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Document publié le Mercredi 3 juin 2026 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint Vit s’est réuni le 3 juin 2026, à vingt heures 30
minutes, à l'Hôtel de Ville, et a examiné les délibérations suivantes :
N° DCM OBJET DE LA DELIBERATION Pour | Contre | Abst.
2026-06-054 | Approbation du procès-verbal de la séance 29 0 0 du Conseil Municipal du6 mail 2026
Détermination du nombre d’adijoints.
2026-06-055 29 0 0
2026-06-056 | Indemnités de fonction des élus 24 5 0
2026-06-057 | Majoration des indemnités de fonction des 29 0 0 élus ne
2026-06-058 | Constitution des commissions municipales 29 0 0
2026-06-059 Fixation du nombre de représentants au 29 0 0 Comité Sociale Territorial (CST) et décision | du recueil de l'avis des représentants de la | collectivité. |
2026-06-060 | Désignation des représentants de la 29 0 0 commune au sein des organismes à
participation communale
2026-06-061 Désignation d'un correspondant défense pour 29 0 0 la commune
2026-06-062 | Création d’un poste d’adjoint administratif 29 0 0
2026-06-063 | Création d'un poste d’adjoint administratif 29 0 0
2026-06-064 | Création d’un poste de rédacteur principal 29 0 0 2°" classe suite à concours
2026-06-065 | Création d'un poste de rédacteur suite à 29 0 0 promotion interne 2026-06-066 | Suppression de postes et approbation du 29 0 0 tableau des emplois
2026-06-067 | Attribution de subventions aux écoles de 29 0 0 Saint-Vit pour l'exercice 2026
2026-06-068 | Montant des frais de scolarité 2024-2025 et 29 0 0 2025-2026
2026-06-069 | Convention entre la Ligue pour la Protection 29 0 0 des Oiseaux (LPO) et la commune
Les délibérations peuvent être consultées en Mairie.
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune, le 4 juin 2026.