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Arrêté - 03 2024 7 Annexe 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Arrêté - 03 2024 7 Annexe 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - COMMUNE DE LONGUE-JUMELL
Envoyé en préfecture le 25/03/2024
Reçu en préfecture le 25/03/2024
Publié le
ID : 049-214901803-20240321-03_2024_07-DE
—_… —— ———_—_—_—_—_— —
IV - ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre: 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 14/03/2024
Présenté par (1) Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU.
A Longué-Jumelles, le 21/03/2024
Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU
Délibéré par l'assemblée (2}, réunie en session ordinaire.
A Longué-Jumelles, le 21/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
01-MORTIER Frédéric
02-LEFEBVRE Sylvain
03-PLOQUIN Nathalie
O4-LEGENDRE Jean-Pierre
05-DELAUNAY Marie-Thérèse
06-PEGE Patrice
07-LEROUX Laëtitia
08-NIORE Yann
09-PEHU Nicole
10-LHERMITEAU Perrine
11-DUPUIS Alain
12-RAPICAULT Cynthia
13-CHAUSSERAIS Samuel
14-LE COQ Sylviane
15-GABILLER Christophe
16-MABILLEAU Danielle
17-LABUSSIERE Gilles
18-RICHARD Françoise
19-RICOU Michel
20-MORAND Edgar
21-MANCEAU Nathalie
Page 185 Envoyé en préfecture le 25/03/2024
COMMUNE DE LONGUE-JUMELLES - COMMUNE DE LONGUE-JUMELLE R°94 € Préfecture le 25/03/2024 Publié le
: | [V —- ANNEXES LE ID : 049-214901803-20240321-03 2024 07-DE
_____ ARRETE ET SIGNATURES | __D2 |!
22-GUILLET Véronique
23-RUEL Guylène
24-BRAULT Emmanuel
25-SCHOUBERT Odette
26-HEMERY Jacques
27-MARIONNEAU Jean-Noël
28-JOUBARD Jean-Pierre
29-FOURREAU Jean-Luc
Certifié exécutoire par (1) Le Adjointe au Maire, Nicole PEHU, compte tenu de la transmission en préfecture. le , et de la publication le À Longué-Jumelles.le 21/03/2024
ES
{1} indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assembtée délibérante étant : 8 Conseil Municipal.
{3} L'ajout des signataires est désormals facultatif.
Page 186
au (RE,