Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 117 Adoption d une convention relative à l int
Déliberation - 26 098 Convention partenariat Dame Hovia dispositi
Déliberation - 24 050 Convention de partenariat avec le DAME HOVI
Déliberation - 24 089 AR annexe 2024 MAJ Règlement Interieur CPE
Déliberation - 00 Recap Délib19052025
Déliberation - 24 026 AR annexes CTG 2024 2028
unknown - AR 05 Convention DAMECOLE 2026 2029 V2 A.N.
Compte-Rendu - cr cm 03 12 2018
Déliberation - AR 2025 ANNEXE Règlement Interieur CPE AVIP Louvi
unknown - AR AnnexeD25 008
Procès Verbal - AfficheCM19052025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Louviers.
Lien du pdf (Procès Verbal - AfficheCM19052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
Lo U V1 = rs Louviers, le 13 mai 2025.
en Wcermandie
Direction générale des services
N/Réf : FXP/AH/MPr
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE LOUVIERS
dont vous êtes membres,
se réunira
Lundi 19 mai 2025 à 18h30
à l'Hôtel de Ville — Salle Pierre Mendès France
19 rue Pierre Mendès France — 27400 Louviers
Séance ouverte au public et retransmise en direct sur internet
www. ville-louviers.fr
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
2. Audition de M. Vincent Palix, directeur territorial de SNCF Réseau Normandie, sur
la réouverture de la ligne ferroviaire entre Louviers et Rouen
3. Informations et échange de vues sur la vie à Louviers
Hôtel de ville 4 Décisions 19, rue Mendès France
CS 10621 me aÉ :
27406 Louviegcedélibérations
T.02 32095858
F. 02 32 09 58 13
www.ville-louviers.fr Al.
A3.
A4.
BI.
B2.
B3.
B4.
BS.
B6.
B7.
B8.
B9.
À. Mesures individuelles
Élection d’un adjoint au maire
Actualisation de la liste nominative du tableau des indemnités des élus
Désignation d’un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du Syndicat de gestion des gymnases de Louviers
Désignation d’un représentant suppléant du Conseil municipal au sein du syndicat Eure Aménagement Développement (EAD)
B. Débats liés à des délibérations
Santé
Convention de mise à disposition d’une cabine de téléconsultation ophtalmologique sur le site de Louviers du Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf-Louviers-Val-de-Reuil
Finances municipales
Affectation comptable des résultats issus de la gestion 2024 du budget principal
Décision modificative n°1 du budget primitif 2025
Petite enfance
Création d’une commission d’attribution de places en crèche à vocation d’insertion professionnelle (AVIP)
Révision de la convention de partenariat sur les ateliers d’éveil itinérants
Action sociale
Approbation d’une convention de partenariat avec la CAF de l’Eure pour la mise en place du Pass’colo dans le cadre des séjours de la ville
Convention avec l'Éducation Nationale pour la poursuite du dispositif petits- déjeuners dans les écoles du réseau d’éducation prioritaire
Rapport sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2024
Vie commerçante
Attribution de subventions dans le cadre du fonds municipal d’attractivité commerciale
Vie culturelle
B10. Versement d’une subvention à l’association « Bach académie en Seine-Eure » BI1.
CI.
C2.
C3.
C4.
CS.
C6.
C7.
C8.
C9.
C10.
CI11.
C12.
C13
C14
Vie sportive
Versement d’une subvention à l’association « Cyclisme assistance » pour l’épreuve cycliste du « Tour de l’Eure Juniors 2025 »
C. Autres délibérations
Convention de gestion en flux des réservations de logements avec le bailleur Logéal Immobilière pour l’année 2025
Accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien, de grosses réparations et/ou petits travaux neufs des bâtiments
Attribution — autorisation pour le lot n°1 du marché de restauration extérieure de l’élévation du bas-côté sud de l’église Notre- Dame de Louviers
Avenant n°2 du lot 11 électricité du marché de travaux de la construction du gymnase Philippe-CROIZON
Convention de portage foncier avec l’EPF Normandie pour le portage de la parcelle BD 143 sise 7 quai de Bigards
Convention de servitude avec Phoenix France Infrastructures pour l’entretien d'installation de télécommunication
Convention de servitude de réseau électrique avec Enedis au profit de la commune de Vironvay
Cession foncière de la parcelle cadastrée AN 301 rue Victor-Schælcher
Mise en place d’une convention de service entre la Ville et la Caisse des Écoles
Établissement de redevance pour l’année scolaire 2024-2025 pour la scolarisation à Louviers d’enfants non-résidents
Montants de la participation communale 2025 pour les élèves scolarisés à l’école privée sous contrat Notre-Dame
Convention d’accueil des jeunes Incarvillais dans les structures de loisirs lovériennes
Convention d’accueil des jeunes Survillais dans les structures de loisirs lovériennes
Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville de Louviers POUVOIR
Je soussigné (e) Adjoint Municipal,
Conseiller Municipal,
donne le présent pouvoir
Pour me représenter et voter en mes lieu et place lors de la
séance du Conseil Municipal du
Fait à Louviers, le
Signature