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Arrêté - Mise a jour du RIFSEEP
Déliberation - RIFSEEP mise a jour n° 8
Déliberation - Tenue de linventaire mise a jour actif
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Tenue de linventaire mise a jour actif)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
23-12-15 Finances – Comptabilité
Tenue de l’inventaire – Mise à jour de l’actif 2023
Monsieur le Maire expose :
Vous trouverez ci-joint la tenue de l'inventaire – Mise à jour de l'actif 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les écritures d'ordre budgétaire ci-jointes pour la mise à jour de l'actif.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 12 décembre 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 11 décembre 2023
23-12-15 Finances – Comptabilité
Tenue de l’inventaire – Mise à jour de l’actif 2023
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 23 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean- François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. TALIA à M. DI PAOLO
Mme LAFON à Mme PAPIN
Mme MOURGUES à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
Publiée le :