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Déliberation - 2023 020 SUBVENTION+LES+
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 020 SUBVENTION+LES+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
AR Prefecture
02 17212 4 00 ; î 1 . Eu 530-2049 Épartëment de !k Dordogne - Arrondissement de Sarlat - Reçu le
C ,
ommune d’Aubas
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 30 MAI 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente Mai le Conseil Municipal de la Commune d’AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 9
Ayant donné pouvoir : 4
Votants : 13
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa
Présents : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme CHANQUOY Véronique.
Absents / Excusés : M. CHANET Jean-Pierre, M. GALINAT Arthur, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES
Marine, Mme DELTEIL Stéphanie, M. BODIN Jean-Michel.
Procurations: M. CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. DESCAMP Jean-Marie, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à M. TRIGNOL François, Mme BON Amélie donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY Véronique,
Délibération n° 2023-020
Objet : Attribution de subvention « Groupement de Chasse les Collines »
Madame le Maire rappelle que tous les ans, il est attribué diverses subventions de fonctionnement à des associations. Elle précise que si les associations ne produisent pas les rapports d’activité et bilan financier demandés, la subvention prévue ne sera pas versée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents
- Accepte la demande
- Fixe le montant de subvention suivant :
Groupement de Chasse Les Collines 150 €
Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sontles signatures
Pour copie conforme
Je soussignée, Valène DUPUY, maire
Certifie le caractère exécutoire du présent document.
Publié le 06 / 06 / 2023
Notifié le 30/ 05 / 2023
Le Maire,
Valène DUPUY