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Déliberation - n2 23 avril 2023 liste dcm
Document publié le Dimanche 23 avril 2023 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Déliberation - n2 23 avril 2023 liste dcm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
_____________________________________________________________________________________________________________
2, rue du Bourg-Sec – 25440 LIESLE Tél. : 03-81-57-42-52 Courriel : lieslemairie@wanadoo.fr Site Internet : www.liesle.net
Ouverture au public : Lundi 8h-12h , 13h30-17h30 // Mercredi et Vendredi : 8h-12h Permanence téléphonique : Mardi de 8h-12h
Séance du 12 avril 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1. Délibération n°2023/003 (1ère délibération) : Approuvée SATE – Assainissement collectif : Convention CD25
2. Délibération n°2023/004 (2ème délibération) : Approuvée Parcelles communales : soumission au régime forestier
3. Délibération n°2023/005 (3ème délibération) : Approuvée Recrutement adjoint technique : besoin occasionnel
4. Délibération n°2023/006 (4ème délibération) : Approuvée Subventions associations : attributions 2023
5. Délibération n°2023/007 (5ème délibération) : Approuvée Comptes de gestion 2022 : Commune, Eau, Assainissement,
Bois TVA et Lotissement
6. Délibération n°2023/008 (6ème délibération) : Approuvée Comptes administratifs 2022 : Commune, Eau,
Assainissement, Bois TVA et Lotissement
7. Délibération n°2023/009 (7ème délibération) : Approuvée Affectation résultat 2022 : Commune
8. Délibération n°2023/010 (8ème délibération) : Approuvée Affectation résultat 2022 : Eau
CONSEIL MUNICIPAL
DE LIESLE _____________________________________________________________________________________________________________
2, rue du Bourg-Sec – 25440 LIESLE Tél. : 03-81-57-42-52 Courriel : lieslemairie@wanadoo.fr Site Internet : www.liesle.net
Ouverture au public : Lundi 8h-12h , 13h30-17h30 // Mercredi et Vendredi : 8h-12h Permanence téléphonique : Mardi de 8h-12h
9. Délibération n°2023/011 (9ème délibération) : Approuvée Affectation résultat 2022 : Assainissement
10. Délibération n°2023/012 (10ème délibération) : Approuvée Affectation résultat 2022 : Bois TVA
11. Délibération n°2023/013 (11ème délibération) : Approuvée Taxes locales : année 2023
12. Délibération n°2023/014 (12ème délibération) : Approuvée Budgets primitifs 2023 : Commune, Eau, Assainissement, Bois
TVA et Lotissement
13. Délibération n°2023/015 (13ème et dernière délibération) : Approuvée Marché mensuel de producteurs et artisans 2023 :
Règlement - Validation