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Déliberation - x6rnyklgu53ov
Déliberation - 8xs111ljhhi7y7r
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 8xs111ljhhi7y7r)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
10
Septembre
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
quatre
et
le dix
septembre
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, en
Mairie,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
Maire.
MUNICIPAL
DELIBERATION
15
12
12
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Fabien
CAFFIER
- Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Olivier
AIGLON
-
Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
06
Septembre
2024
Etaient
absents
:
Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Valérie
DÉTOUR
(pouvoir
à Christian
RULLTAT)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à Agnès
NELTAS)
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
D/2024-083 Objet
de
la
délibération
: Présentation
du
rapport
d'activité
2023
du
SMAGGA
Madame
la Maire
présente
le rapport
2023
du
SMAGGA
et
répond
aux
questions
posées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION,
PREND
ACTE
du
rapport
de
l'année
2023
du
SMAGGA.
DIT
que
ce
rapport
sera
mis
à la disposition
du
public.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Virginie
BLUM
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
17
SEP.
2024
Publication
ou
notification
du
:
17
SEP.
207
Publication
site
internet
le :
17
SEP.
20
Affichage
liste des
délibérations
le :
16
SEP.20X