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Procès Verbal - PV définitif du 28 septembre
Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Port-d'Envaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV définitif du 28 septembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du
Vendredi 28 Septembre 2018
Le Conseil Municipal de la Commune de PORT D'ENVAUX dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie le vendredi 28 septembre 2018 à 19h sous la présidence de Monsieur Sylvain BARREAUD, Maire.
Présents : Sylvain BARREAUD, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Laurence PACAUD
Absents excusés : Bernard MOREAU, Marie NEVEUR (pouvoir à M VRILLAUD), Yves CORNILLE, Fabrice CAZAVANT (pouvoir à F BORDET), Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER
Secrétaire de séance : Francis BORDET
Ci-dessous répertoriées les délibérations prises par le Conseil Municipal
I. APPROBATION DU PV DU 31 AOÛT 2018
Le Conseil Municipal à l’unanimité a approuvé le procès- verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 juin 2018.
II. QUESTIONS FINANCIÈRES
1) Régie des emplacements pour camping-cars au Pré Valade
53 nuitées ont été payées. Pour une première saison le bilan est satisfaisant.
Lors de la prochaine saison estivale de 2019, il faudra envisager de faire payer les camping-caristes
sur l’aire de stationnement des campings cars.
2) Gestion du site internet
Le prestataire actuel « Pollen office » ayant mis un terme à ses activités, la Mairie a reçu une
proposition commerciale de l’entreprise « de la Lune à la Lumière » pour un montant annuel TTC de
636 euros.
Un second devis sera demandé.
3) Versement de l’aide financière pour l’assainissement individuel de la salle polyvalente
L’Agence de l’eau va créditer la Mairie de Port d’Envaux de 4200 euros pour l’assainissement
individuel de la salle polyvalente.
III. QUESTIONS SCOLAIRES
1) SIVOS : bilan de santé des enfants en école maternelle
Une des missions de la Protection Maternelle Infantile (PMI) est de surveiller et contrôler les
établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans.
Pour l’année scolaire 2018/2019, les enfants nés en 2014 bénéficieront très prochainement d’un
bilan de santé qui sera opéré par les professionnelles de la PMI dans les locaux de l’Ecole maternelle. 2
IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT
1) La Charente : point sur les appontements
Le remplacement de l’appontement sera pris en charge par la Communauté de Communes (CDC).
Une aide de l’Etat s’élevant à 34% du montant du projet a déjà été validée. La CDC est en attente
d’une aide du département qui devrait arriver en octobre 2018.
2) La Charente: réglementation de l’aire du petit pré réservé aux Canotiers
Cette année, la SARL « Les Canotiers » a occupé tout le square lors des soirées « Plancha » qu’elle a
organisé les lundis des mois d’été.
Par souci d’équité entre tous les commerçants de Port d’Envaux, le Conseil Municipal à l’unanimité a
décidé de modifier la convention établie entre la SARL « Les Canotiers » et la Municipalité afin de
tenir compte de l’espace supplémentaire occupé lors des soirées « Plancha ».
Une contrepartie financière qui reste à fixer sera demandée.
3) Contrôles sanitaires des eaux de baignade (16, 24 et 28 août)
Les résultats des premiers contrôles sanitaires des eaux de baignade étaient moyens, souvent liés à
des problématiques d’orages.
A partir du 24 juillet, tous les contrôles sanitaires effectués ont fait ressortir une bonne qualité des
eaux de baignade.
Trois autres contrôles ont été effectués les 16, 24 et 28 août. Ils ont également fait ressortir la bonne
qualité des eaux de baignades.
4) Projet d’aménagement de l’emplacement de l’ancienne gare : compte rendu de la réunion
de la commission Urbanisme du 25 septembre
Le chantier relatif à l’aménagement du square de la petite gare pourrait débuter en novembre 2018.
Jannick Guillot a présenté un devis du projet d’aménagement qui devra encore être affiné concernant
le poste végétaux. Les prix des différents postes sont des prix TTC :
- Poste matériaux de plantation : 2913,61 euros,
- Poste végétaux : 5033,49 euros,
- Poste minéral : 1313,52 euros,
- Poste terrassement : 1612,14 euros
Pour un total de : 10872,76 euros
La Mairie n’ayant pas connaissance de la nature des déblais, le poste terrassement pourrait évoluer.
Il faudra également ajouter de la signalétique avec des panneaux « sens interdit » et « sens
obligatoire » et effectuer le rabotage des végétaux existants.
Il est également envisagé d’aménager le site avec des tables et des poubelles.
V. PERSONNEL
L’arrêt maladie de la cantinière de Crazannes est prolongé jusqu’aux vacances de la Toussaint. Les employés municipaux ont reçu des formations relatives aux produits phytosanitaires et au CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité). 3
Le CACES est un examen validant les connaissances et le savoir-faire d'un salarié pour la conduite en sécurité d’une famille spécifique d'engins.
VI. TRAVAUX – VOIRIES – BÂTIMENTS COMMUNAUX
1) Point sur les travaux
- Remise en état des chemins piétonniers du pré Valade,
- Remise en peinture des passages piétons et des bandes blanches des panneaux «stop».
2) Avancée des travaux à l’église
Les travaux de remaniement de la toiture de l’Eglise de Saint Saturnin ont débuté.
La Communauté de Communes participera à la remise en état de la toiture à hauteur de 7500 euros.
3) Convention avec le SAS
L'association "Le Sas" (chantier d’insertion) est missionnée par la commune pour nettoyer et
remettre en état la couverture de l'église de Saint Saturnin.
Cette action consiste essentiellement à retirer manuellement les mousses et à remplacer les tuiles
détériorées.
La convention prévoit que la commune prenne à sa charge le coût de la location du matériel, les
matériaux et petit matériel nécessaires à la réalisation des travaux ainsi qu'un montant forfaitaire de
1050,00€ (700,00€/mois travaillé) versé à l'association au titre de l'encadrement et de la formation
des personnes en insertion.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à signer la convention et
tout document y afférent.
4) Réfection du lavoir de St Saturnin
Le Maire a proposé de contacter le SAS afin d’obtenir un avis technique sur la remise en état du lavoir de Saint Saturnin.
5) Devis pour remplacement du moteur de volée de la cloche principale de l’Eglise
Le montant du devis établi par l’entreprise MIGNOT pour remplacer le moteur de volée de la cloche
de l’Eglise s’élève à 1604,51 euros.
Le Conseil Municipal à l’unanimité a accepté ce devis.
6) Suite du litige concernant l’impasse de la place des Halles (propriété Bernardes et
Laferrière)
Suite à sa rencontre avec le Maire, Monsieur BERNARDES reconnaissait et acceptait le droit de
passage aux seuls personnels de la Mairie avec barrage de la voie le reste du temps.
Il est revenu sur cet accord verbal et a adressé un courrier à la Mairie dans lequel il refuse à nouveau
le droit de passage aux personnels de la Mairie.
Le Maire a contacté notre assurance afin de pouvoir bénéficier de l’assistance juridique d’un avocat. 4
7) Devis nettoyage dégraissage et maintenance hotte de cuisine et VMC de la Mairie
Le montant du devis pour l’entretien et la maintenance de la Hotte et des systèmes VMC de la Mairie
s’élève à 1023 euros.
Le Maire propose de se renseigner sur l’obligation d’effectuer ce type de maintenance avant toute
acceptation d’intervention.
8) Compte-rendu de la visite de M. CHAILLOUX de la DID sur la sécurité routière
La Direction des Infrastructures Départementales (DID) n’est pas favorable à l’installation de
ralentisseurs aux entrées de bourg.
Pour le bourg de Saint Saturnin, Monsieur Chailloux suggèrerait de créer un dévoiement (chicane)
dans la partie plate après La Tonnelle et dans la partie basse, de mettre en place une écluse à sens
unique avec priorité aux voitures descendantes.
Avant de valider le projet, la DID va effectuer un comptage des véhicules ainsi que des relevés de
vitesse.
Si ces opérations justifient l’aménagement de cette entrée de bourg, la première étape consistera
en une phase exploratoire (phase d’essais) avec du matériel installé provisoirement par les services
de la DID.
Cette première étape permettra au Conseil Municipal de se prononcer sur le bienfondé ou non de
procéder à de tels aménagements.
Par la suite, les deux autres entrées de bourg pourraient être aménagées de la même façon en
utilisant un système similaire de dévoiements et si besoin d’écluses.
Concernant le site des Lapidiales, le Maire a proposé au Conseil Municipal de réaliser un
cheminement piéton à partir du carrefour entre la D119 E2 et la route des Chabossières jusqu’à
l’entrée des Lapidiales. Le Conseil Municipal a émis un avis favorable à la réalisation de ce projet. Il a
également souhaité qu’une signalisation indiquant le site des Lapidiales ainsi que le parking soit mise
en place dans les deux sens de circulation.
VII. INTERCOMMUNALITE
1) CDC : comptes rendus de la réunion Tourisme du 6 du septembre et du Conseil
Communautaire du 26 septembre
Le Maire a informé le Conseil Municipal de la mise en place de la taxe de séjour à l’échelle du
territoire de la CDC qui a été instaurée et validée le 26 septembre 2018.
Cette taxe sera applicable dès le 1er janvier 2019 et elle concernera tous les touristes hébergés au
sein de la Communauté de Communes.
Un important travail d’identification des hébergeurs de la CDC devra être entrepris.
Il faudra également régler le problème de RB&B qui répercute la taxe de séjour et la reverse aux
Communes en appliquant des tarifs parfois différents de ceux appliqués par les Communes ou
Intercommunalités.
S’agissant de la Flow vélo, il y avait un projet de passage du Troquant entre Port à Clou et les Vinets
en empruntant un petit pont de bois (platelage). Cette affaire est réglée et le nouveau tracé pourra
être utilisé dès le printemps 2019. 5
2) Pays de Saintonge romane : compte rendu de la réunion du Comité Syndical du lundi 10
septembre
Les principaux points abordés lors de cette réunion sont les suivants :
- Le bilan financier,
- La participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de
la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion 17,
- Le remplacement de l’animateur gestionnaire du programme Leader,
- La programmation culturelle et patrimoniale de la saison 2018 avec un bilan très positif des
Visites du Soir de Saintonge Romane pour découvrir le patrimoine et les produits locaux du pays.
3) ARS (Agence régionale de Santé) : compte rendu de la réunion du 28 juin sur le captage des eaux
L’usine de production d’eau potable de Coulonge alimente en eau potable plus de 100 000 personnes. La Rochelle, Aytré, Périgny, Saint Rogatien mais aussi Saint Savinien, Tonnay Boutonne, Chatelaillon ainsi que d’autres collectivités traversées par la conduite de 70 cm de diamètre bénéficient de l’eau potable fournie par la Charente et l’usine de Coulonge.
Le besoin actuel est de 28000 m3/ jour en période de pointe. Il est évalué à 29500 à l’horizon 2030. L’autorisation de prélèvement fixée par arrêté préfectoral de 1971 pour une durée de 50 ans expire en 2021.
Ceci impose à la CDA de la Rochelle de demander aux services de l’état un renouvellement du contrat. Elle présentera également un projet de modernisation visant à renforcer la protection de la prise d’eau face aux sources potentielles de pollution que sont :
- La navigation,
- Les voies de circulation terrestre,
- Les rejets d’effluents domestiques et industriels.
Ce projet devra également tenir compte du phénomène des marées qui est ressenti à Coulonge lors
des gros coefficients. Les marées inversent le sens du courant et peuvent ramener des eaux « sales »
dans la zone de la prise d’eau de l’usine.
Il a été demandé à la CDA de proposer une stratégie de protection visant à se prémunir du risque
d’introduction d’une substance indésirable dans le réseau en interdisant son entrée dans la ressource.
Cette stratégie qui est très complexe et compliquée à mettre en œuvre devra combiner des
périmètres de protection (immédiat, rapproché et éloigné) et des aménagements particuliers tels
que :
- Le suivi en temps réel de la qualité de l’eau (prélevée mais aussi traitée),
- Une plus grande capacité de stockage de l’eau traitée,
- L’élaboration et la mise en œuvre de plans d’alerte et d’intervention précisant les personnes à
mobiliser et les moyens à mettre en œuvre en cas de pollution de la Charente.
Le périmètre de protection rapprochée couvrira une surface de 6,2 km² de part et d’autre de l’usine.
Au sein de cette zone des dispositions particulières seront appliquées concernant :
- Le rejet des eaux usées,
- L’emploi des pesticides,
- L’implantation de structures industrielles, commerciales et agricoles. 6
La station d’épuration de Port d’Envaux/Crazannes est conforme en équipements et performances et
son rejet se fait dans le Bel-Air à 1 km du Fleuve. Située en dehors du périmètre de protection
rapprochée, ce rejet ne sera pas remis en cause.
4) Compte rendu de la réunion sur l’eau (Crazannes le jeudi 6 septembre) Cette réunion conduite par la Chambre d’Agriculture en présence des représentants des municipalités et des propriétaires terriens des communes concernées avait pour objectif de recueillir des éléments permettant d’établir l’existence ou non de cours d’eau en les différenciant de simples fossés créés par l’homme.
Selon la loi biodiversité du 8 Août 2016, la caractérisation des cours d’eau se fait selon 3 critères cumulatifs qui doivent pouvoir être vérifiés sur le terrain :
- L’existence à l’origine d’un lit naturel,
- La présence obligatoire d’une source qui peut être ponctuelle une partie de l’année. Il peut y
avoir plusieurs sources.
- Un débit suffisant une majeure partie de l’année.
Ces trois conditions doivent être réunies pour être certain que l’on est en présence d’un cours d’eau.
Le problème est que l’absence d’entretien des lits des ruisseaux depuis des décennies rend ce travail
très compliqué. Bien souvent, l’écoulement de l’eau n’est plus visible.
Pour Port D’Envaux, 3 agriculteurs de la commune assistaient à la réunion.
Ils ont été conviés à adresser leurs remarques par écrit sur des documents qu’ils ont renseignés et
signés. Les Mairies ainsi que tous les participants ont jusqu’au 10 octobre pour adresser leurs
remarques complémentaires.
Reconnaître l’existence d’un cours d’eau, c’est admettre que la loi sur l’eau va s’appliquer sur ce
dernier avec :
- L’obligation pour les propriétaires riverains d’entretenir le lit et les berges du cours d’eau,
- L’existence d’une bande enherbée non cultivée de part et d’autre du lit du cours d’eau,
- L’interdiction d’emploi des pesticides sur la totalité de cette bande enherbée.
5) Syndicat des Eaux : compte rendu du Forum sur l’Eau du 14 septembre
VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS
1) Manifestations du mois de septembre
Association Manifestation Date Commentaires
Echappée
Belle Assemblée Générale
7
septembre
48 adhérents (33 adultes et 15 enfants). Reprise des cours le
12 septembre. L'association a participé à différentes
manifestations (bourse à l'enfance, flashmob, concours de
belote, repas du 13 juillet. Budget en équilibre.
Lapidiales la Fête sur 3 jours. « l'Asie du sud Est » 7, 8 et 9 septembre
Sur le thème "Asie du Sud Est". Comme chaque année :
Convivialité, partage, belles rencontres. 120 personnes ont
assisté au repas le samedi soir. 7
Lapidiales Assemblée Générale 9 septembre
Le bilan de cette année 2018 fait remonter une saison riche
en convivialité, gentillesse et enthousiasme. De très belles
réalisations sont nées de cette complicité. Le Club Lapidiales
avec 63 mécènes est le premier financeur de l'association.
L'historique et l'avenir du projet de la "Galaxie des Pierres
Levées" ont été résumés. Ont été évoqués les prochains
travaux à faire: changement des ouvertures et couverture de
la Maison des Pierreux à Crazannes, le renouvellement de la
toiture de la cabane du site des Lapidiales.
Le thème de 2019 pourrait être « L’Afrique ».
Chasse Ouverture de la Chasse 9 septembre
Panloy Des airs de pianos 9 et 10 septembre 17h concert de piano par Elise Bachour (dans les salles historiques de Panloy) 20€ /15 € enfants de 7 à 14 ans.
Club
Deudeuch
18ème rencontre de
deudeuch
15
septembre
Très belle exposition sur le Pré Valade en début d'après-midi.
Traversée du bourg à plusieurs reprises.
Panloy Journées du Patrimoine 15 et 16 septembre 624 entrées payantes (mieux que les années précédentes)
Trial Assemblée Générale 16 septembre
43 adhérents. Bonne fréquentation tous les dimanches matin
(saison très agréable). Travaux d'entretien et de rénovation
sont effectués tous les ans sur le site. Bilan financier positif.
Renouvellement du bureau : Chevet James (président)
Guibert J.Philippe (secrétaire) Guiberteau Régis (trésorier). Ils
déplorent un accident grave d'un pilote lors d'une épreuve
(pas à PE). Le président demande aux pilotes d'être vigilants
sur leur assurance. Il semblerait que certaines assurances ne
couvrent pas les pilotes, mais uniquement la moto.
Boulangers Chrono Jacqui Marcoux 17 septembre
122 participants pour les 24 km contre la montre du
championnat de France des boulangers. Le premier en
35:21mn, le dernier en 1:57 ; Le doyen de l'épreuve (87 ans)
Pierre Etournaud a fini en 1h02.
Panloy 22 et 29 septembre Soirées hantées à 21h. 14€ / 10 € pour les 7 à 10 ans.
Futsall Assemblée Générale 26 septembre
Bilan de leur 2ème année d'activité très positif. 16 adhérents
à l'année. 10 à 12 joueurs tous les mercredis, des pointes à 18
(carte à la soirée). Cet été des vacanciers sont venus grossir
les effectifs ce qui a permis de continuer à jouer toute la
saison. L'effectif est suffisant étant donné la capacité
d'accueil du gymnase. Bilan financier positif. Adhésion au
club 40€. Le projet cette année est de pouvoir mettre en
place un tournoi avec des équipes des communes voisines.
2) Manifestations du mois d’octobre
Association Manifestation Date Commentaires
Mairie Repas des Seniors 7 octobre Animation musicale par Jo Masoti. 8
Les Pistons en Fête Téléthon 13 et 14 octobre
Inscriptions et arrivées des véhicules 7h30 à 9h.
Départ pour la balade. Retour vers 12h, repas.
Les véhicules seront visibles tout l'après-midi.
Panloy Soirées hantées 13 octobre et du 26 au 31 octobre 21h
Les Mouettes
Rieuses Halloween 19 octobre
18h-20h Balade dans les rues à la recherche de
friandises cachées auparavant dans des
chaudrons. Apéro.
Fous Cavés Marche gourmande 21 octobre Départ Salle Polyvalente de 10h à 12h ; 10 Km
IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES
1) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Les analyses ont montré que l’eau est conforme aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des
paramètres mesurés.