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Conseil Municipal - liste da©liba©rations du cm du 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Samonac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste da©liba©rations du cm du 26 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Canton de l’Estuaire
MAIRIE DE SAMONAC
(33710)
Tél : 05.57.68.43.51
@ : mairie.samonac@wanadoo.fr
Conseil Municipal du
26 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations adoptées
Délibérations
n° Objet Décision
2024-08-064 Délibération portant sur de l'investissement — Acquisition et pose Approuvée à l’unanimité d’une bouche à incendie à positionner au lieu-dit « Macay »
2024-08-065 Délibération portant sur le devis de taille de branches basses sur Approuvée à l'unanimité grands platanes au bourg
2024-08-066 Délibération portant sur l'indexation annuelle du loyer communal au Approuvée à l’unanimité
4 allée des Vignes
Délibération portant sur l'indexation annuelle du loyer bâtiment au 3 Approuvée à l’unanimité 2024-08-067 |, de la Fontaine saint Justin
Délibération relative à la modification des délégations du Maire au Approuvée à l’unanimité 2024-08-068 | 7 8 * pp Adjoints
2024-08-099 | Délibération relative à la Décision Modificative N° 3 Approuvée à l'unanimité 2024-08-070 Délibération portant sur la demande de l'attribution d’une Approuvée à l’unanimité subvention dans le cadre du fond de concours année 2025 à la CCB
Délibération relative aux Rapports sur prix, qualité de l’eau potable et Approuvée à l'unanimité 2024-08-071 | assainissement collectif et non collectif du SIAEPA pour l’année 2023 DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Canton de l’Estuaire
MAIRIE DE SAMONAC
(33710)
Tél : 05.57.68.43.51
@ : mairie.samonac@wanadoo.fr
Conseil Municipal du
26 SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal
Nom Prénom 7] Signature
GIOVANNUCCI Marie-Lise Maire : SES
AUDOUIN Michel
BOUDENS Jean-Luc
DESFORGES Antoine
GAYET Thierry
LORENTE Jean-Pierre
GONZALEZ Maryline
NICOLET Nathalie
VANACKER Elodie
VILLEGAS Caroline Secrétaire de séance : Es—
Décision du Maire
o n Objet