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Convocation - A CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 02.07.2024
Convocation - cm 20230704 convocation
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Luynes.
Lien du pdf (Convocation - cm 20230704 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
_
à
Luynes, le 20 juin 2023
27 i\tÿnes
_ CONVOCATION
pme CONSEIL MUNICIPAL Place des Victoires
37230 LUYNES
Tel : 02.47.55.35.55
Fax : 02.47,55.52.56
www.luynes.fr
mairie@luynes.fr
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-10 et 2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales régissant Les modalités de convocation du Conseil Municipal reprises à l’article 2 du règlement
intérieur du Conseil Municipal voté le 15 décembre 2020, je vous prie de bien vouloir assister à La séance
qui aura lieu le:
MARDI 04 JUILLET 2023 À 19H00
SALLE DES FÊTES DE LUYNES
RAPPEL : Ce Conseil Municipal est programmé à 19h00 en raison de la présence
du Conseil Municipal Jeunes.
L'ordre du jour sera Le suivant :
Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du Procès-verbal - Séance du 09 juin 2023.
Information de Monsieur le Maire des décisions prises dans le cadre
de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1) Présentation du projet d'aménagement autour du « City Stade » par le Conseil Municipal Jeunes.
2) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024.
3) Provision pour créances douteuses - Adoption d’une méthode de calcul.
4) Décision modificative n° 1- Budget commune exercice 2023.
5) Tarifs 2023/2024 - Restauration collective.
6) Subvention exceptionnelle 2023 : Association Rando Club Luynois « Les Aigrettes ».
7) Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
Vous trouverez ci-joint la note explicative de synthèse accompagnée de ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croïre, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en assurance de mes sentiments
distingués. Diffusion :
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SERVICES MUNICIPAUX
Mr Bertrand RITOURET Mme Renata MOREIRA ROCHA POUR PARTICIPATION
Mr Alain SELLIER Mme Aurélie LERICHE
Mme Odile RITOURET Mr Xavier BINET Mr. Gérard PERRIER
Mr Eric VERHILLE Mr Antoine MAQUIN DGS
Mme Danièle HOUDU Mme Lyn FAIPOUX —
Mr Michel HIRTZ Mr Pascal NOYAU POUR RESERVATION +
Mme Sylviane FORTUN Mr Yoann LAFAUX PREPARATION DE LA SALLE
Mr Gilles FERRAND
Mme Danielle PLOQUIN
Mr Daniel PERRICHOT
Mr Jean-Marc CHATEAU
Mr Pascal ARRAGAIN
Mme Christine MENORET
Mme Sophie BORÈ
Mme Claire CARTIER
Mr Olivier DOUSSET
Mme Hélène ODENT
L
Mr Mikaël TOST
Mme Florence METIVIER
Mr Eric GUILMET
Mr François BOUGAULT
Mr Erick MORCHOISNE
Administration Générale
POUR INFORMATION
Mr.Philippe BOISMARD
Correspondante NR
Mr Vincent DUPRÉ
Cette liste correspond à l’ordre du tableau du Conseil Municipal tel que défini par l’article L2121-
1 du CGCT.
Après le Maire, prennent rang dans l’ordre du tableau, Les Adjoints puis Les Conseillers Municipaux
en fonction des suffrages obtenus et par la priorité d’âge.