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Déliberation - 20260302 Listing des deliberations
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Longeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 20260302 Listing des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTING DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/03/2026
N°
délibération Intitulé Approbation
2026030201 Approbation du Compte Financier Unique 2025 Approuvé à l’unanimité
2026030202 Budget principal affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
2026030203 Budget principal vote du budget primitif 2026 Approuvé à l’unanimité
2026030204 Vote des taux d’imposition 2026 Approuvé à l’unanimité
2026030205 Autorisation de virement de crédits entre chapitres Approuvé à l’unanimité
2026030206 Création des postes d’agents saisonniers 2026 Approuvé à l’unanimité
2026030207 Groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail, de chaussures, de gants et EPI Approuvé à l’unanimité
2026030208 Convention pour la mise à disposition d’un agent de la commune auprès du CCAS communal Approuvé à l’unanimité
2026030209 Convention SyDEV suppression des boules de 2ème génération Approuvé à l’unanimité
2026030210 Subvention aux associations – frais de déplacements Approuvé à la majorité
2026030211 Subventions aux associations – sportifs de haut niveau Approuvé à la majorité
2026030212 Convention Vendée Eau renouvellement de bouche d’incendie rue des Goélands et la Racaudière Approuvé à l’unanimité
2026030213 Convention de partenariat pluriannuelle avec la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral pour le transport des
scolaires au spectacle intercommunal de fin d’année
Approuvé à l’unanimité
2026030214 Convention de coopération pour les interventions et le transport en milieu scolaire dans le cadre du parcours culture Approuvé à l’unanimité
2026030215 Modification de la régie de recettes « Revenus des bien meubles, immeubles et billetteries » Approuvé à l’unanimité
Affiché le : 05 mars 2026