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Déliberation - tti4tisg9sow9g8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - tti4tisg9sow9g8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
09
novembre
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
et
le
neuf
novembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS
|EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
A
LA
Maire.
MUNICIPAL
DELTBERATION
15
13
13
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Olivier
AIGLON
-
Frédérique
BARNOUD
-
Valérie
DEJOUR
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLIAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fanny
CHABRAN
-
Guy
DATE
DE
LA
CONVOCATION :
$
HS
:
2 Novembre
2023
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
- Pierre
DURAND
Secrétaire
de
séance
: Valérie
DEJOUR
D/2023-109 Objet
de
la
délibération
: Présentation
du
rapport
d'activité
2022
du
STAHVY
Madame
la Maire
présente
le rapport
2022
du
STAHVY
et
répond
aux
questions
posées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O
CONTRE,
O
ABSTENTION,
PREND
ACTE
du
rapport
de
l'année
2022
du
STAHVY.
DIT
que
ce
rapport
sera
mis
à la disposition
du
public.
Valérie DEJOUR
(
Æ
Agnès NELIAS
Secrétaire
Né
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
17
NOV.
2073
Publication
où notification
du
:
17
NOV.
2073
Publication
site
internet
le :
17
NOV.
2073
Affichage
liste
des
délibérations
le :
17
NOV.
2073