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Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 201214)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Phi: Lisses, le 8 décembre 2020
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ EN SÉANCE N°06
Lundi 14 décembre 2020 à 20h
Salle Gérard Philipe
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 novembre 2020 Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
1) Convention de mise à disposition précaire d'une parcelle communale 2) Dénomination de la nouvelle voie créée pour l'opération immobilière sise rue Paul Bouchard 3) Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU 4) Opposition au plan local d'urbanisme intercommunal
5) Garantie d’emprunt Essonne Habitat - opération rue de Paris - PSLA 6) Garantie d’emprunt Essonne Habitat LLS - opération rue de Paris - convention de réservation 7) Subventions supplémentaires de fonctionnement 2020 — Aïde à la pratique sportive pour les jeunes de moins de 17 ans (Dispositif Coup D’pouce)
8) Subvention exceptionnelle — Association Self Défense Lissoise
9) Subvention exceptionnelle —- Muay-Thai Academy Lisses
10) Convention définissant les modalités du portage de repas à domicile avec le CCAS 11) Convention de fourniture de repas entre la ville de Lisses et la résidence Le Béguinage - ARPAVIE 12) Convention de mise à disposition et de financement de PASS Numériques 13) Convention de service commun archives et documentation 2021-2026 14) Création de six postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences 15) Avenant n°2 au marché n°201800400FS050 d'exploitation PF/PFI et CP/CPI des installations de chauffage, de production d'ECS et de traitement d'air des bâtiments communaux de la Ville de Lisses 16) Attribution du marché n°2020012TLFS066 ayant pour objet les contrats d’assurance 2021-2024 dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et protections juridique et fonctionnelle de la commune de Lisses et de ses établissements publics
17) Durées d'amortissement des immobilisations acquises par la commune à compter du ler janvier 2021
18) Changement d’imputations et du plan d'amortissement de certaines immobilisations acquises par la commune sur les exercices antérieurs et clos
19) Admission en non-valeurs d’une créance irrécouvrable
20) Acquisition d’une balayeuse : sollicitation du fonds de concours « additionnel » en investissement de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud — Seine Essonne Sénart 21) Décision modificative au budget n°1
22) Adoption du règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat 2020-2026
Questions orales (s’il y a lieu)
Michel SOULOUMIAC
Maire de Lisses
MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www.ville-lisses.fr