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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20231130 liste deliberation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20231130 liste deliberation)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 30 Novembre 2023
Numéro Objet Vote
2023.00113 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2023.00114 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 Approuvée
Compte-rendu de la commission Déchets du 04/10/2023 Informée
Compte-rendu de la commission Transition Ecologique du 11/10/2023 Informée
Compte-rendu de la commission Assainissement du 17/10/2023 Informée
Compte-rendu de la commission Equipements Sportifs du 25/10/2023 Informée
Compte-rendu de la commission Economie/Tourisme du 31/10/2023 Informée
Compte-rendu des commissions Mobilité des 10/10, 25/10 et 22/11/23 Informée
2023.00115 Acceptation d’une dérogation exceptionnelle au Règlement du programme d’aide aux entreprises pour le développement économique Approuvée
2023.00116 Identification d'un élu référent économie circulaire Approuvée
2023.00117 Approbation de l'acquisition d'un bien immobilier et d'un terrain à bâtir sis lieu dit Hinteralspach à Kaysersberg Vignoble Approuvée
2023.00118 Approbation de la renonciation à servitudes parcelle n°132/5 en section 23 et mandat au Président Approuvée
2023.00119 Approbation de l’attribution et du versement d’une bourse BAFA Approuvée
2023.00120 Approbation du remboursement des frais avancés par M. Philippe GIRARDIN dans le cadre du déplacement à Nancy pour le séminaire ANCT "Territoire en commun". Approuvée
2023.00121 Approbation du remboursement des frais avancés par M. Frédéric PERRIN dans le cadre du déplacement au Salon Pollutec du 12 au 13 octobre 2023 et à la rencontre Citeo du 18 octobre 2023. Approuvée
2023.00122 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier dans le cadre du passage à la nomenclature M57 Approuvée
2023.00123 Approbation des modalités d'amortissement des immobilisations au 01 janvier 2024 Approuvée
2023.00124 Création d'un budget annexe "ZAE Hinteralspach" Approuvée
2023.00125 Approbation de l'avance remboursable du budget principal M14 (M57) au budget annexe ZA Hinteralspach Approuvée
2023.00126 Approbation du budget primitif 2023 - budget annexe ZAE Hinteralspach (M14) Approuvée
2023.00127 Approbation de la suppression du budget annexe SPANC Approuvée
2023.00128 Autorisation de versement d’une subvention au CPIE des Hautes Vosges pour l’année 2023 Approuvée
2023.00129 Autorisation de versement d’un acompte de subvention 2024 à l’Ecole de musique de la Vallée de Kaysersberg Approuvée
2023.00130 Autorisation de versement d’un acompte de subvention 2024 à l’Office de Tourisme de la Vallée de Kaysersberg Approuvée
2023.00131 Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 Approuvée
2023.00132 Approbation des décisions modificatives aux budgets "Administration Générale" "Energies Renouvelables" "Spanc" "Fllbo" et "Akv" Approuvée
2023.00133 Approbation de la modification du forfait journalier d'indemnisation pour l'utilisation de la nacelle par les communes Approuvée
2023.00134 Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation du service public d’une plateforme intercommunale de production de plaquettes bois-énergie Approuvée
1 / 2 Conseil Communautaire du 30 Novembre 2023 Numéro Objet Vote
2023.00135
Approbation de la convention de partenariat pour la promotion et la facilitation de clauses sociales dans les marchés publics entre la CCVK et la Maison de l'emploi et de la formation Mulhouse Sud-Alsace (MEF MSA)
Approuvée
2023.00136 Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sol - approbation de la composition Approuvée
2023.00137 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Alter Alsace Energies pour la prolongation du Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique en 2024 Approuvée
2023.00138 Avenant n°2 à la convention avec la Région Grand Est pour la prolongation du Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique en 2024 Approuvée
2023.00139 Mise en place d’incitations financières en faveur du covoiturage : approbation de la réalisation du projet, du plan de financement, demandes de subvention Approuvée
2023.00140 Approbation et autorisation de signature de la convention Tripartie d’Aménagement Eté/Hiver 2023 du site du Lac Blanc Approuvée
2023.00141
Approbation et autorisation de signature du contrat territorial relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (dea), collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets, avec les éco-organismes agréés
Approuvée
2023.00142 Approbation d’une convention de bénévolat type pour la CCVK Approuvée
2023.00143 Approbation de la modification du dispositif d’aide à la formation pour le Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) Approuvée
2023.00144 Stagiaire de l'enseignement supérieur - Approbation de la convention et autorisation de signature d'une convention de stage Approuvée
2023.00145 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial, éducateur des activités physiques et sportives Approuvée
2023.00146 Approbation de la modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet vers un temps complet pour le poste de responsable médiathèque Approuvée
2023.00147 Approbation de la révision des taux de cotisation au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance » Approuvée
Délégations au Président Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 06 décembre 2023.
2 / 2 Conseil Communautaire du 30 Novembre 2023