Procès Verbal - cms PV CM 21

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Procès Verbal - cms PV CM 21 Document publié le Lundi 1 janvier 2046 par la commune d'Arenthon. Lien du pdf (Procès Verbal - cms PV CM 21)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, NN Arenthon N Haute-Saveie

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARENTHON

DU LUNDI 21 JUILLET 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un juillet, le Conseil municipal de la Commune d’Arenthon, dûment convoqué le quinze juillet deux mille vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Madame Chantal COUDURIER, Maire.

Etaient présents : MMES C. BOEX, B. CAUL-FUTY, C. COUDURIER, A. LASSUS

MM. J. BOEX, R. DECARROUX, B. DUNAND, S. GAILLARD, J-P. LE

JONCOUR, D. PAULME, P. COURTIN, G. VELLUZ

Absente excusée : MME A. COLLOMB donne procuration à MME C. COUDURIER

Absents : MMES C. BOURGEOIS, MME V. GAUDERON, V. RIDREAU MM. M. FLOQUET, À. HEMISSIL R. PIOUTAZ

Secrétaire de séance : M. R DECARROUX

RIRIRIRIRI

Le quorum est constaté, la réunion peut débuter.

BYIRgRTY

Monsieur René DECARROUX est désigné secrétaire de séance.

RIRIRI

Madame le Maire demande à l’assemblée si elle approuve l’ordre du jour présenté.

A l’unanimité des présents, l’ordre du jour est adopté.

ORDRE DU JOUR

> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 juin 2025 > Délibérations :

1. Approbation du marché de travaux pour le projet de rénovation et d’extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux

1/102. Fête foraine 2025 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public 3. Adoption du nouveau projet éducatif de territoire 2025-2028

4. Marché de travaux pour le projet de réhabilitation de l’ancienne salle paroissiale en salle multifonction — avenant n°1 pour le lot 03

5. Acquisition de parcelle située Chemin de Chanrou appartenant à Monsieur et Madame Georges Bousquet — abroge et remplace la délibération n°2025-16 du 07 avril 2025 Commission Urbanisme

Rapport des commissions et groupements

Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Questions et sujets divers

Calendrier municipal

S É A N CE

$ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 JUIN 2025

AAA

A

Aucune remarque orale n’est faite.

Le Conseil municipal, après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ_ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 16 juin 2025

DÉLIBÉRATIONS |

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LE PROJET DE RENOVATION ET 1. | D'EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE BENOIT CHAMOUX Délibération n° 2025-34

Vu les articles du CGCT et notamment L1414-1 à 1414-3 ;

Vu le Code de la commande publique et R.2123-1 de la procédure adaptée ; Vu la délibération n°2023-04 en date du 9 janvier 2023, portant sur l’attribution de la maitrise d’œuvre pour le projet de rénovation/extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux ; Vu le rapport d’analyse des offres ;

Vu la décision de la CAO qui s’est réunie le 02 juillet 2025 ;

CONSIDÉRANT le besoin de recourir à une procédure adaptée avec avis d'appel à concurrence, publiée le 28 avril 2025 avec une date limite de remise des offres fixée au 02 juin à 12h30 en 17 lots :

+ Lot n°01 — Désamiantage - Déplombage

+ Lot n°02 — Gros-œuvre — Déconstruction

+ Lot n°03 — Ossature bois — Couverture - Bardage

+ Lot n°04 — Etanchéité multicouche

+ Lot n°05 — Menuiseries extérieures aluminium — Stores toiles

+ Lot n°06 — Menuiseries intérieures

+ Lot n°07 — Cloisons — Doublages — Faux Plafonds

+ Lot n°08 — Carrelages — Faïences - Chapes

+ Lot n°09 — Sols souples

- Lot n°10 — Peinture intérieure - extérieure

2/10+ Lot n°11 - Serrurerie

+ Lot n°12 — Ascenseur

-+ Lot n°13 — Chauffage - sanitaire

+ Lot n°14 - Ventilation

- Lot n°15 — Electricité — Courants Faibles

+ Lot n°16 — Terrassement - Réseaux

* Lot n°17 - Aménagements paysagers — Espaces verts

CONSIDÉRANT l’analyse de l’ensemble des offres reçues selon les critères de jugement énoncés dans le règlement de consultation :

- Prix des prestations : 35%

- Valeur Technique : 65%

CONSIDÉRANT que l'issue de l’analyse des offres, il est décidé de prendre en compte les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :

- La reprise intégrale de la toiture avec une mise en place de sous-toiture (lot 3) ; - La mise en place de vestiaires dans les espaces de circulation existants latéraux au rez-de- chaussée du bâtiment existant (lot 6) ;

- Le remplacement de la régulation du bâtiment où se trouve la cantine pour rattachement au système de chauffage général de l’école élémentaire (lot 13) ;

- Le raccordement pour l'installation future d’une alarme anti-intrusion (lot 15). La prestation supplémentaire éventuelle du Bois des Alpes (lot 3) n’est pas retenue.

CONSIDÉRANT que l'analyse des offres fait ressortir les offres économiquement et techniquement

les plus avantageuses comme suit :

N° ce î Montant (€ a Note Note | Classement

lot Canon ne PP note

DESAMIANTAGE O1 DAUPHINOIS 14 645.26 35 65 100 1

02 3B CONSTRUCTION 550 000 28,11 58 86,11 1

MUGNIER 03 CHARPENTE 405 897.99 35 60 95 1

04 AMP ETANCHEITE 64 000 33,63 63 96,63 1

TECHNIQUES

05 MODERNES 160 000 35 65 100 1 D'ISOLATION

06 PIERRE GIRAUD 335 531.76 35 65 100 1

07 CERETTI 160 657.36 35 62 97 1

08 CRC. 25 231.24 35 61 96 1

09 LAPORTE 48 189.48 34,99 63 97.99 1

10 CERETTI 125 598.16 34,83 62 96.83 1

11 | ROGUET SERRURERIE 43 500 35 59 94 1

3/1012 | CFA DIVISION DE NSA 27 900 33,56 63 96,56 1

13 AQUATAIR 327 261.37 34,60 59 93,60 1

14 VENTIMECA 80 488.75 35 52 87 1

15 MUGNIER ELEC 224 794.36 35 65 100 1

16 DECREMPS BTP 62 033.19 55 61 96 1

MILLET PAYSAGE

17 ENVIRONNEMENT / 128 401.95 39 65 100 1 MISSILIER TP

Madame le Maire propose aux membres du Conseil d’approuver les attributions du marché de travaux pour le projet de rénovation et d’extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux aux entreprises listées ci-dessus et présentant les meilleurs offres économiques et techniques.

Le Conseil municipal, après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ_ APPROUVE la signature du marché de travaux pour la rénovation et l’extension de l’école élémentaire Benoît Chamoux avec les candidats désignés par la CAO ;

Ÿ” AUTORISE le Maire ou son représentant à signer ledit marché pour un montant de 2 784 130,87 € HT et tous actes afférents à l’exécution dudit marché ;

Ÿ_ CONFIRME que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget principal 2025.

FÊTE FORAINE 2025 : FIXATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE

2. | PUBLIC

Délibération n° 2025-35

Vu le Code général de la propriété des personnes publiques et notamment les articles L. 2122-1 à L. 2122-3 et L. 2125-1 à L. 2125-6;

Vu le Code de la voirie routière et notamment son article L. 113-2 ;

Considérant que les collectivités territoriales peuvent délivrer, sur leur domaine public, des autorisations d'occupation temporaire, que ces actes unilatéraux sont précaires et peuvent être révoqués à tout moment par la personne publique propriétaire ;

Considérant qu'ils ne confèrent pas de droits réels à l'occupant et sont soumis au paiement d'une redevance ;

Madame le Maire informe les membres du Conseil que les forains et l’ APE d’Arenthon souhaitent organiser une fête foraine du 22 au 24 août 2025 avec l'installation de plusieurs stands et manèges sur le Champ de Foire.

4/10Madame le Maire propose de fixer le montant de la redevance d’occupation du domaine public, pour l'installation de 5 à 8 stands et manèges, à hauteur de cinq cents euros (500,00 €) pour les trois jours de manifestations.

Le Conseil municipal, après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ EST FAVORABLE à l’organisation d’une fête foraine du 22 au 24 août 2025 sur le Champ de Foire ;

Ÿ” APPROUVE le montant de la redevance d’occupation du domaine public mentionné ci-dessus :

Ÿ_ AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les actes s’y référant.

ADOPTION DU NOUVEAU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2025-2028 Délibération n° 2025-36

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code de l’éducation et notamment son article 551-1 qui définit le Projet Educatif de Territoire,

Selon l'article L.551-1 du Code de l'éducation, des activités périscolaires prolongeant le service public de l'éducation, et en complémentarité avec lui, peuvent être organisées dans le cadre d'un projet éducatif territorial (P.E.D.T.) associant notamment, aux services et établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale, d'autres administrations, des collectivités territoriales, des associations et des fondations, sans toutefois se substituer aux activités d'enseignement et de formation fixées par l'Etat.

La commune d’Arenthon a adopté en 2022 un projet éducatif de territoire pour la période 2022-2025. Ce projet arrive à échéance cette année.

Il est donc nécessaire d'adopter un nouveau projet éducatif de territoire. Un travail de bilan a été réalisé pour la période 2022-2025 et une concertation mise en place avec les acteurs du territoire. Il débouche de ce travail un nouveau projet éducatif de territoire couvrant la période 2025-2028.

Ce nouveau plan contient 3 orientations stratégiques :

> Développer les partenariats entre les différents acteurs du territoire ; > Sensibiliser et éduquer à l'Environnement ;

> Développer les zones d’échanges et les temps de partage sur la commune.

Une évaluation annuelle sera conduite pour s’assurer de l’atteinte des objectifs par le biais du COPIL.

Le Conseil municipal après délibération,

à l'unanimité,

Y APPROUVE le Projet éducatif de territoire tel qu’annexé à la présente délibération, pour les trois prochaines années scolaires (2025-2028) ;

Y AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention relative à la mise en place du Projet Educatif de Territoire avec les institutions signataires et à procéder à toutes les formalités en résultant.

5/10MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LE PROJET DE REHABILITATION DE L’ANCIENNE 4 SALLE PAROISSIALE EN SALLE MULTIFONCTION -— AVENANT N°1 POUR LE LOT

* [03

Délibération n° 2025-37

Vu l’article R.2194-8 du Code de la Commande Publique ;

Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil que par délibération n° 2025-05 en date du 12 février 2025, l’entreprise Bayette Construction a été retenue dans le cadre du marché de travaux pour

le lot n°03.

En cours d’exécution des travaux, d’anciennes réservations ont été découvertes sur le pignon de façade et sur le mur pignon intermédiaire ce qui a nécessité leur rebouchage au mortier. Il est également demandé à l’entreprise le renforcement au béton sur soubassement, ainsi que la dépose et l'évacuation de l’ancienne fosse septique existante.

Un ordre de service de prix nouveaux provisoires a été notifié à l’entreprise le 23/04/2025. Le présent avenant a pour objet de prendre en compte dans le marché le prix ferme de ces modifications. Des travaux initialement prévus ont été enlevés du marché.

Madame le Maire indique qu’une incidence financière est prévue à cet avenant :

Montant initial du marché à Montant du marché avec l’avenant

142 238,98 € HT 145 412,94 € HT

Le montant du présent avenant s’élève donc à la différence de 3 173,96 € HT soit 3 808,75 € TTC ce

qui représente une augmentation de 2,23 % du marché.

Madame le Maire propose aux membres du Conseil d'approuver l’avenant n°1 au lot 03 du marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne salle paroissiale en salle multifonction.

Le Conseil municipal après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ_ APPROUVE l'avenant n°1 au lot 03 du marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne salle paroissiale en salle multifonction ;

Ÿ_ AUTORISE le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier ;

Y PRECISE que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget principal.

ACQUISITION DE PARCELLE SITUÉE CHEMIN DE CHANROU APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME GEORGES BOUSQUET -— ABROGE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2025-16 DU 07 AVRIL 2025

Délibération n° 2025-38

Madame le Maire informe l’assemblée que la présente délibération intervient en remplacement de celle référencée n°2025-16 en date du 07 avril 2025.

En effet, cette dernière indiquait que les frais de publication, d’acte et du géomètre expert était à la charge de la commune. Cette mention est erronée puisque les frais de géomètre expert sont à la charge des époux BOUSQUET.

6/10Pour rappel, un arrêté d’alignement n°91/2024 concernant la parcelle B 0805, située le long du Chemin de Chanrou a été pris en date du 08 août 2024. Il a été constaté la nécessité de venir

régulariser 12m°? de la parcelle B 0805 qui font partie intégrante du Chemin de Chanrou.

Afin de régulariser l’emprise de la voie du Chemin de Chanrou, il a été convenu que :

> la Commune acquiert la parcelle nouvellement cadastrée section B numéro 1907 située

Chemin de Chanrou appartenant aux époux BOUSQUET, d’une superficie totale de 12 m2. La parcelle cadastrée section B numéro 1906 est conservée par les époux BOUSQUET.

Après avoir recueilli l’accord des époux BOUSQUET, Madame le Maire propose d'appliquer un tarif de 1 € le m° pour l’acquisition de cette parcelle située en bord de voirie, en vertu de la délibération n° 2017-69 en date du 13 septembre 2017 relative aux régularisations d’emprise foncière.

Madame le Maire propose au Conseil Municipal que cette vente soit régularisée par un acte établi en la forme administrative ; les frais de publication et d’acte étant à la charge de la Commune.

En outre, et conformément à l’article L 1311-13 du Code Général des Collectivités territoriales,

Madame le Maire propose au Conseil Municipal que Monsieur Damien PAULME, 1° Adjoint au Maire, représente la Commune lors de la signature des actes administratifs à intervenir.

Vu que les acquisitions à l'amiable des biens dont la valeur vénale est inférieure ou égale à 180 000 euros ne sont pas soumises à une consultation obligatoire de France Domaine ;

Le Conseil municipal après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ_ ABROGE la délibération n°2025-16 en date du 07 avril 2025 :

Ÿ_ APPROUVE l'acquisition de la parcelle B 1907 à 1€/m° soit 12,00 € correspond au délaissé de

voirie, selon le plan joint à la présente délibération ;

* DECIDE de procéder à l’acquisition de la parcelle B 1907 par un acte établi en la forme

administrative, les frais de publicité et d’acte étant à la charge de la Commune ;

*_ DONNE pouvoir au Maire ou à son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier :

Ÿ” AUTORISE Monsieur Damien PAULME, 1° Adjoint au Maire, à représenter la Commune lors de la signature des actes à intervenir, conformément à l’article L 1311-13 du Code Général des

Collectivités territoriales.

URBANISME |

Liste des déclarations préalables faisant l’objet d’une non-opposition :

SAS ARTIS Détachement de deux lots à bâtir Route de Fessy

Monsieur PHILIPPE Eric Détachement de deux lots à bâtir

Route des Crêts de Fessy

7/10Monsieur LAMONTRE Patrick Réalisation d’une piscine, d’une clôture

1239, Route de Lanovaz et d’un portail

Monsieur BERTRAND Pierre-Yves Pose panneaux photovoltaïques 239, Route de Creulet

Liste des demandes déposées (en cours d’instruction)

>

>

v

DP 2025/31 déposée le 10/07/2025 au nom de Monsieur SOUCHET Michel pour la fermeture d’une terrasse existante (5, Lotissement Lanovaz)

DP 2025/32 déposée le 10/07/2025 au nom de Monsieur GUINOUARD Cyril pour la pose d’une clôture et d’un portail (124, Impasse du Verger)

PC 2025/07 déposé le 26/06/2025 au nom de Monsieur PELLISSIER Thierry pour la construction d’un garage double (2768, Route de Bonneville).

PC 2025/08 déposé le 09/07/2025 au nom de Monsieur PHILIPPE Eric pour la construction d’une maison individuelle avec garage accolé (Route des Crêts de Fessy). PC 2025/09 déposé le 09/07/2025 au nom de Monsieur PHILIPPE Eric pour la construction d’une maison individuelle avec garage accolé (Route des Crêts de Fessy).

COMMISSIONS ET GROUPEMENTS

$ COMMISSION AMENAGEMENT VILLAGE — PATRIMOINE

Madame COUDURIER évoque l’offre proposée par SantéAlp pour acquérir « la maison de Camille ». Monsieur DUNAND n’est pas favorable à cette transaction sans souhaiter donner davantage d’explications, les autres membres du Conseil municipal proposent de continuer

dans cette démarche.

Madame COUDURIER précise que la commune est en possession d’un courrier de la DRAC du 26 mai 2016 précisant que la partie du terrain faisant actuellement l’objet de travaux dans le lotissement des Jardins du Château « est libérée de toute contrainte archéologique ».

$ COMMISSION TRAVAUX/ BÂTIMENTS

Monsieur PAULME informe l’assemblée que les travaux de la salle paroissiale prennent du retard, du fait de la pose d’un isolant non conforme au cahier des charges.

Les bâtiments modulaires ont été réceptionnés vendredi dernier. Monsieur PAULME remercie Monsieur DECARROUX pour la réalisation des travaux d’alimentation électrique.

Monsieur PAULME tient à remercier M. BOEX, Mme COLLOMB, M. LE JONCOUR, M.

VELLUZ, M. FLOQUET, les services techniques, M. et Mme RIPOLL et Mme CROULET

pour l’aide apportée lors du déménagement. Celui-ci s’est terminé en une journée.

Afin de clôturer la cour provisoire de l’école, des devis pour des barrières Héras ont été demandés. L'achat permettra de réutiliser ensuite les barrières pour d’autres usages. Celles-ci seront installées la dernière semaine d’août, en même temps que le préau (à partir du 26 août à 8h). M. GAILLARD et M. BOEX se proposent pour aider au montage.

8/10$ COMMISSION VOIRIES / RUISSELLEMENT

“Monsieur PAULME indique qu’une réunion de lancement pour le giratoire de Chevilly a eu lieu le mardi 16/07. Le démarrage des travaux est prévu le 09/09 pour Decremps

(terrassement) et mi-septembre pour Decarroux (réseaux).

"La société EIFFAGE est en train de reprendre les fossés et devrait prochainement effectuer le

PATA de différentes voiries communales.

$ COMMISSION VIE ASSOCIATIVE / ANIMATION

“ Madame BOEX évoque un projet de l’association Team’C’Raide pour l’organisation d’un nettoyage des chemins le 07 septembre 2025. Une rencontre sera prévue prochainement pour en discuter.

$ COMMISSION COMMUNICATION / BIEN VIVRE ENSEMBLE

" Madame BOEX propose d’ajouter un article dans le futur Echo des îles sur un hameau

d’Arenthon situé dans le Jura.

$ SYNDICAT MIXTE DE L’AMENAGEMENT DE L’ARVE ET DE SES AFFLUENTS

“Madame BOEX énonce que les bus sont dorénavant agiles, ils peuvent s’adapter au trajet de

la personne (en fonction des horaires des lignes).

$ SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

"Monsieur PAULME précise qu’un contrôle du SRB a montré l’absence de bac à graisse à

l'auberge ce qui a entraîné des dépôts importants dans les canalisations. Une canalisation

externe est également cassée.

$ SIVU ESPACE AQUALUDIQUE DES FORON

“Monsieur DECARROUX indique qu’un nouveau maitre d'œuvre a été choisi pour la

réhabilitation des locaux techniques du centre nautique.

SUJETS ET QUESTIONS DIVERS à

"Monsieur DECARROUX questionne sur l’avenir du panneau Benoît Chamoux situé sur la façade de l’école. Pour information, l’entreprise qui a réalisé le panneau peut le rénover.

“Monsieur DECARROUX rappelle qu’il est référent sur le secteur pour les nids de frelons

asiatiques.

“Madame COUDURIER précise que la commune est solidaire de ses agriculteurs qui traversent actuellement une période très difficile pour eux avec l’apparition de la dermatose

nodulaire contagieuse des bovins.

9/10CALENDRIER MUNICIPAL

Jeudi 24 juillet à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Jeudi 07 août à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Jeudi 21 août à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Vendredi 22 au Dimanche 24 août : Fête Foraine

Lundi 25 août à 18h30 en Mairie : Conseil municipal

Mardi 26 août : Montage du préau et la cour temporaire

Jeudi 04 septembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Samedi 13 septembre à la Roche-sur-Foron : visite guidée et moment convivial Jeudi 18 septembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Samedi 20 et dimanche 21 septembre à l’église : visite guidée (journées du patrimoine)

Jeudi 02 octobre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Vendredi 03 octobre à 19h30 à la Bibliothèque : Rencontre auteur Franck Cadei Lundi 06 octobre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal

Jeudi 16 octobre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Vendredi 17 octobre à 19h30 à la Bibliothèque : Projection-débat sur la greffe et le don

d’organe

Jeudi 30 octobre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

KKKKKKEEE

EEE

EEK

K

Séance levée à 20h00.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

René DECARROUX Chantal COUDURIER

Affiché le 26 août 2025.

10/10