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Déliberation - LISTE DELIB 03102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 03102024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Sécurité publique,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
Octobre
2024
2024-49
Admissions
en
non
valeur
et créances
éteintes
pour
l'exercice
2024
FINANCES
Adoptée
à l'unanimité
2024-50
Demande
de
fonds
de
concours
pour
les
travaux
de
la
Maison
Berthe
Morisot
dans
le
cadre
de
FINANCES
Adoptée
à
l'unanimité
la compétence
promotion
du
tourisme
de
la
CA
VGP
Adoptée
à
l'unanimité
des
2024-51
Avi
I
jet
de
P!
L
'Habi
suffrages
exprimés
=
vis
sur
le projet
de
Programme
Local de l'Habitat
Intercommunal
de
VGP
URBANISME
{abstention:
M.BRUN,
M.
VINCENT,
M.VERDYS)
2024-52
Signature
de
la Convention
d'intervention
foncière
entre
l'EPFIF
et
la Ville
de
Bougival
URBANISME
Adoptée
à l'unanimité
2024-53
Tarifaction
de
la
Restauration
scolaire
2024-2025
SCOLAIRE
Adoptée
à l'unanimité
2024-54
Signature
de
la
Convention
d'objectifs
et de
moyens
avec
le BTCS
VIE
ASSOCIATIVE
Adoptée
à l'unanimité
Adoptée
à
l’unanimité
des
nn
.
un
.
.
suffrages
exprimés
2024-55
Modification
des
tarifs
de
visite
de
la
Maison
Berthe
Morisot
PATRIMOINE
{abstention:
M.
VINCENT,
M.VERDYS)
Adhésion
au
groupement
de
commande
du
CIG
de
la
Grande
Couronne
d'IDF
pour
la
reliure
_——
ie
2024-56
des
actes
administratifs
et
de
l'état
civil
pour
la
période
2024-2029
JURIBIQUE
AUIGBRRE
à
JIURENIIIÉÉ
2024-57
Travaux
de restauration
de
la
Villa
Viardot
-
Signature
d'un
protocole
d'accord
transactionnel
JURIDIQUE
Adoptée
à
l'unanimité
avec
la Société
Geneste
2024-58
Actualisation
du
tableau
des
effectifs
RESSOURCES
HUMAINES
Adoptée
à l'unanimité
2024-59
Détermination
des
modalités
de
compensation
financière
en
cas
de
transfert
de
compte
RESSOURCES
HUMAINES
Adoptée
à
l'unanimité
épargne
temps
2024-60
Convention
de
mise
à
dispsotion
de
deux
agents
municipaux
à
intervenir
avec
le
CCAS
RESSOURCES
HUMAINES
Adoptée
à
l'unanimité
2024-61
Institution
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et d'engagement
pour
la police
municipale
RESSOURCES
HUMAINES
Adoptée
à l'unanimité
2024-62
Modification
de
la
délibération
n°2021-62
relative
aux
conditions
d'attribution
et
d'utilisation
des
RESSOURCES
HUMAINES
Adoptée à
l'unanimité
véhicules
de
service
et
de
fonction