Déliberation - 2024 I 08 16042024094637

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Déliberation - 2024 I 08 16042024094637 Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Ormoy. Lien du pdf (Déliberation - 2024 I 08 16042024094637)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, Accusé de réception en préfecture

091-219104684-20240404-2024108-DE

Reçu le 05/04/2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DE

COMMUNE D'ORMOY

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 4 avril 2024

OBJET : Subventions aux associations

Nombre de conseillers Vote du conseil municipal En exercice 19 POUR 16 Présents 12 CONTRE 0 Représentés 04 ABSTENTIONS 0 Votants 16

L'an deux mil vingt-quatre, le quatre avril, à dix-neuf heures et quinze minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué le vingt mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques GOMBAULT, Maire.

Etaient présents : Jacques GOMBAULT, Maria-Alexandra GONCALVES, Gérard MARTY, Michel VANIER, Olivier TAIPINA, Lucie PIZZONERO, Martial DUMONT, Michel CARON, Mylène HUEBRA, Frédéric DUBOZ, Christian SELAME, Catherine LOMBARD

Etaient absents représentés :

Violetta DUAULT est représentée par Michel VANIER

Yannick TURMEL est représenté par Lucie PIZZONERO

Christelle VALETTE est représentée par Jacques GOMBAULT

Marie-Pierre BERDAT est représenté par Maria-Alexandra GONCALVES

Etaient absents excusés : Adelette WANET

Etaient absents non excusés : Gaëlle LEQUENNE, Maithieu HEREIN

VU le Code Général des collectivités locales,

VU la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelles organisation territoriale de la République,

VU le vote du budget primitif

VU l'avis de la commission des finances,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité:PRECISE qu'il est alloué les subventions suivantes aux associations :

- _ ADEPAPE anciens pupilles

- _ AFM Myopathe

- Comité des Fêtes

- Les Coteaux d'Ormoy

-__ L'Escapade

- _ FNACA Mennecy

- Le Foyer

- La ligue contre le cancer

- _ Ormoy Village Essonne

- Restaurants du cœur

- Secours catholique

-__ Secours populaire

- Amicale des sapeurs-pompiers

- UNC Mennecy Ormoy

- AFSEP

- Association Les Mains d'argent

- Scouts de France

-__ Association foot de Mennecy

-__ Raïd des pompiers juniors

- Bouchons d'amour

- Léa Solidarité femmes

- Association de développement

et de défense de l'abeille

- Trisport

- _ Imprévues

290€

170€

1 000€

350€

720€

140€

1 000€

310€

3 150€

290€

320€

310€

1 100€

190€

240€

340€

210€

1 000€

220€

140€

220€

260€

500€

1 530€

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le 05/04/2024

Et de son affichage ou publication le 05/04/2024