Procès Verbal - 6a9d87c09e159 pv cm 2026 07 02 pdf

Documents similaires

Procès Verbal - 678a522abfb4a pv cm 2024 12 04 pdf

Procès Verbal - 651ea06793865 pv cm 2023 07 12 pdf

Procès Verbal - 6acd12c62d4a7 pv cm 2026 09 03 pdf

Procès Verbal - 65fde520e5a2b pv cm 2024 02 21 pdf

Procès Verbal - 6456735c121af villereal pv cm 2022 12 07 pdf

Procès Verbal - 685f01fb3e936 pv cm 2025 05 21 pdf

Procès Verbal - 640f458b343ad villereal pv cm 2021 12 08 pdf

Procès Verbal - 640f45d184a20 villereal pv cm 2022 03 30 pdf

Procès Verbal - 645395391299b villereal pv cm 2023 02 15 pdf

Procès Verbal - 640f439151670 villereal pv cm 2020 06 16 pdf

Procès Verbal - 6a9d87c09e159 pv cm 2026 07 02 pdf Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeréal. Lien du pdf (Procès Verbal - 6a9d87c09e159 pv cm 2026 07 02 pdf)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Handicap et inclusivité, Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026

Le 2 juillet 2026 à 19h30, le Conseil municipal de Villeréal s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, salle du Conseil municipal, selon la convocation en date du 25 juin 2026 sous la présidence du Maire, Monsieur Gilles QUÉLENNEC.

Présents : Gilles QUÉLENNEC, Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE, Marc-Henri LAISSUS, Marie-Agnès MONDELOT, Frédéric BAROU, Irène BUI-THE, Isabelle TAUDIÈRE, Guy VACHER, Ismaël VICENTE VEGAS, Véronique GEORGES, Loetitia CALIMÉ, Alexandre PLET, Amaury BLANCHARD.

Représentés : Martine SCHEUBER procuration à Isabelle TAUDIÈRE

Neil VESMA procuration à Irène BUI-THE

Secrétaire de séance : Isabelle TAUDIÈRE

Date de la convocation du Conseil municipal : 25 juin 2026

Monsieur le Maire demande aux membres de l’assemblée de bien vouloir procéder à l’élection d’un secrétaire. Madame Isabelle TAUDIÈRE ayant obtenu la majorité des suffrages est désignée pour remplir ces fonctions.

Monsieur Gilles QUÉLENNEC, Maire de Villeréal donne lecture du compte rendu de la dernière séance. En l’absence d’observation, il est approuvé à l’unanimité.

-----------------------------

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le code du travail, et en particulier les articles L. 6211-1 et suivants, les articles D. 6211-1 et suivants ;

Vu la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;

Vu l’ordonnance n°2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures d'urgence en matière de formation professionnelle ;

Vu le décret n° 2016-1998 du 30 décembre 2016 fixant la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues aux articles 76 et 77 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ;

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

N° OBJET NOMENCLATURE

2026-046 Contrat d’apprentissage 4-4Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Vu le décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 relatif aux modalités de mise en œuvre de la contribution du Centre national de la fonction publique territoriale au financement des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant ;

Vu l’avis favorable donné par le Comité Social Territorial, lors de sa réunion du 09 juin 2026 ;

Considérant que l’apprentissage permet à des personnes âgées de 16 à 29 ans (sans limite d’âge supérieure d’entrée en formation concernant les travailleurs handicapés) d’acquérir des connaissances théoriques dans une spécialité et de les mettre en application dans une entreprise ou une administration ; que cette formation en alternance est sanctionnée par la délivrance d’un diplôme ou d’un titre ;

Considérant que ce dispositif présente un intérêt tant pour les jeunes accueillis que pour les services accueillants, compte tenu des diplômes préparés par les postulants et des qualifications requises par lui ;

Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil municipal,

à l’unanimité

• Décide le recours au contrat d’apprentissage,

• Décide de conclure dès la rentrée scolaire de septembre 2026, un contrat d’apprentissage conformément au tableau suivant :

Service Nombre de postes Diplôme préparé Durée de la Formation

Technique 1 BAC PRO

Aménagement

Paysager

24 mois

• Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2026, au chapitre 012, article 6417 de nos documents budgétaires,

• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dispositif et notamment les contrats d’apprentissage ainsi que les conventions conclues avec les Centres de Formation d’Apprentis.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Monsieur le Maire rappelle les dispositions de l’article L5211-39 du code général des collectivités territoriales :

« Le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement accompagné du compte financier unique arrêté par l'organe délibérant de l'établissement. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les représentants de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l'activité de l'établissement public de coopération intercommunale. »

Il indique que, dans ce cadre, la CCBHAP a validé le rapport d’activité 2025 lors de sa séance du 4 juin 2026 et que sa Présidente le lui a notifié le 12/06/2026 pour présentation au Conseil municipal.

Il présente le rapport d’activité 2025 de la CCBHAP qui a été transmis aux conseillers avec la convocation.

Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil municipal,

à l’unanimité

• Acte avoir pris connaissance du rapport d’activité 2025 de la CCBHAP ;

• Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la bonne exécution de la présente décision.

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

N° OBJET NOMENCLATURE

2026-047 Communauté des Communes Bastides Haut Agenais Périgord (CCBHAP) - Rapport d’activité 2025 7-10-3Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article 2121-29 ;

Vu le décret n° 2006-753 du 29 juin 2006 précisant que les tarifs de restauration scolaire sont fixés par la collectivité territoriale qui en a la charge ;

Vu le décret n° 2021-126 du 6 février 2021 relatif au soutien de certaines cantines scolaires dans le cadre du plan de relance,

Vu la délibération N°2025-024 du 21/05/2025 concernant la mise en place du dispositif « Cantine à 1€ » et la proposition de grille tarifaire ;

Considérant que et pour rappel :

Il convient de garantir à tous les enfants l’accès au restaurant scolaire et de favoriser la mixité sociale. La cantine scolaire est à la fois un service public certes non obligatoire, mais indispensable aux familles (notamment lorsque les parents exercent des activités professionnelles éloignées du domicile) mais également un espace privilégié d’apprentissage pour les enfants.

Elle permet à tous les élèves qui fréquentent le service de restauration scolaire de « bien manger » et elle contribue à leur permettre d’intégrer les règles de base du « vivre ensemble ». La mise en place d’une tarification sociale contribue ainsi à donner à chaque enfant les moyens de la réussite.

Dans le cadre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, l’État a mis en place dès avril 2019 un dispositif d’aide afin de favoriser la mise en place d’une tarification sociale en fonction des revenus des familles, dans les services de restauration scolaire des communes de moins de 10 000 habitants. Depuis le 1er avril 2021, l’ensemble des communes éligibles à la dotation de solidarité rurale (DSR) « péréquation » peuvent bénéficier de ce dispositif.

Pour bénéficier de cette aide, le service de restauration scolaire doit proposer au moins 3 tranches de tarification, soit trois tarifs distincts, en fonction des revenus ou quotient familial, dont au moins un inférieur ou égal à 1 €, pour les familles dont le QF est de 1000 € au maximum, et un supérieur à 1 €. L’aide de l’État s’élève à 3 € par repas facturé 1 € ou moins.

De plus, depuis le 1er janvier 2024, l’État propose un soutien financier renforcé avec une bonification de 1 € par repas facturé 1 € maximum aux familles, à condition de souscrire un engagement supplémentaire : mettre tout en œuvre pour atteindre les objectifs de la loi EGAlim, soit au moins 50 % de produits durables et de qualité et au moins 20 % de produits bio. Pour ce faire, toutes les cantines de la commune doivent être inscrites sur le site ma-cantine.agriculture.gouv.fr et prévoir un suivi des achats alimentaires avec une télédéclaration annuelle.

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

N° OBJET NOMENCLATURE

2026-048 Modification de la grille tarifaire du dispositif « Cantine à 1€ » 8-1-3Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Sur le rapport de Monsieur le Maire et à la demande de plusieurs familles, Monsieur le Maire propose de modifier le montant du quotient familial de la deuxième et troisième tranche.

Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil municipal,

à l’unanimité

• De fixer la tarification sociale dans son service de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2026 comme suit :

✓ 1,00 € le repas pour les familles dont le quotient familial est situé entre 0 € et 1000 € ; ✓ 3,00 € le repas pour les familles dont le quotient familial est situé entre 1.001€ et 1.500€ ; ✓ 4,00 € le repas pour les familles dont le quotient familial est égal ou supérieur à 1.501 €.

Pour bénéficier de ces tarifs, les familles devront fournir chaque année l'attestation de quotient familial. Sans cette attestation, le repas sera facturé 4,00 €.

• De fixer cette tarification sociale pour une durée illimitée, jusqu’à la prochaine révision des tarifs et à condition que le soutien financier de l’État soit maintenu.

• De poursuivre l'engagement de la collectivité à tout mettre en œuvre pour atteindre les objectifs de la loi EGAlim.

-----------------------------Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Questions diverses :

Monsieur le Maire, Gilles QUELENNEC, informe l’assemblée que :

• Suite au cambriolage de l’atelier des Services techniques, il a été décidé de renforcer le rideau de fer, d’installer une alarme et de remplacer le petit matériel de travail volé (souffleuse, débroussailleuse, taille-haie, poste à souder…).

• Des unités de climatisation réversible air-air seront installées courant juillet dans les six bureaux de l’administration de la Mairie. Les radiateurs existants seront réutilisés pour l’Espace Jean-Moulin.

• Dans son jugement rendu sur le dossier RODP qui nous oppose à l’opérateur ORANGE, le Tribunal administratif demande à la Commune d’annuler les 7 titres de recettes émis pour un montant de 32.400 €. Un éventuel appel n’étant pas suspensif de ce jugement, une réflexion est en cours avec l’avocat et la Secrétaire générale pour atténuer les retombées financières de cette décision.

Il fait ensuite état de ses actions depuis le dernier Conseil municipal :

• Lors de son Conseil d’administration du 21 mai, puis de son Assemblée générale du 2 juin (à laquelle Gilles QUÉLENNEC était accompagné de Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE), l’Office de tourisme Cœur de Bastides a présenté le bilan de ses activités, le bilan financier de la saison 2025, et le lancement de la saison 2026. Il a rappelé qu’il a fait le choix de se rapprocher non des autres OT du département, mais du pôle touristique Dordogne-Périgord.

• Le 27 mai, Gilles QUÉLENNEC a participé au COPIL de l’association Vous Êtes Ici, réuni au Conseil départemental en présence de la DRAC. L’association, qui bénéficie de subventions, notamment de la Région et de la, DRAC, lui permettant de financer un poste en ETP et 3 intermittents, sollicitait un financement supplémentaire de 30.000 €, qui ne lui a pas été accordé. La compagnie indique par ailleurs qu’elle a engagé des démarches en vue de l’obtention du label Atelier de Fabrication Artistique (AFA).

• Le même jour il rencontré avec Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE et Isabelle TAUDIÈRE Benjamin FRACHISSE et les membres de l’association GVA, organisatrice des marchés de producteurs de pays de l'été, sous l'égide de la Chambre d'agriculture, qui participait à la réunion en visioconférence. Les producteurs ont confirmé leur maintien au sein de la Chambre, s’engageant à respecter sa charte. Différents éléments de ces marchés ont été abordés, particulièrement : le stationnement, la propreté de la halle et le tri sélectif, l’identité visuelle du marché (banderoles, tee- shirts…), les redevances dues à la SACEM, et le report à 20 h de l’événement en cas de vigilance canicule. À cette occasion, l’association s’est faite le porte-parole de Pays’en direct qui remercie la Mairie pour la subvention de 400 € accordée pour les dix ans de la boutique.

• Le 28 mai, accompagné de Marc Henri LAISSUS, il a reçu les représentants de Lot & Garonne Ingénierie (LGI) qui leur ont présenté les premiers contours du projet d’aménagement du tour de ville. Cette réunion a permis de préciser le séquençage, le budget des travaux et leur coût pour la commune, ainsi que les subventions possibles. LGI a souligné l’importance d’impulser dès à présent le projet, envisagé sur 8 à 10 ans, en commençant par une première tranche centrée sur les Riviérettes.

• Le même jour, Gilles QUÉLENNEC a reçu avec Marc Henri LAISSUS M. LALANNE, conservateur des Monuments historiques, et Mme Nada EL MAARI, adjointe de l’architecte des Bâtiments de France, pour une visite de la halle et de l’église. Trois points ont été abordés :

* la réinstallation des statues du retable de l’église : le principe d’une grille de protection a été abandonné au profit de la solution plus simple et plus économique du scellement sur les socles, à faire réaliser par un restaurateur.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

* La toiture de l’église doit faire l’objet d’une inspection : certaines tuiles menacent de tomber, et le décalage entre les tuiles de faîtage et celles de la première rangée pourrait occasionner un dégât des eaux.

* Une inspection visuelle de la halle semble indiquer une fragilisation du principal pilier porteur, ce qui pourrait imposer des travaux de sécurité. Après étude des deux devis reçus par les Bâtiments de France, celui de M. Rémi POTTIER, architecte du patrimoine, a été retenu pour établir un diagnostic.

• Le site de la Malgravière a été inauguré le 30 mai, en présence des membres de l’association Campagn’Art. Après renforcement de la digue endommagée par des ragondins, les Services techniques ont mis en place deux tables et bancs de pique-nique fournis par la Commune, tandis que l’association Campagn’Art a investi les abords du plan d’eau pour y créer des œuvres en lien avec la nature.

• Le 9 juin, Gilles QUÉLENNEC a procédé avec Frédéric BAROU à un entretien avec M. LEGER, pressenti pour remplacer un agent des Services techniques spécialiste des espaces verts. M. LEGER sera recruté en contrat saisonnier à compter du 20 juillet, puis en CDD à partir du mois d’octobre, selon une fiche de poste élaborée en concertation avec Bruno GOURAND, responsable des Services techniques.

• Le 10 juin, l’ANAP (Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico- sociaux) a réuni en visioconférence les maires de Monflanquin, Cancon, Castillonnès et Villeréal ainsi que les directrices des EHPAD pour aborder la question de la mutualisation des EHPAD. L’agence a annoncé qu’elle consacrera une demi-journée dans chaque établissement pour recueillir les informations de terrain, et établira son audit à partir des données chiffrées qui lui seront fournies.

• Le 11 juin, lors d’une réunion de la CCBHAP sur les énergies renouvelables, les participants ont déploré que, faute d’être soumises à une taxe de voirie, les unités de méthanisation ne contribuent aucunement à l’entretien des voies communales, alors même qu’elles engendrent un important trafic de camions et tracteurs qui participent à la dégradation desdites routes.

• Le 18 juin, Gilles QUÉLENNEC, Frédéric BAROU et Bruno GOURAND ont rejoint une réunion de la commission Voirie en présence des vice-présidents communautaires chargés de la voirie et de M. ROSO, responsable du service voirie de la CCBHAP, auquel ils ont fait part de leur insatisfaction sur les travaux réalisés rue de la Promenade. Ils ont par ailleurs obtenu un relèvement de 6 % à 8 % pour la réfection des voies de Villeréal.

• Le 23 juin, M. le Maire a rencontré avec Marc Henri LAISSUS Mme Audrey BONHOURE, architecte chargée d’établir les dossiers Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) des bâtiments publics de la commune, qui les a informés que les attestations d’accessibilité ne pourront être délivrées qu’après achèvement des petits travaux en attente.

• Dans l’après-midi, il a réuni la commission Finances et Travaux qui s’est donnée pour priorité pour 2027 la climatisation de deux classes de l’école élémentaire (CP et CE1) ainsi que l’installation de doubles vitrages et l’isolation des combles. Le plateau ralentisseur de la route de Beaumont sera en conséquence reporté sur l’exercice 2028.

• Lors du Conseil d’administration de l’EHPAD auquel il a assisté le 24 juin avec Isabelle TAUDIÈRE et Irène BUI-THE, la direction a présenté son bilan financier, soulignant que le maintien de ligne budgétaire actuelle risquait de mettre l’établissement en difficulté financière dès 2027, au vu notamment de ses emprunts en cours (dont la commune s’est portée caution à hauteur de 20 %). Elle a demandé à Gilles QUÉLENNEC d’adresser un courrier au Conseil départemental pour proposer une augmentation du tarif journalier, qui est à l’heure actuelle le plus bas du département (61,32 € contre une moyenne de 65 €).Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

• Le 25 juin, il a reçu la DGFIP avec Marc Henri LAISSUS et Sandrine GOURAND, Secrétaire générale, qui a présenté le bilan financier 2025 de la commune : grâce au travail scrupuleux de Sandrine GOURAND et Sarah BORDAS, celui-ci place Villeréal en tête des communes du département en termes de gestion (100 % des mandats payés dans les 30 jours et 0 % d’erreurs dans toutes les catégories de dépenses), ce qui constitue un signal important pour les prestataires. Bien que le taux d’endettement ait décroché en 2026, les emprunts courent jusqu’en 2032 et le budget communal reste serré, n’autorisant aucun investissement lourd.

• Lors du Conseil des Maires sur l’environnement réuni le même jour à Monbahus, il a été remarqué que bien des efforts restent à faire en matière de tri sélectif, le coût des refus s’élevant à 100.000 € par an pour la CCBHAP.

• M. le Maire demande de préparer la création d’un pool de bénévoles afin de répondre aux besoins des associations et de la municipalité pour leurs animations. Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE propose d’en faire la promotion lors du Forum des Associations, le 5 septembre.

Marc-Henri LAISSUS indique qu’il a accueilli avec Isabelle TAUDIÈRE l’équipe de tournage de TF1 venue réaliser le 25 mai un reportage sur le marché pour l’émission « Votre plus beau marché ».

• Les 16 juin et 2 juillet, il a assisté à des formations proposées par Lot-et-Garonne Ingénierie : la première, à Trentels, sur l’organisation des projets et l’établissement d’une feuille de route ; la seconde sur le budget et le plan pluriannuel d’investissement (PPI). Il signale à ce titre qu’il suit régulièrement avec Sandrine GOURAND l’état d’avancement des investissements.

• Le 18 juin, il a piloté la première réunion du groupe de travail PCS (Plan communal de sauvegarde) composé d’Isabelle TAUDIÈRE, Irène BUI-THE, Ismaël VICENTE-VEGAS et Guy VACHER. À la suite de quoi, l’équipe a réalisé une affiche d’information et un formulaire de pré-inscription à destination des personnes vulnérables. Irène BUI-THE a pris contact avec l’ADMR, le SSIAD, le centre social ÉCLATS et l’assistante sociale Sandrine CANO afin d’assurer la diffusion concertée de ces documents. Parallèlement, Isabelle TAUDIÈRE a rendu visite à et programmé des rendez- vous avec une vingtaine de personnes vulnérables qui lui ont été signalées afin de leur proposer de s’inscrire au registre et de présenter aux plus isolées l’offre « canicule » du service de téléassistance Présence Verte (3 mois + installation gratuits). Elle tient par ailleurs à jour un fichier des inscriptions régulièrement transmis à Nathalie CHADOURNE qui centralise le registre.

Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE propose de diffuser l’information sur l’existence de ce registre par l’intermédiaire du Journal municipal, du site et de la page Facebook de la Mairie.

Le Plan canicule rouge a été déclenché du 21 au 27 juin : appels et visites aux personnes vulnérables ; mise à disposition des locaux climatisés de la Maison des Associations (faible fréquentation). Les écoles sont restées ouvertes, laissant aux parents le choix de récupérer leurs enfants l’après-midi afin d’alléger les effectifs.

Le 2 juillet, Marc Henri LAISSUS a convié le groupe de travail PCS et Sandrine GOURAND à une visioconférence avec la société NUMERISK qui a présenté sa plateforme numérique d’élaboration et de suivi du PCS.

• Le 30 juin, il a reçu avec Gilles QUÉLENNEC et Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE M. BECKERS, référent de la société FRERY pour les marchés hebdomadaires de Villeréal, afin d’organiser la transmission des fonctions de placier entre M. Dominique JEGOU et Mme Christiane DI RUSSO. Le placier suppléant est M. BECKERS, M. Serge GUERIN reste suppléant adjoint. Il a également rappelé à la Sté FRERY qu’il reste en attente du plan du marché détaillant les étals des marchands abonnés.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE a rencontré le 2 juin avec Gilles QUÉLENNEC et Isabelle TAUDIÈRE l’association De la plume à la toile, pour faire le point sur le programme et l'organisation pratique du festival du 19 au 21 août (chaises, buffet, financement). Le programme définitif a été arrêté le 17 juin. Le projet d’avant-première, trop coûteux a été abandonné. Un partenariat a été noué avec l’association Des Territoires aux Grandes Écoles 47, et la première soirée rendra hommage au journaliste sportif lot-et-garonnais Christophe GLEIZE, condamné à 7 ans de prison en Algérie.

• Le 3 juin, elle a assisté à Agen à la présentation de la Chambre d'agriculture aux nouveaux élus. 43 % des 5 800 exploitations du Lot-et-Garonne rencontrent des difficultés financières. La Chambre indique qu’elle accompagne les jeunes en installation afin de favoriser la relance de l’élevage (bovin, ovin, caprin et porcin), et qu’elle peut aider les communes pour les demandes d’urbanisme des agriculteurs. Les échanges ont notamment porté sur les friches agricoles ; la ligne LGV Bordeaux-Toulouse (expropriations ou remembrements en cours sur courbe Marmande- Agen) ; l’entretien des cours d'eau et des fossés ; et les diffuseurs anti-grêle : sur les 63 du Lot-et- Garonne (celui de notre secteur se trouve à Rives), 58 sont gérés par la Chambre du 47 et partiellement financés par les communes. Couvrant chacun une zone de 10 km, ils sont activés du 25 mars au 15 octobre en cas de risque de grêle supérieur à 30 %.

La Chambre a également attiré l’attention sur l’association Agriculture et tourisme en Lot-et- Garonne qui porte différentes initiatives collectives, et notamment les marchés de producteurs de pays et le réseau Bienvenue à la Ferme (les participants devant cotiser à la MSA, obtenir un permis d'exploitation et passer une formation à l'hygiène). Elle signale qu’un concours national des Blondes d’Aquitaine se tiendra début septembre au marché aux bestiaux d'Agen, parallèlement à un important marché de producteurs. Les organisateurs attendent 15 000 personnes.

• Elle remercie Isabelle TAUDIÈRE, Irène BUI-THE, Loetitia CALIMÉ et Marie-Agnès MONDELOT ainsi que les musiciens qui ont contribué au bon déroulement de la Fête de la musique le 20 juin. Seule la chorale d’ÉCLATS a dû être annulée en raison de la canicule. Le coût de l’événement s’élève à 450 € auxquels s’ajoutent 9 repas offerts au Moderne.

• Le 23 juin, lors de la réunion des Plus Beaux Villages du France du 47 à Penne d’Agenais, les participants ont déploré que ni l’OT Cœur de Bastides ni la CCBHAP ne contribuent au financement du Trail reliant les cinq villages. Ils ont constaté que si l’OT Cœur de Bastides communiquait bien sur Monflanquin et Villeréal sur leur page Facebook, l’autre OT était en revanche moins actif. Ils suggèrent d’accentuer la communication de l’ADRT autour de nos cinq villages, en mettant notamment en place une collaboration entre L’ADRT et les OT. Cela pourrait passer par une mutualisation de la communication (en négociant une diffusion et un tarif communs) dans le Guide d’été de La Dépêche du Midi, où ne figurent actuellement que Monflanquin, Tournon et Penne.

Ils préconisent enfin de participer conjointement à des événements nationaux tels que les Journées européennes des métiers d’art (JEMA, en avril) et la Journée nationale des artistes (début octobre) ; d’organiser des animations lumineuses (mapping) et d’envisager des projets d’animation autour de la truffe, de la tourtière et du tourin.

• Le Journal de Villeréal du 3ème trimestre, auquel ont contribué Isabelle TAUDIÈRE et Véronique GEORGES, est sorti le 29 juin.

• Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE signale que pour les Journées du Patrimoine (19 et 20 septembre), elle prévoit pour l’heure une sortie à vélo et l’OT une visite guidée de Villeréal le dimanche matin. Par ailleurs, la participation de Villeréal à Bastides en Fête (24, 25 octobre) est confirmée.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Marie-Agnès MONDELOT revient sur l’opération de communication sur le rythme scolaire de 4,5 jours, préparée avec Irène BUI-THE : comme annoncé lors du précédent Conseil municipal, elle est intervenue le 26 mai sur les ondes de Radio4, avec Vincent ANDRIEUX (enseignant en CE2-CM1), Aurélian PAILLÉ (responsable des TAP), Émilie RANDONNIER (animatrice du CLAS) et 4 enfants, pour présenter les bénéfices pédagogiques de la semaine de 4,5 jours. La teneur de cette émission a été répercutée dans les colonnes du Journal de Villeréal, de Sud-Ouest et de La Dépêche.

• À la demande du personnel communal de la cantine, elle a poursuivi avec Irène BUI-THE et Gilles QUÉLENNEC les rendez-vous avec quelques enfants signalés (maternelle et élémentaire) et leurs parents, formule appréciée par les familles. Le personnel de l’école élémentaire a demandé que le même accompagnement soit organisé à la rentrée de septembre.

• Le 19 juin, elle a rencontré le Conseiller Pédagogique M. TOUYA et la directrice Karine FAUCART, puis, accompagnée d’Irène BUI-THE, les ATSEM et les enseignantes, afin d’élaborer une charte définissant précisément les rôles des enseignants et des ATSEM. Cette charte, vérifiée par Sandrine GOURAND, a été validée par l’Inspectrice Départementale.

• Elle a assisté le 26 juin avec Gilles QUÉLENNEC et Irène BUI-THE à la réunion organisée à Monflanquin par le directeur académique de l’Éducation nationale (DASEN), venu proposer aux élus des communes possédant une école des solutions pour pallier la baisse généralisée des effectifs scolaires (– 18 % dans le département). Afin de préparer la future carte scolaire, il préconise d’instaurer un dialogue entre l’académie et les mairies, auxquelles il adressera les effectifs prévisionnels de leur établissement à horizon 2035. Les échanges ont permis de connaître la position des autres communes. Le DASEN demande aux communes et à la CCBHAP de constituer des groupes de travail (pour Villeréal : Gilles QUÉLENNEC, Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE, Marc Henri LAISSUS, Marie-Agnès MONDELOT, Fréderic BAROU et Irène BUI-THE) pour réfléchir à trois scenarii possibles (regroupement des RPI ; étude sur les écoles de territoire ; regroupement écoles-collèges). À la suite de cette rencontre, la réflexion s’est poursuivie au sein d’un groupe de travail intercommunal réuni le 30 juin à Cancon. Gilles QUÉLENNEC propose pour sa part de réunir les maires de l’ancien canton afin de réfléchir ensemble à l’avenir des écoles.

• Le 23 juin, elle a assisté avec Gilles QUÉLENNEC et Irène BUI-THE au Conseil des écoles (maternelle et élémentaire), au cours duquel Gilles QUÉLENNEC, interpelé par des parents d’élèves sur des solutions durables d’isolation des classes contre la chaleur comme le froid, a évoqué les travaux envisagés à court et moyen terme.

• Elle annonce le lancement, le 8 juillet prochain, du chantier participatif de rafraîchissement de l’école maternelle (espace sanitaire des petits, l’espace des ATSEM, salle de plonge). 28 bénévoles se sont d’ores et déjà déclarés, réunissant élus (dont deux maires : Gilles QUÉLENNEC et Patrick LANDAS, maire de Saint-Martin de Villeréal), personnel communal et parents. Le brise-vue demandé par les enseignants et les ATSEM a été commandé. Le service technique dégagera les murs en début de semaine et Bruno GOURAND finalisera le chantier par la peinture en fin de mois.

• Sur le volet social, Marie-Agnès MONDELOT continue de renforcer les liens avec les personnes en difficulté de notre commune, soutenue par l’aide précieuse et efficace de Frédéric BAROU et Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE.

• Le 25 juin, elle a rencontré avec Gilles QUÉLENNEC et Irène BUI-THE Christiane AIGON et Françoise LAURIERE afin de préciser les modalités de fonctionnement entre la Croix-Rouge, la Mairie et Sandrine CANO, l’assistante sociale. Une rencontre est prévue en aval de la réunion des déléguées du CCAS (Comité consultatif à l’Action Sociale) du 22 juillet, afin de préciser le rôle de chaque instance pour répondre aux demandes. Marie-Agnès MONDELOT, Gilles QUÉLENNEC etCommune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

Irène BUI-THE tiendront tous les quinze jours des réunions de concertation avec Mme CANO, avec laquelle Irène BUI-THE s’est attachée à améliorer la communication.

• Suite à l’étude de deux devis, la commission Cimetières (Marie-Agnès MONDELOT, Frédéric BAROU, Christelle BOUDONNAT-BLAVETTE, Isabelle TAUDIÈRE, Rolande PITON) a retenu l’entreprise JARNAC pour réaliser un nouveau columbarium de 21 niches au cimetière de Villeréal. Les plaques indiquant nom et dates, qui étaient jusqu’alors gravées, seront uniformisées et fixées sur les portes des niches – disposition qu’il conviendra de préciser dans le Règlement des cimetières. Les cavurnes n’ayant pour l’heure fait l’objet d’aucune demande, la commande a été ajournée.

Irène BUI-THE ajoute qu’elle a rencontré avec Marie-Agnès MONDELOT le personnel de la cantine de l’école maternelle le 5 juin, et que le 25 juin, elles se sont concertées avec Karine FAUCART et Lucie ELLERO, enseignantes, pour préparer la fête des écoles.

• Elle a participé au Café partenaires du 12 juin à Montauriol, dont la thématique était axée sur l’isolement social, la santé mentale et les aidants. Ces derniers sont conviés à un groupe de parole qui se tiendra le 10 juillet au Centre social ÉCLATS. Michel ASWAD, Conseiller numérique au département, a également abordé les questions de fracture numérique et les dispositifs existants dans le département. Le prochain Café partenaires est programmé le 18 septembre.

Fréderic BAROU fait le point sur les travaux en cours :

• Il a reçu le 28 mai avec Bruno GOURAND la société MEFRAN, fournisseur de la Sauterelle de l’aire de jeux. La commission Travaux (Frédéric BAROU, Alexandre PLET, Ismaël VICENTE-VEGAS, Guy VACHER) préconise de réfléchir pour le mois de septembre au remplacement de cet équipement par des jeux moins fragiles. Elle a également évalué les besoins de signalisation au carrefour du feux tricolore de l’école élémentaire : en raison du trafic automobile important, il convient d’améliorer la lisibilité de ce point de passage, très fréquenté des écoliers, par la pose d’un panneau « Attention école » et le marquage au sol du passage piétons enfants.

• Le 3 juin, il a étudié avec Ismaël VICENTE-VEGAS et Bruno GOURAND le devis de l’entreprise COLAS pour la réfection des pavés de la place de l’église.

• À la demande de Serge GUERIN, Frédéric BAROU, Alexandre PLET et Ismaël VICENTE-VEGAS le rencontreront le 6 juillet pour définir les emplacements interdits au stationnement à marquer de peinture jaune. Après quoi, le groupe déterminera les priorités avec Bruno GOURAND.

• Le 26 juin il a rencontré avec Gilles QUÉLENNEC la société ALEC, spécialisée en signalétique urbaine et panneaux de circulation.

• Il a assisté le 26 mai à l’Assemblée générale d’Epidropt, qui a procédé à l’élection de ses délégués.

• Le 16 juin, il a participé avec Marie-Agnès MONDELOT et Irène BUI-THE à la Commission restauration. La société API a annoncé que pour la semaine des enfants (à l’automne ou au printemps), elle prévoit de faire élaborer des menus par les élèves.

Isabelle TAUDIÈRE revient sur le succès très relatif du dernier opéra de la saison (Le dernier rêve de Frida et Diego). Lors de cette soirée, certains spectateurs nous ont indiqué qu’ils refusaient l’invitation pour la retransmission de Mozart (en compensation de l’interruption d’Eugène Onéguine), estimant que la programmation offerte par la commune est déjà un cadeau en soi, tandis que d’autres nous ont remerciés pour cette initiative.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

• Le 2 juin, à l’issue du jury du Printemps des poètes, elle a rencontré à la Médiathèque de Cancon Alice DELAFOSSE et Nadège MONZIE (bibliothécaire de Villeréal), qui lui ont présenté une proposition pour exploiter le Fonds occitan Gabriel Taudière. En 2019, en effet, sur une suggestion de Marcel CALMETTE, Isabelle TAUDIÈRE avait fait don à la Médiathèque de la collection de son père, comptant quelque 500 ouvrages occitans, répartis entre un « fonds érudit » (ouvrages rares, poésie, littérature médiévale, philologie, linguistique, dialectologie, atlas linguistiques et ethnographiques, dictionnaires historiques…) et un « fonds populaire » (littérature occitane en divers parlers) ; cette collection a été déballée mais jamais exploitée ni même répertoriée, faute de moyens humains. Mme DELAFOSSE propose de transférer ce fonds à Villeréal et de l’installer, si la Municipalité en est d’accord, à l’étage de l’Office du tourisme. Nadège MONZIE se propose par ailleurs de former Isabelle TAUDIÈRE au logiciel de documentation pour saisir les ISBN des ouvrages et les inscrire au catalogue du réseau de bibliothèques. La collection serait par la suite exploitée selon deux modalités : prêts pour le « fonds populaire » et consultation sur place pour le « fonds érudit ». Cette initiative permettrait de faire une place de choix à la langue et à la culture occitane à Villeréal. Le 1er juillet, Isabelle TAUDIÈRE a brièvement rencontré Jean-Luc GIORDANA, Conseiller départemental et Directeur général adjoint Attractivité et Développement du Territoire, avec lequel elle reprendra contact pour la guider dans la réalisation de ce projet et solliciter des subventions pour l’aménagement du local.

• Le 5 juin, elle a accompagné Philippe GODARD, nouveau président de l’association FocaleNuArt, pour lui présenter des lieux d’exposition possibles « hors les murs » dans les vitrines et commerces de la Bastide. Certains ont été écartés, M. GODARD n’ayant pas consulté préalablement les membres de l’association pour cette initiative.

• Le 16 juin, elle a assisté à Estillac à la présentation préparatoire de la 3ème édition de Bastides en Fête. Ce rendez-vous associera 18 bastides du Lot-et-Garonne (hors Villeneuve-sur-Lot qui n’y participera pas) à 9 bastides du sud de la Dordogne (dont Monpazier, Beaumont et Eymet), où Tèrra Aventura a élargi ses circuits. À Villeréal, le programme des animations déclinera le marché du samedi, l’exposition de voitures anciennes, des jeux de société et jeux en bois sous la halle, et une randonnée. L’ADRT demande aux villages participants de transmettre leurs informations d’ici à la fin août afin de diffuser la communication sur les réseaux. Les kits de communication (affiches, flyers, guirlandes, fanions, stickers de changement de date pour les bâches…) seront remis en septembre (les pochons énigmes n’ayant pas rencontré leur public, ont été abandonnés et les stocks pourraient être offerts aux écoles). Le lancement s’effectuera à Puymirol de vendredi soir 23 octobre.

À l’occasion de cet événement, les Vignerons indépendants proposent un partenariat avec les restaurants de chaque village pour des animations, et le Bureau Interprofessionnel du Pruneau propose de fournir des pruneaux aux restaurants participants.

• Dans l’après-midi, elle a assisté à Agen à la présentation de Lot-et-Garonne Tourisme, qui reprenait largement les thématiques et les résultats de l’enquête touristique IFOP-BVA abordées lors de la visioconférence du 4 mai.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 40.

La date du prochain Conseil municipal est fixée le jeudi 3 septembre 2026 à 19h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h50.Commune de Villeréal

Séance du 2 juillet 2026

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2026

N° OBJET

2026-046 Contrat d’apprentissage

2026-047 CCBHAP Rapport d’activité 2025

2026-048 Modification grille tarifaire du dispositif « Cantine à 1€ »

A Villeréal, le 3 septembre 2026

Isabelle TAUDIÈRE Gilles QUÉLENNEC

Secrétaire de séance Le Maire