Compte-Rendu - 7 CR du 1er juillet 2008

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Compte-Rendu - 7 CR du 1er juillet 2008 Document publié le Mardi 1 juillet 2008 par la commune de Bogève. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 CR du 1er juillet 2008)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement, Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 1

N°

07/08

COMMUNE DE BOGEVE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 1er JUILLET 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni le 1er juillet 2008 à 20h30 sur convocation du Maire du 28 juin 2008.

PROGRAMME ACTIVITES MUNICIPALES

Sur l’initiative d’Eric BOUVIER, une première réunion a eu lieu le vendredi 20 juin afin de réfléchir à la mise en place du programme d’actions du Conseil Municipal pour les années 2008-2014. Les grandes lignes de ce programme sont résumées ainsi :

EAU ET ASSAINISSEMENT

• Développement de l'assainissement collectif et non collectif • Poursuivre la mise en conformité de la lagune

• Terminer l'épandage des boues

• Plan de réduction de la consommation d'eau

• Protection des sources

• Exemplarité de la commune

• Recherche de nouvelles ressources en eau

TRAVAUX BATIMENT VOIRIE

• Entretien des voiries

• Entretien des bâtiments

• Amélioration de l'emplacement de tri sélectif

VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION + CCAS

• Favoriser les structures d'accueil

• Favoriser la mise en place d'activités périscolaires

• Favoriser l'utilisation des équipements intercommunaux • Favoriser l'accès aux nouvelles technologies de l'information et de la communication • Soutien aux associations

• Soutien aux animations

• Activités inter générations

• Soutien à l'ADMR

SCOLAIRE ET JEUNESSE

• Mise en place d'un conseil municipal des jeunes

• Impliquer les adolescents dans la vie communale

COMMUNICATION

• Programme de communication sur l'action municipale

• Programme de communication sur l'action du SIVOM, du Syndicat des Brasses et du Syndicat Mixte des Alpes du Léman

• Accueil des nouveaux arrivants

• Charte de l'affichage (pub,,,)

TOURISME

• Inventaire du patrimoine

• Le tourisme d'été

• Les sentiers

URBANISME

Étaient présents :

Excusé :

Bernard BOUVIER, Didier CHARDON, Dominique BAUD-GRASSET, Maryvonne BAUD-GRASSET, Magali BOUVAREL, Eric BOUVIER, Mickaël CHARDON, Patrick CHARDON, Jacqueline ROCH, Patrick GAVARD, Jean-Pierre DELAVOET, Catherine GAL, Luc GRILLET, Eric PAYRARD

Philippe CHABRYRéunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 2

• Drainage du Foron derrière la Mairie

• Restauration du presbytère

• Agrandissement des garages communaux

• Mise en œuvre du PLU

• Inciter les équipements en faveur de l'environnement dans le PLU (réserve d'eau…) ENVIRONNEMENT

• Sensibilisation des jeunes à la question de la protection de l'environnement et la gestion des ressources

• Mise en place de poubelles publiques (tri sélectif)

• Favoriser les modes de déplacement doux (covoiturage, trajets écoles,,,) • Mise en place de panneaux à l'entrée des hameaux

• Charte de l'environnement

• Fleurissement de la commune

• Entretien et gestion des alpages de Plaines Joux

• Préservation des essences locales

• Gestion des achats des consommables

• Collecte des encombrants

• Inciter la population à mettre en place le compostage

POLITIQUE GLOBALE

• Mise en place de comités consultatifs

• Consultation de la population

• Réflexion sur l'affectation des bâtiments

• Implication de la commune dans les différents syndicats intercommunaux • Action à déterminer (Favoriser le maintien de commerce de proximité)

Après réflexion, il est apparu nécessaire de redéfinir avec plus de précision le rôle des différentes commissions. Les commissions seront donc les suivantes :

Tableau des commissions municipales

PRESIDENT : GAVARD Patrick

CHARDON Didier, BOUVIER Eric, CHARDON Patrick

DELAVOET Jean Pierre, CHABRY Philippe

EAU

ASSAINISSEMENT

PRESIDENT : CHARDON Didier

BOUVIER Eric, DELAVOET Jean-Pierre, GAVARD Patrick,

CHARDON Patrick, PAYRARD Eric, ROCH Jacqueline

TRAVAUX BATIMENT

VOIRIE

PRESIDENT : CHARDON Patrick

BOUVIER Eric, CHARDON Didier, CHARDON Michaël

GAVARD Patrick, ROCH Jacqueline

URBANISME

PRESIDENTE : BOUVAREL Magali

BOUVIER Eric, CHARDON Didier, CHARDON Patrick

GAL Catherine BUDGET

PRESIDENTE : ROCH Jacqueline

BAUD GRASSET Dominique, CHABRY Philippe

GAL Catherine, PAYRARD Eric, GRILLET Luc SCOLAIRE JEUNESSE

PRESIDENT : BOUVIER Eric

BAUD GRASSET Dominique, CHARDON Michaël,

ENVIRONNEMENT

DELAVOET Jean-Pierre, GAL Catherine, GRILLET Luc,Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 3

PAYRARD Eric, ROCH Jacqueline

PRESIDENT : GRILLET Luc

BOUVAREL Magali, CHARDON Michaël, CHABRY Philippe

PAYRARD Eric, GAL Catherine

VIE ASSOCIATIVE ET

ANIMATION LOCALE

PRESIDENT : BOUVIER Bernard

BOUVAREL Magali, GAL Catherine

GAVARD Patrick, ROCH Jacqueline

INFORMATION

COMMUNICATION

PRESIDENT : BOUVIER Bernard

Titulaires : CHARDON Didier, CHARDON Patrick,

GAVARD Patrick

Suppléants : BOUVIER Eric, CHABRY Philippe, ROCH

Jacqueline

APPEL OFFRES

PRESIDENT : BOUVIER Bernard

BAUD-GRASSET Maryvonne, BAUD-GRASSET

Dominique

BOUVAREL Magali, CHARDON Didier

CENTRE COMMUNAL

ACTION SOCIALE

(CCAS)

L’objectif est que chaque Conseiller Municipal puisse s’impliquer dans ce programme d’actions, en fonction de ses affinités. Pour cela, Eric BOUVIER rappelle sa proposition d’engager une démarche structurée qui passe par une concertation entre tous les membres de l’équipe et par l’organisation de réunions de chaque commission dont le but sera de :

1 – Définir des priorités quant aux actions à engager,

2 – Structurer ces actions par la mise en place de « fiches projets ». Une fois ce travail effectué, des comités consultatifs, composés à la fois de conseillers municipaux et d’habitants de la commune souhaitant s’impliquer dans ces projets, seront mis en place. Les membres de l’assemblée conviennent d’organiser des réunions de commissions dès le mois d’août.

SIGNALISATION DES HAMEAUX

La commission voirie se réunira le 31 juillet à 17h30 en mairie, et rencontrera Madame GOY responsable commerciale de la société Pic Bois, pour présentation des panneaux indicateurs de directions et de hameaux à mettre en place sur la commune et pour réflexion sur l’organisation du panneautage à l’entrée de Bogève, au carrefour entre la route menant à Plaines-Joux et celle menant aux Brasses.

URBANISME

1. Demandes permis de construire :

Patrick CHARDON fait part à l’assemblée d’un dossier de demande de permis de construire : Dossier Eric PAYRARD au Jorat: Extension grenier à usage d’habitation dans la limite de 120 m² de SHO N (Surface Hors Œuvre Nette).

Avis favorable a été donné par la commission d’urbanisme.

Par ailleurs, il indique qu’un dossier de déclaration préalable, déposé par Monsieur HOFSTETTER James et Madame PINGET Chantal (au lieu-dit « Le Noyer »), est arrivé en mairie mais est incomplet. Un courrier a été envoyé aux dépositaires du dossier afin de demander des renseignements complémentaires.

Commission urbanisme :

La réunion de Conseil Municipal est l’occasion de redéfinir le rôle de la commission d’urbanisme et de son fonctionnement. En effet chaque dossier déposé en mairie doit être soumis pour avis à la commission d’urbanisme. Toutefois, certains dossiers sont incomplets.Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 4

Il appartient donc, dans des cas particuliers, au responsable de la commission, de demander les pièces complémentaires avant de soumettre le dossier à la commission. 2. Plan local de l’urbanisme :

Faisant suite au projet de modification du P.L.U., le Conseil Municipal décide de profiter de cette procédure pour lancer en parallèle un programme de révision simplifiée. Révision Simplifiée n° 4 : Extension de la zone AUc au lieu-dit « Les Chaix » L’objet de la révision simplifiée N° 4 consiste à agrandir la zone AUc sur une bande d’une superficie de 20 a 71 prise sur la zone N et une bande d’une superficie de 31 a 96 prise sur la zone Nsl Cette révision simplifiée revêt un fort intérêt général pour la commune de Bogève, et ce pour au moins deux raisons importantes :

• Elle permettra, en continuité de la zone UC existante, le développement d’une urbanisation cohérente en évitant un « gaspillage » du foncier et donc en visant une gestion économe de l’espace.

• Elle confirmera les dispositions du PADD dont un des objectifs est de limiter l’extension de l’urbanisation des hameaux et de renforcer la densification du centre et des secteurs pavillonnaires bâtis.

•

Révision Simplifiée n° 5 : Extension de la zone Uc au lieu-dit « Le Communal La Mouille » L’objet de la révision simplifiée N° 5 consiste donc à agrandir la zone UC d’une superficie de 23 a 42 ca prise sur la zone A.

Cette révision simplifiée N° 5 revêt un fort intérêt général pour la commune de Bogève, et ce pour au moins deux raisons fondamentales :

• Elle permettra, en continuité de la zone UC existante, le développement d’une urbanisation cohérente en favorisant la création de logements aidés, et en visant une gestion économe de l’espace.

• Elle concrétisera les dispositions du PADD dont un des objectifs est de diversifier les types d’habitats et de favoriser le logement des personnes à revenus moyens voire modestes. Par ailleurs, on indiquera que l’extension de la zone UC projetée se situe en limite de la zone Npp et respecte donc la distance requise en matière de protection des captages.

Les plans nécessaires aux modifications ou révisions du plan local d’urbanisme seront établis par le cabinet Arpent’Alp et remis à Monsieur DEVOUASSOUX chargé de l’établissement des dossiers nécessaires à la présentation aux services de l’Etat.

Patrick CHARDON indique que le dossier de modification du règlement appelle plusieurs rectifications. Avant un établissement du dossier définitif il y aura lieu de rencontrer Monsieur DEVOUASSOUX afin de faire le point sur l’ensemble des questions posées. Eric BOUVIER attire aussi l’attention sur l’importance d’intégrer dans le règlement les notions de développement durable et de protection de l’environnement.

TERRAIN SITUE A CONTAPIF

L’assemblée prend connaissance du nouveau projet de découpage de trois parcelles constructibles sur la propriété de la commune de Bogève au lieu dit Contapif. Ce projet comporte la création d’une voie d’accès par le haut à partir du réservoir communal du Saix. Didier CHARDON soulève la possibilité de prolonger ce chemin en direction de Tréleman en raison de la commodité du relief à cet endroit.

Cette solution aurait l’avantage de desservir les chalets du haut de la Mouille d’en Haut ainsi que les futures nouvelles constructions, avec un carrefour mieux sécurisé avec la route départementale 190. Cette formule serait également avantageuse durant la saison d’hiver. L’assemblée charge le Maire de faire établir un chiffrage de l’ensemble des travaux de viabilité à créer.

TERRAIN COMMUNAL AU LIEU-DIT LES CHAIX

Monsieur Le Maire informe l’assemblée de la nécessité de faire réaliser avant tous travaux deux types d’études :

1 - Une étude géologique et géotechnique du terrain. En effet, cette étude, qui serait confiée au cabinet BETECH (coût prévisionnel : 3.300 € H.T.), vise à vérifier les conditions de faisabilité des ouvrages sur le terrain prévu, et à fournir les éléments nécessaires au choix et à l’adaptation des fondations, en tenant compte des spécificités d’exécution liées à la qualité du sol.Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 5

2 - Une étude sur le réseau d’eau potable à mettre en place, pour garantir la qualité et la quantité d’eau potable à destination des futures résidences. Cette étude serait confiée au cabinet GILLET TOPO et RESEAUX.

L’assemblée confirme le choix des deux cabinets.

VENTE ANCIENS GITES COMMUNAUX A « LA MOUILLE » Monsieur le Maire rappelle que deux personnes sont intéressées par l’acquisition de gîtes communaux.

A cet effet, une réunion de la commission d’urbanisme sera organisée, afin de définir les modalités de cession et d’attribution des logements existants.

GARAGES COMMUNAUX ET DEPARTEMENTAUX

La signature des marchés avec les entreprises retenues interviendra prochainement. L’entreprise chargée du démontage de la charpente doit intervenir courant août. L’entreprise Revuz, en charge du terrassement et de la maçonnerie, pourra ainsi intervenir dès les premiers jours de septembre.

ASSAINISSEMENT AU HAMEAU DE JOUILLON

Une réunion de reprise du chantier aura lieu sur le terrain le vendredi 4 juillet à 15 heures, pour la reprise des travaux d’extension du collecteur d’eaux usées.

ANIMATIONS ESTIVALES

- Fête de la musique : Monsieur Le Maire adresse au nom du Conseil Municipal ses félicitations aux organisateurs et bénévoles en charge de l’organisation de cette belle fête. Ce fut un grand succès.

- Soirée de Quentin : Ce fut une réussite. Le rassemblement très sympathique s’est déroulé dans la plus grande simplicité.

- Course cycliste « Paris – Nice » : les participants et les organisateurs ont fait part de leur grande satisfaction pour l’accueil chaleureux témoigné, tant par les enfants des écoles que par tous les bénévoles locaux.

- Fête inter village en Vallée Verte: Un appel est lancé par les responsables du foot de Boëge pour la constitution d’une équipe de 8 membres par commune, pour participer à la fête inter village organisée le 13 juillet prochain.

SYNDICAT DES BRASSES

Le projet de création de la « Maison des Brasses », dans l’ancienne gare de Viuz-en-Sallaz, sera présenté le 9 juillet prochain, en mairie de Saint-Jeoire. Seront conviés, les élus du syndicat des Brasses, les accompagnateurs de randonnées du secteur des Brasses et autres professionnels exerçant une activité touristique sur le secteur.

SIVOM DE LA VALLEE VERTE

Jacqueline ROCH, déléguée de la commune au SIVOM, communique ses impressions sur le climat dans lequel se déroulent les réunions de SIVOM. En outre, il a été décidé, conformément à la législation, que les délégués suppléants ne seront plus systématiquement convoqués aux réunions du comité syndical. Les réunions étant publiques, ils pourront cependant participer aux réunions, mais ne participeront pas aux décisions prises. Ils ne pourront le faire qu’en cas de remplacement de délégués titulaires.

Le Service de l’Eau du Conseil Général de la Haute-Savoie, en la personne de Monsieur Jean Philippe BOIS, s’est rapproché du SIVOM afin de proposer de réaliser gratuitement dans un premier temps une étude sur la ressource en eau à l’échelle des 8 communes du canton de Boëge, comprenant les phases suivantes :

- Etat des lieux et synthèse de l’ensemble des actions déjà menées sur le territoire concerné pour la recherche en eau ;

- Réalisation d’un bilan besoins/ressources sur chacune des 8 communes (ressources exploitées, perspectives d’évolution, rendements des réseaux,…) ; - Définition d’un programme de recherche ;

- Campagnes de mesures géophysiques et interprétation des résultats pour définir les terrains potentiellement aquifères ;

- Définition de sites de reconnaissance pour des forages d’études.Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 6

Le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation de cette étude.

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (S.C.O.T.)

Les communes du canton de Boëge, à l’exception de Villard, se sont prononcées favorablement sur le projet de périmètre du futur Schéma de Cohérence Territoriale, comprenant les communes membres de la communauté de communes des Quatre Rivières, celles du canton de Saint-Jeoire et celles du canton de Boëge.

EQUETE PUBLIQUE POUR CALIBRAGE ROUTE DEPARTEMENTALE 12 BOGEVE-VILLARD L’enquête publique relative au projet de calibrage de la route départementale reliant Bogève à Villard, se déroule actuellement en mairie de Bogève.

Monsieur le Commissaire Enquêteur sera en mairie le vendredi 4 juillet de 14 h à 17 h et le samedi 26 juillet de 9 h à 12 h.

Ce chantier sera programmé en trois phases.

La commune de Bogève pourra formuler ses observations sur ce projet. Les points sensibles sont :

- Ralentissement de la circulation entre la Fruitière et le Col du Perret - Aménagement du carrefour avec la route de La Tremplaz - Aménagement du carrefour au Col du Perret regroupant deux voies communales

SONORISATION SALLE STEPHANOISE

Luc GRILLET a rencontré, en compagnie d’Eric BOUVIER, un représentant du service commercial de « SP Sono », afin d’améliorer les conditions d’utilisation de la sono existante à la salle Stéphanoise. Deux propositions sont envisagées : la première consiste à compléter l’équipement d’une table de mixage, la seconde solution consiste à l’acquisition d’un équipement numérique permettant le réglage et l’utilisation du matériel de sonorisation basé dans le local « Sono ». depuis la scène. Un devis sera soumis prochainement au Conseil Municipal.

LOCAUX OPAC SITUES DANS LES IMMMEUBES DE LA RACHASSE Monsieur le Maire a contacté récemment Madame BABEL, responsable de la vente des locaux OPAC, en vue d’une acquisition par la commune, des arcades non utilisées dans les immeubles de « La Rachasse ».

En effet, le Conseil Municipal constate que les travaux réalisés à ce jour par la Commune, ont embelli le chef-lieu. Il reste cet espace non occupé et non entretenu qui pourrait être aménagé par la commune en salles à la disposition des associations (exemple : bibliothèque, cantine, etc…) L’organisme OPAC fera une proposition financière qui sera débattue en septembre.

LUDOTHEQUE

Luc GRILLET a participé à l’assemblée générale de la ludothèque basée à Saint-Jeoire. Cette association fonctionne grâce à de nombreux bénévoles et dispose d’environ 1.500 jeux intéressant les personnes de tous les âges. Elle souhaiterait développer son activité dans d’autres communes. Il suffit de disposer d’une salle et d’une armoire fermant à clé. Cette proposition sera étudiée par les membres de la commission animation.

MJC INTERCOMMUNALE

Magalie BOUVAREL et Catherine GAL ont participé à l’assemblée générale de la MJC inter communale de Viuz–en-Sallaz.

La commune de Bogève fait partie de cet organisme en tant que commune « associée », suite à la signature d’une convention valable jusqu’en 2009.

980 adhérents sont inscrits. L’activité de la MJC augmente régulièrement de 10% par année. Des décisions importantes seront à prendre pour la rentrée en raison du départ de la directrice. De même, il y aura lieu de renouveler les statuts.

CONSEIL D’ECOLE

Dominique BAUD–GRASSET transmet les remerciements du Conseil d’Ecole pour tout ce qui à été fait au cours de l’année et particulièrement pour l’acquisition de matériel informatique supplémentaire. Toutefois une série de petits travaux (traçage de jeux dans la cours, peinture tableaux, petits travaux de réparation menuiserie) seront à faire pour la rentrée. Il est également proposé l’achat d’une méthode d’enseignement de l’anglais, ainsi qu’un scanner.Réunion Conseil municipal du 1er juillet 2008 Page 7

La sécurité des enfants à été aussi évoquée, principalement concernant la sortie des classes côté route départementale. Une réglementation de stationnement des véhicules des parents mériterait d’être étudiée.

Le nettoyage du local sous arcade de l’école est programmé par les institutrices pour le jeudi 3 juillet.

Le Maire se charge de contacter les agents pour l’enlèvement du matériel stocké à cet endroit. Jacqueline ROCH et Dominique BAUD–GRASSET demandent une meilleure organisation des tâches afin de répondre plus efficacement aux demandes formulées lors du Conseil d’Ecole. C’est pourquoi Jacqueline ROCH est chargée de contacter l’entreprise VACHOUX pour la peinture du tableau. Patrick Chardon est chargé de réparer toute menuiserie défectueuse et le Maire se chargera de l’acquisition du scanner.

TRAVAUX PLAINE JOUX

Dans le cadre de l’extension du réseau d’eau de Plaine Joux il avait été décidé de poser des branchements d’eau dans les parcs pour les agriculteurs qui le souhaitaient. Les agents communaux ont réalisé les branchements en juin. Toujours dans le cadre d’amélioration pastorale, il a été décidé, dans le cadre d’une action engagée par le Syndicat Mixte des Alpes du Léman, d’acheter un produit spécifique pour destruction des chardons. Un premier essai sera effectué par les agents de l’ONF dès que possible sur une zone expérimentale délimitée.

Un « passage canadien » a été posé par les agents communaux et Joseph ROCH, responsable ONF, à l’entrée du pâturage occupé par Bruno CHARDON (vers l’ancienne carrière de Plaines-Joux) et donne entière satisfaction.

ORGANISATION LOCATION DE LA SALLE DES FETES

Luc GRILLET rappelle l’entretien qu’il a eu avec Christel, chargée des réservations de la salle, au sujet de la planification des clés. Un plan précis à été établit ainsi que les devis correspondants. Il apparient maintenant à la commission bâtiments d’examiner ses documents et de prendre une décision afin d’améliorer les conditions d '’utilisation de l’équipement existant.

REDUCTION FACTURE D’EAU

Le Conseil Municipal est informé d’une somme impayée pour redevance eau et assainissement sur le rôle d’eau 2002. La somme due correspond à la redevance calculée sur une consommation de 9 mois. Cependant, le redevable de l’établissement concerné avait cessé son activité au bout de cinq mois d’exercice.

Une réduction de 50% de la somme due est accordée.

MAISONS FLEURIES

Eric BOUVIER informe l’assemblée sur le déroulement du « concours de maisons fleuries » mis en place chaque année durant l’été.

Compte tenu de l’intérêt de cette animation, plusieurs membres du conseil municipal entoureront Eric et Bernard BOUVIER pour l’organisation de la tournée de la commune durant l’été.