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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Arrêté - 03 2024 09 Annexe 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 25/03/2024
Reçu en préfecture le 25/03/2024
Publié le EM
ID : 049-214901803-20240321-03_2024_09-DE
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - RESIDENCE EX CENTRE HOSPITALIER - BP - 2024
V — ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents :#° 23
Nombre de suffrages exprimés :4° 26
VOTES
Pour : # 26
Contre : Ü
Abstentions : O
Date de convocation : 12/03/2024
Présenté par Le Maire, Frédéric MORTIER (1),
À Longué-Jumelles, le 21/03/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2}, réunie en session Ordinaire
À Longué-jumelles, le 21/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2},(3).
01-MORTIER Frédéric
02-LEFEBVRE Sylvain
03-PLOQUIN Nathalie
D4-LEGENDRE Jean-Pierre
05-DELAUNAY Marie-Thérèse
06-PEGE Patrice
07-LEROUX Laëtitia
08-NIORE Yann
09-PEHU Nicole
10-LHERMITEAU Perrine
11-DUPUIS Alain
12-RAPICAULT Cynthia
13-CHAUSSERAIS Samuel
14-LE COQ Sylviane
15-GABILLER Christophe
16-MABILLEAU Danielle
17-LABUSSIERE Gilles
18-RICHARD Françoise
19-RICOU Michel |
20-MORAND Edgar Envoyé en préfecture le 25/03/2024
Reçu en préfecture le 25/03/2024
Publié le CET
ID : 049-214901803-20240321-03_2024_09-DE
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - RESIDENCE EX CENTRE HOSPITALIER - BP - 2024
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
21-MANCEAU Nathalie - LEE
22-GUILLET Véronique Ç Q x f
23-RUEL Guylène
24-BRAULT Emmanuel
25-SCHOUBERT Odette
Se
26-HEMERY Jacques
27-MARIONNEAU Jean-Noël
28-JOUBARD Jean-Pierre
29-FOURREAU Jean-Luc 7
Certifié exécutoire par Le Maire, Frédéric MORTIER (1}, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le À Longué-Jumelles, le 21/03/2024 i
{t) indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil municipal
{3} L'ajout des signataires est désonnais facultatif.