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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 15 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Environnement,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 2
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Administration générale et Finances
1. Décision modificative Budget Général
2. Convention aire de grand passage
3. Demande de subvention Natura 2000 période 2025/2027
4. Libération retenue de garantie entreprise 2SRI creche intercommunale à Castellane 5. Modification de la composition de la CLECT
6. Demande de fonds de concours Saint Julien du Verdon
7. Périmètre d’application de la taxe sur les remontées mécaniques
Ressources humaines
8. Modification du tableau des emplois et des effectifs
9. Protection Sociale Complémentaire
10. Convention accueil TIG
11. Revalorisation des personnels petite enfance intervenant en EAJE
Enfance et Jeunesse
12. Forfaits spéciaux de ski pour les jeunes du territoire
Environnement Eau et Assainissement
13. Opération Source Castellet-les-Sausses demande de financement
GEMAPI
14. Actualisation niveau de classement digue des Relarguiers
Culture et patrimoine
15. Modification des tarifs des visites guidées convention PAH
16. Renouvellement de la convention d’Education Artistique et Culturelle 17. Modification plan de financement LEADER micro folies et outils numériques 18. Modification plan de financement LEADER philharmonie de Nantes 19. Adoption de la Charte de la politique documentaire
Activités de Pleine Nature
20. Tarifs des forfaits nordiques
21. DSP de Ratery – révision des tarifs
22. Tarifs de location matériel des activités nordiques à La Colle Saint Michel 23. Demande de subventions halle des sports intercommunale à Annot
Planification et urbanisme
24. Rapport sur l’artificialisation des sols
25. Validation des périmètres SPR
Forêt/Agriculture
26. AAP Forêt – sélection complémentaire des lauréats 2024
Mobilités
27. Demande de subvention mobilités Fonds Vert
Réunion du Conseil Communautaire
du 15 octobre 2024 – St André les Alpes
Ordre du jour Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
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GAL Leader
28. Demande de subvention frais d’animation programme Leader
29. Modification de la liste des représentants de la CCAPV au GAL Leader Grand Verdon
Gestion des déchets
30. Rétrocession du Quai de transfert de Pont de Gueydan
31. Demande de subvention auprès de la Région programme Smart Territoires
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation