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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - LOTISSEMENT LA GRAVAUDERI(
ne IV- ANNEXES
Envoyé en préfecture le 25/03/2024
Reçu en préfecture le 25/03/2024
Publié le
ID : 049-214901803-20240321-03_2024_07-DE
IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : O
Nombre de suffrages exprimés : G
VOTES :
Pour : 0
Contre: 0
Abstentions : (
Date de convocation : 12/03/2024
Présenté par (1) Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU.
A Longué-Jumeltes, le 21/03/2024
Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU
Défibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Longué-Jumetles, le 21/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
01-MORTIER Frédéric
02-LEFEBVRE Sylvain
03-PLOQUIN Nathalie
04-LEGENDRE Jean-Pierre
05-DELAUNAY Marie-Thérèse
06-PEGE Patrice
07-LEROUX Laëtitia
08-NIORE Yann
09-PEHU Nicole
104 HERMITEAU Perrine
41-DUPUIS Alain
12-RAPICAULT Cynthia
13-CHAUSSERAIS Samuel F6
44-LE COQ Sylviane
15-GABILLER Christophe k- _—
16-MABILLEAU Danielle CX \ | Den
17-LABUSSIERE Gilles
18-RICHARD Françoise
19-RICOU Michel
20-MORAND Edgar
21-MANCEAU Nathalie
Page 132 Envoyé en préfecture le 25/03/2024
Reçu en préfecture le 25/03/2024
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - LOTISSEMENT LA GRAVAUDERIÉ : jé je CET
— IV _ ANNEXE s ID : RE
LL ______ ARRETE ET SIGNATURES |_p2 1
22-GUILLET Véronique ER
23-RUEL Guylène _
24-BRAULT Emmanuel
25-SCHOUBERT Odette TRES
26-HEMERY Jacques
27-MARIONNEAU Jean-Noël
28-JOUBARD Jean-Pierre
29-FOURREAU Jean-Luc
Certifié exécutoire par (1) Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Longué-Jumelles,ie 21/03/2024
(1) Indiquer lé maire ou le président de l'organisme.
€2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 133