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Document publié le Mardi 1 août 2023 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Déliberation - n4 1er aout 2023 liste dcm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
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2, rue du Bourg-Sec – 25440 LIESLE Tél. : 03-81-57-42-52 Courriel : lieslemairie@wanadoo.fr Site Internet : www.liesle.net
Ouverture au public : Lundi 8h-12h , 13h30-17h30 // Mercredi et Vendredi : 8h-12h Permanence téléphonique : Mardi de 8h-12h
Séance du 1er août 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1. Délibération n°2023/023 (1ère délibération) : Approuvée Service Périscolaire – Cantine et Garderie : tarifs
Au vu du déficit du service, à savoir 32 119.32€, le Conseil décide d’augmenter le tarif de la cantine de 0.17€/repas. Celui de la garderie, par demi-heure, est maintenu. Les tarifs au 1er septembre 2023 sont donc les suivants :
CANTINE GARDERIE
QF 1 4.49€ 0.55€
QF 2 6.72€ 1.00€
QF 3 7.37€ 1.10€
2. Délibération n°2023/024 (2ème délibération) : Approuvé Service Périscolaire – Cantine et Garderie : règlements
Les 2 règlements sont inchangés.
3. Délibération n°2023/025 (3ème délibération) : Approuvée Remboursement de frais : Adjoint : achat livre photo
4. Délibération n°2023/025 (4ème délibération) : Approuvée Bâtiment 10, rue Bourg-Sec : Audit énergétique et
Étude faisabilité : convention avec le SYDED
Par convention, le SYDED assure la consultation des bureaux d’études, le paiement et les demandes de subventions.
La commune supporte uniquement le reste à charge de l’opération lequel sera précisé après le résultat de la consultation.
5. Délibération n°2023/026 (5ème délibération) : Approuvée Ligne de trésorerie – Caisse d’Épargne :
renouvellement
Comme l’an dernier, la ligne est renouvelée pour un an et selon les mêmes conditions sauf pour le taux de marge qui passe de 0.80% à 1.20%.
Taux au 14 juillet 2023 : 3.402%
6. Délibération n°2023/027 (6ème délibération) : Approuvée Échange de terrain rue de la Louvotière : régularisation
Un échange de terrains avait été prévu en 1971 entre la commune et M. Marcel VAUCHEZ pour élargir la rue mais l’acte n’a jamais été établi.
Le géomètre se charge de régulariser le dossier et le Maire signera l’acte notarié correspondant.
CONSEIL MUNICIPAL
DE LIESLE