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Déliberation - y9nf11hl6xdkbbb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - y9nf11hl6xdkbbb)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS AU
CONSEIL
MUNICIPAL 15
EN
EXERCICE
15
QUI
ONT
PRIS
PART
À
LA
DELIBERATION 13
2 février
2023
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
D/2023-01
DELTBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
06
Février
2023
L'an
deux
mil
vingt
trois
et
le six
février
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents:
NELIAS
Agnès,
AIGLON
Olivier,
BARNOUD
Frédérique,
DAVIRON
RADIX
Jocelyne,
RULLTAT
Christian,
CAFFIER
Fabien,
FOURDIN
Fabrice,
LHOPITAL
Guy,
BELTRAN
Yves,
DURAND
Pierre.
Etaient
absents
:
DEJOUR
Valérie
(pouvoir
à
DURAND
Pierre),
RECOLLON
Chantal
(pouvoir
à
CAFFIER
Fabien),
CHABRAN
Fanny
(pouvoir
à
BARNOUD
Frédérique),
GLEREAN
Thibault,
BLUM
Virginie
Secrétaire
de
séance
: AIGLON
Olivier
Objet
de
la
délibération
: Modification
du
nombre
d'adjoints
Actuellement
fixé
à
3,
Madame
la Maire
rappelle
que
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal
soit
pour
la commune
4 adjoints.
Elle
propose
de
fixer
à 4
le
nombre
d'adjoints
: en
effet,
Monsieur
BELTRAN,
actuellement
conseiller
délégué
à
la
voirie
et
aux
relations
avec
les
agents
du
service
techniques,
a
accepté
de
remplir
les
fonctions
d'Adjoint
en
charge
de
la voirie,
bâtiments,
patrimoine,
travaux
et
des
services
techniques.
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
par
13
voix
POUR,
O voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DECIDE
:
>
De
fixer
à 4
le nombre
d'adjoints
qui
sont :
e
M.
AIGLON
Olivier
: premier
adjoint
(élu
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa séance
du
26
mai
2020)
e
Madame
BARNOUD
Frédérique
: deuxième
adjointe
(élue
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa séance
du
26
mai 2020)
e
Madame
DEJOUR
Valérie
: troisième
adjointe
(élue
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
26
mai
2020)
e
Monsieur
BELTRAN
Yves
: quatrième
adjoint
(élu
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
6
février
2023)
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du :
Publication
site
internet
le
:
Affichage
liste des
délibérations
le : = 9 FEV.
2023
-9
FEV.
2023
- 9 FEV,
2023
- 8
FEV.
2023 Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Madame
la Maire,