Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 20 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Justice et droit,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Finances/Administration Générale
1. Demande de fonds de concours – Commune de La Mure Argens 2. Modification des statuts du Syndicat Mixte Espace Lumière
Gestion et réduction des déchets
3. Contrat avec la filière éco du BTP
Habitat
4. Convention SARE
Tourisme
5. Acompte dotation 2024 Office de Tourisme Intercommunal Verdon Tourisme 6. Modification des statuts de l’office de tourisme intercommunal Verdon Tourisme
Agriculture / Forêt
7. AAP Forêt 2024
8. Action RTI sur secteur incendié Rougon/Castellane
Economie
9. Modification des prix de vente des lots 9 et 11 – Parc d’Activités du Haut Verdon 10. Convention SRDEII
GEMAPI
11. Modification du plan de financement des travaux d’urgence sur la digue des Relarguiers
Culture et Patrimoine
12. Création de service et demande de subventions pour déploiement culture numérique 13. Tarifs musées 2024
14. Labellisation 100% EAC
Ressources Humaines
15. Modification du tableau des emplois et des effectifs
16. Actualisation des taux de remboursement des frais de missions et de déplacements
Finances
17. Modifications Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
18. Demande de subvention frais d’animation GAL Leader 2024-2025 19. Réfaction redevance DSP Ratery
20. Modification demande de subvention DETR 2024
Urbanisme
21. Arrêt PLU Thorame Haute
22. Arrêt PLU Colmars les Alpes
SCoT
23. Approbation du SCoT
Réunion du Conseil Communautaire
du 20 février 2024– St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation