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Déliberation - Ordre du jour CM 03.10.2023
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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 31.03.2023
Déliberation - Ordre+du+jour+du+18+Juin+2018
Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+jour+du+18+Juin+2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Tourisme,
HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR
2018-06-01 : APPROBATION DU NOUVEAU TARIF POUR LE CAMPING « FESTAYRES »
2018-06-02 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN
2018-06-03 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAITRE NAGEUR DE LA VILLE DISPENSANT DES LECONS DE NATATION A TITRE PRIVE
2018-06-04 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE DES STANDS DES HALLES DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2018-06-05 : APPROBATION DU TARIF POUR LES STANDS DES HALLES SUITE A REHABILITATION
2018-06-06 : CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
2018-06-07 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT EN ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE
2018-06-08 : MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX
2018-06-09 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2018-06-10 : PARTICIPATION DES COMMUNE AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES
2018-06-11 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES DE L’ECOLE PRIVEE SAINTE-THERESE