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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Démocratie,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 19 juin 2024
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 25 juin 2024
à 18h 00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
“ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024.
= liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Décision Modificative de crédits N°2/2024 - Budget Principal.
2. Compte de Gestion 2023 - Budget Principal.
3. Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Production d'énergie.
4. Compte Administratif 2023 - Budget Principal.
5. Compte Administratif 2023 - Budget annexe Production d'énergie.
6. Affectation du Résultat 2023 - Budget Principal.
7. Affectation du Résultat 2023 - Budget annexe Production d'énergie.
8. Société d'Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS) — Approbation des comptes
de l'exercice 2022.
9. Attributions d'une subvention "Animation jeunesse”.
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX -— &: 05.46.39.56.56 — E : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Syndicat Mixte du Port de Royan Bonne Anse - Désignation des représentants du conseil
municipal au Conseil portuaire.
Délégation de Service Public - Rapport annuel du délégataire Casino de Royan - Exercice
2022 -2023.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'association « Groupement d'Intérêt Commercial et Communal (GICC) -
Royan shopping » pour l'année 2024.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre
la Ville de Royan et l'Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan et
commerces environnants (AIMCR+) pour l'année 2024.
Dénomination du Pôle Santé sis 23 Rue de la Terrasse à Royan.
Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE).
Aliénation de la parcelle cadastrée section BL n°477, située lieu-dit "Bernon Est", rue des
Geais à Royan, au profit de Monsieur et Madame Florent et Lucie BÉNARD - Délégation de
pouvoir pour signature de l'acte authentique.
Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Electrification et Equipement Rural
(SDEER).
Aliénation de la parcelle cadastrée section AV n° 874, située 10 avenue Aliénor d'Aquitaine
à Royan, au profit de Monsieur Clément BOUCHERIT.
Echange sans soulte des parcelles cadastrées section AH n° 290 et AH n° 826, situées 1 rue
du Printemps et 1 rue de Foncillon, entre la Ville de Royan et l'Association Diocésaine de La
Rochelle et Saintes - Correctif.
Règlement intérieur de fonctionnement de la pause méridienne (restauration scolaire et
temps de récréation) des écoles publiques de la Ville de Royan.
Désaffectation des parcelles section BL n°15 et BL n°16 situées "Bernon Est" avenue de
Rochefort à Royan.
Déclassement des parcelles section BL n°15 et BL n°16 situées "Bernon Est" avenue de
Rochefort à Royan.
Aliénation des parcelles section BL n°15 et BL n°16 situées "Bernon Est" avenue de
Rochefort à Royan au profit du Groupe Pierreval Promotion.
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Abrogation du Règlement du Front de Mer de Royan.
Convention de partenariat entre l'Association Syndicale Constituée d'Office (ASCO) du
marais de Boubes et Belmont, les communes de Saint-Georges-de-Didonne, Royan et
Médis relative au soutien financier pour le bon fonctionnement de la station de pompage.
Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits réels
relative au Garden Tennis de Royan - Avenant n°1.
Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels relative
au Garden Tennis de Royan - Convention de sous-location.
Modification du Règlement intérieur du Marché central et du Marché du Parc de Royan.
Demandes de subventions pour les travaux de construction du nouveau Centre Technique
Municipal - Actualisation du Budget Prévisionnel.
Questions diverses.
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