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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Étaient présents: M. Michel SOULOUMIAC — M. Jean-Marc MORIN — Mme Brigitte BOISSÉ —
M. Roland DIMUR -— Mme Estelle VACHER - Mme Marie ALLARD-MEEUS - M. Gérard BIREBENT — Mme Caroline VARIN — Mme Jocelyne HEURTEAUT - M. Gérard PARISET — M. Pascal
MARQUES — Mme Christine BLANCHARD -— M. Ludovic BOURGUIGNON - Mme Sabine RANGUÉ — Mme Isabelle JOUNY - Mme Elodie RUE - M. Damien GUILLOU — M. Jordan GABORY —
M. Ahmed SAHRAOUI - Mme Martine HUET -— M. Gaël GUION — Mme Nathalie AMICEL —
Mme Stéphanie BAUD — M. Alain COLLAS -— M. Thomas HENRY - Mme Apolline BERTOLOTTI.
Pouvoirs : Mme Liliane PETTAROS pouvoir à M. thomas HENRY - Mme Aurélie THUEGAZ pouvoir à Mme Stéphanie BAUD.
Absente : Mme Catherine DROUET.
Secrétaire de séance : M. Gérard BIREBENT.
Les délibérations suivantes ont été examinées :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 décembre 2023 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.CT.)
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Installation d’une nouvelle conseillère municipale
3) Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 5°" adjoint au Maire 4) Modification du représentant de la commune dans les conseils d’école Frédéric MISTRAL 5) Modification des représentants au comité de la caisse des écoles
6) Subventions supplémentaires de fonctionnement 2023 — Aide à la pratique sportive pour les jeunes de
moins de 17 ans (Dispositif Coup D’pouce)
7) Observations de la ville dans le cadre de l’enquête publique relative au SDRIF-E
8)
9)
Signature de la convention de co-maitrise d’ouvrage entre le SMOYS et la commune de Lisses pour
l'opération d’enfouissement de la rue Gabriel Vervant
Adhésion au nouveau groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires coordonné par la commune d’Evry-Courcouronnes et approbation de sa convention constitutive
10) Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour les marchés publics de prestations de services d’assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique
11) Création de postes et modification du tableau des effectifs budgétaires
12) Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Lisses, le 27 février 2024
ighel SOULOUMIAC
ire dE EISSES
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