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Compte-Rendu - CR CM 04042023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Barcelonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
1
COMMUNE DE BARCELONNE
Compte rendu de la séance du 04 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le quatre avril 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Barcelonne (Drôme), dûment convoqué, s'est réuni, Mairie de Barcelonne : salle du conseil sous la présidence de Madame Johanna RIMET
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/03/2023
Présents : Paul FIGUET , Cécilia RANC, Geoffrey REBATEL, Emilie RIGOULET, Johanna RIMET , Elisabeth VIAL, Jérôme VINAY
Excusés : Jacques MICHELET, Jean-Baptiste BERTAUD, Anaïs NEGELE-URBAIN, Dorothée ROULLET
Secrétaire(s) de la séance:
Paul FIGUET
Ordre du jour:
ORDRE DU JOUR :
Vote du Compte Administratif complet Barcelonne
Vote des taxes locales directes
Vote du budget primitif 2023
Cimetière - reprise de concessions
...
Questions diverses :
- Sentier de la Tour
- Pique-nique
- Cabane à livres
- Fresque Bergerie
- Courrier de la Tour
- ... 2
Délibérations du conseil:
Vote du compte administratif complet - barcelonne ( 2023_DE_007)
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Elisabeth VIAL, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2022 dressé par Le Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré, après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,
1. Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
Fonctionnement Investissement Ensemble
Libellé Dépenses
ou Déficit
Recettes
ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes
ou
Excédent
Dépenses
ou Déficit
Recettes
ou
Excédent
Résultats reportés 65 690.31 111 051.14 176 741.45
Opérations de
l'exercice
185 762.65 211 036.32 108 703.58 47 993.77 294 466.23 259 030.09
TOTAUX 185 762.65 276 726.63 108 703.58 159 044.91 294 466.23 435 771.54
Résultat de clôture 90 963.98 50 341.33 141 305.31
Restes à réaliser 5 930.00
Besoin/excédent de financement
Total
135 375.31
Pour mémoire : virement à la section
d'investissement
4 554.00
2. Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.
3. Reconnait la sincérité des restes à réaliser,
4. Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus,
5. Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement
au compte 1068 (recette d'investissement)
90 963.98 au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté) 3
vote des taxes locales directes ( 2023_DE_008)
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le Budget communal de l'exercice 2023 peut s’équilibrer sans avoir recours à l’augmentation des taxes locales.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le conseil Municipal :
Décide de reconduire les taux 2022 pour l’exercice 2023, à savoir :
Taux Communal Taux
Départemental
Taxe d'habitation 8,50 % 8,50 %
Taxe Foncière Bâti 8,00 % 15,51 % 23,51 %
Taxe Foncière non Bâti 26,00 % 26,00 %
Travaux cimetière ( 2023_DE_009)
Madame le Maire rappelle le projet de réorganisation du cimetière qui a été décidé.
Afin de mener à bien ce projet, il convient de reprendre les concessions funéraires en terrain commun qui ont atteint le délai d’expiration.
Un arrêté municipal de reprise de sépultures a été pris sur la base de la délibération approuvée par le Conseil Municipal le 30 mars 2021.
Des travaux sont nécéssaires à la réorganisation du cimetière.
Des devis ont été demandés à plusieurs entreprises,
Ainsi, après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE à l’unanimité , la proposition de l'entreprise MOURIER à chabeuil pour 7 762,00 euros TTC.
- AUTORISE Madame le Maire à signer les documents nécéssaires à la réalisation des travaux. 4
vote des subventions aux associations ( 2023_DE_010)
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que chaque année des associations sont soutenues par la commune de Barcelonne. Il propose d’utiliser une partie des crédits disponibles inscrits au budget 2023 pour attribuer des subventions de fonctionnement à ces associations :
Compte nature 6574
ASSOCIATIONS 2023
Lire à Barcelonne 600,00 euros
Chabeuil Aide et Partage 500,00 euros
ACCA Barcelonne 350,00 euros
Vivre à Barcelonne 1500,00 euros*
(*) La subvention pour Vivre à Barcelonne s'effectuera par le versement d'un premier acompte de 600,00 € pour couvrir le déficit de 2022, le deuxième acompte sera versé en fonction de la réalisation du repas des anciens.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal :
- Décide d’attribuer les subventions proposées par Madame le Maire telles que ci-dessus. 5
Questions diverses :
- Sentier de la Tour
- Pique-nique
- Cabane à livres
Il faut en parler à lire à Barcelonne, peut-être créer une boîte à idées.
- Fresque Bergerie
Cécilia va prendre contact avec une artiste locale.
- Courrier de la Tour
Il convient de ramastériser le courrier de la Tour
- ...
Johanna RIMET
Maire