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Arrêté - Mise a jour du RIFSEEP
Déliberation - RIFSEEP mise a jour n° 8
Déliberation - Tenue de linventaire mise a jour actif
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Tenue de linventaire mise a jour actif)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
24-12-13 Finances – Comptabilité
Tenue de l’inventaire – Mise à jour de l’actif 2024
Monsieur le Maire expose :
Vous trouverez ci-joint la tenue de l'inventaire – Mise à jour de l'actif 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les écritures d'ordre budgétaire ci-jointes pour la mise à jour de l'actif.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 10 décembre 2024
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e AdjointeRépublique Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 9 décembre 2024
24-12-13 Finances – Comptabilité
Tenue de l’inventaire – Mise à jour de l’actif 2024
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 28 sur lesquels il y avait 21 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - ACHARD Pierre - ADAM Fabrice - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - RODRIGUES SOUSA Hugo
Avaient donné procuration :
M. ACHARD à M. DI PAOLO
M. ADAM à M. ZAVROSA
M. TALIA à Mme BISACCIA
Mme LAFON à Mme PAPIN
M. RODRIGUES SOUSA à M. SERVANT
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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