Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil
Document publié le Mardi 14 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 0.1 Ordre du jour conseil)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Justice et droit,
Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr Page 1 | 1
Adoption du procès-verbal de la précédente réunion
Finances
1. Transferts d’actifs de la CCAPV vers ses Communes
2. Acquisition d’une parcelle de terrain auprès de la Commune de Colmars-les-Alpes 3. Demande de fonds de concours CLUMANC
4. Demande de fonds de concours SOLEILHAS
5. Demande de fonds de concours SENEZ
6. Demande de fonds de concours TARTONNE
7. Acompte dotation 2023 EPIC Verdon Tourisme
8. Demande de financement animations programme Leader
9. Demande de financement ateliers-relais
Administration Générale
10. Désignation de représentants pour siéger au comité local des partenaires, issu de la Loi d’Orientations des Mobilités
Ressources Humaines
11. Modification du tableau des emplois et des effectifs
Planification/Urbanisme
12. Edification de clôtures – obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les communes concernées par le PLUi du Moyen-Verdon
13. Site Patrimonial Remarquable (SPR ex-AVAP) d’Annot – composition de la commission locale du SPR
14. Avenant à la convention du service commun ADS
Eau/assainissement
15. Opération Sources : adoption d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Saint Pierre
16. Avis enquête publique Opération Sources de Blieux
17. Avis enquête publique Opération Sources de Castellane
Gestion des déchets
18. Appel à projets bio-déchets 2023
19. Demande fonds de concours Annot pour semi-enterrés
Culture/Patrimoine
20. Convention avec l’ANCV pour l’acceptation de paiements en chèque vacances pour les régies des musées
21. Tarifs applicables à compter de 2023 dans les musées intercommunaux
Bois/Forêt
22. Appel à projets Forêt 2023
Pour information des conseillers communautaires :
Décisions prises par le Président par délégation
Décisions prises par le Bureau par délégation
Réunion du Conseil Communautaire
du 14 février 2023 – St André les Alpes
Ordre du jour