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Déliberation - Ordre du jour de 22 mai 2019
Document publié le Mercredi 22 mai 2019 par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour de 22 mai 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Éducation,
HOTEL DE VILLE - B.P. 90027 - 40501 SAINT-SEVER CEDEX - TÉLÉPHONE 05 58 76 00 02 - TÉLÉCOPIE 05 58 76 43 70 SITE : www.saint-sever.fr - MAIL : guichet-unique@saintsever.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2019
ORDRE DU JOUR
2019-05-01 : ADOPTION DU TARIF D’ENTREE AU MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2019-05-02 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CHALOSSE TURSAN RELATIVE AU REVERSEMENT SUR LES ENTREES AU MUSEE
2019-05-03 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHALOSSE TURSAN
2019-05-04 : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU PETR ADOUR CHALOSSE TURSAN
2019-05-05 : DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LE REVITALISATION DU CENTRE BOURG
2019-05-06 : ACQUISITION D’UNE PARCELLE POUR LA REALISATION DE LA SORTIE DE L’ACCES ECOLE SUR LA RUE DU DOCTEUR LOUIS FOURNIER
2019-05-07 : CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE AR 176 AU BENEFICE DE LA PARCELLE AR 175
2019-05-08 : DENOMINATION ET NUMEROTATION DU CHEMIN DE CASSOURA ET CHEMIN DE SARTHOULET
2019-05-09 : DENOMINATION DE LA PLACE DU QUARTIER SAINTE-EULALIE
2019-05-10 : DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2019-05-11 : CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
2019-05-12 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE
2019-05-13 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES
2019-05-14 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES DE L’ECOLE PRIVEE SAINTE-THERESE
2019-05-15 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAITRE NAGEUR DISPENSANT DES LECONS DE NATATION A TITRE PRIVE
2019-05-16 : ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DU DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS
2019-05-17 : MODIFICATION DE LA CHARTE POUR LA RECEPTION DES SPORTIFS MERITANTS
2019-05-18 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CULTURELLE