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Document publié le Jeudi 30 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - liste deliberation1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Travail et emploi,
Délibérations Numéro Date du Conseil Décision
Désignation du secrétaire de séance 2023.00017 30/03/2023 Approuvée
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 février 2023 2023.00018 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget principal Administration Générale (M14) 2023.00019 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget Annexe Ordures Ménagères (M4) 2023.00020 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget Annexe Assainissement AKV (M49) 2023.00021 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget Annexe Assainissement FLLBO (M49) 2023.00022 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget Annexe SPANC (M49) 2023.00023 30/03/2023 Approuvée
Approbation du budget Annexe Énergies renouvelables (M4) 2023.00024 30/03/2023 Approuvée
Vote des taux des impôts directs locaux 2023.00025 30/03/2023 Approuvée
Autorisation de versement du solde de la subvention 2023 à l’École de Musique de la Vallée de Kaysersberg 2023.00026 30/03/2023 Approuvée
Autorisation de versement du solde de la subvention 2023 à l’Office du Tourisme de la Vallée de Kaysersberg 2023.00027 30/03/2023 Approuvée
Validation et autorisation de signature du contrat centre Alsace 2022-2025 avec la CEA 2023.00028 30/03/2023 Approuvée
Projet de remplacement des têtes des lampadaires de la ZA par du LED - Subventions Fonds vert et TEA
(Territoire d’énergie Alsace) 2023.00029 30/03/2023 Approuvée
Projet de remplacement de l’éclairage de la grande salle du Cosec d'Orbey - Subvention Fonds vert 2023.00030 30/03/2023 Approuvée
Projet d’étude d’autoconsommation collective ou étude sur zone de panneaux photovoltaïques devant la
piscine - Subventions CeA & Région Grand Est (Climaxion) 2023.00031 30/03/2023 Approuvée Compétence « Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés » : approbation et
autorisation de signature de l’avenant (CAP 2023) au contrat pour l’action et la performance (CAP
2018/2022) Barème F 2023.00032 30/03/2023 Approuvée
Approbation et autorisation de signature du contrat de reprise option titulaire « Flux développement » à
intervenir avec CITEO 2023.00033 30/03/2023 Approuvée
Approbation et autorisation de signature de l'avenant au contrat de reprise option Filière "plastiques" à
intervenir avec Valorplast 2023.00034 30/03/2023 Approuvée
Approbation et autorisation de signature de l'avenant au contrat de reprise option Filière "verre" à intervenir
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Adhésion du Service déchets au Réseau Compost Citoyen Grand Est 2023.00036 30/03/2023 Approuvée
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Approbation et signature de la convention de partenariat avec EcOOparc 2023.00038 30/03/2023 Approuvée
Approbation du plan d’action TETE (2022-2025) 2023.00039 30/03/2023 Approuvée Demande de dérogation préfectorale au plafond de participation du fonds de concours de la CCVK pour la
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parkings par des ombrières. 2023.00040 30/03/2023 Approuvée
Recrutement dans le cadre d'un contrat PEC 2023.00041 30/03/2023 Approuvée
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Création d’emplois saisonniers pour le service Centre Nautique 2023.00043 30/03/2023 Approuvée