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Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Déliberation - cm 20230704 liste deliberations)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
CC de LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU
N— CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2023
it üyn es CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25
Œ DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES (CGCT)
DEL N°04-07-2023/01 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1° JANVIER 2024. APPROUVÉE
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DEL N°04-07-2023/05 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023 - ASSOCIATION « RANDO CLUB LUYNOIS LES AIGRETTES ». APPROUVÉE
LIPDEDBDRRROR
Liste publiée sur Le site internet de la commune Le 19 septembre 2023.
LDSDPDIEDR EE
Liste affichée dans Le panneau administratif de l’Hôtel de Ville Le 19 septembre 2023.
LOFDBIDEDRERR
Fait à Luynes, le 19 septembre 2023
Gérard PER
Direéteur Géfé