Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0902025FinancesBudget annexe ZAE Confluentcorrection amortissements exercices anterieurs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0902025FinancesBudget annexe ZAE Confluentcorrection amortissements exercices anterieurs)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Démocratie,
onfluent Coteaux
de
Praysso
EN
DORE
SET
TNA REN ENTER
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du 07 juillet 2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 37
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage :
01/07/2025 01/07/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
juillet,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
des
fêtes
de
Razimet,
sur
la convocation
qui
leur
à
été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°090-2025
-
Finances
Budget
annexe
ZAE
Confluent:
corrections
amortissements
sur
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
exercices
antérieurs
Préfecture
:
15
JUIL.
2025
Publication
:
15
JUIL
207
a
|
ge
Commune
Nom
- Prénom
Elo
5
Observation
8
5
| a] 3
a|<
Ô-
È
£
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
[Pouvoir
à
BEUTON
Michèle
LAFON
Alain
X
AIQUIHEON
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
|
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierr
X
CLERMONT-DESSOUS
[SRc
ÉINIQUE
X [Pouvoirà CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Arrivée
à
18h00
- délibération
073-2025
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Suppléé
par
PROVENT
Mireille
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
Arrivée
à
18h05 - délibération
074-2025
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
Arrivée
à
17H50
- délibération
071-2025
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
Suppléée
par
GIBRAT
Alain
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
090-2025
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250707-0902025-DE Reçu le
15/07/2025 MONHNEURT
Arbhtenmeé
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
x
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
Arrivée
à
18h10
- délibération
074-2025
PORT-STE-MARIE
ARCAS Elsabein
x
LIENARD
Pascale
x
BOUSQUIER
Philippe
x
FRANSSAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
x
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
Suppléé
par
RINALDI
Laurent
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
41
12
3
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
Buger
Délibération
n°090-2025
- Finances
Acte
rendu
exécutoire
Budget
annexe
ZAE
Confluent:
corrections
amortissements
sur |
après
le dépôt
en
exercices
antérieurs
Préfecture
:
15
JUIL,
2025
Publication :
45
JUIL
207%
Exposé
des
motifs
:
Dans
le
cadre
d'une
mise
à jour
de
l'actif
de
l'établissement,
en
collaboration
avec
le Service
de
Gestion
Comptable
d'Agen,
il
est
nécessaire
d'autoriser
la
comptable
à
régulariser
des
amortissements.
Il
s'agit
d'opérations
d'ordre
non
budgétaires
concernant
des
corrections
d'amortissement
réalisées
les
années
antérieures
sur
différentes
immobilisations
pour
un
total
de
3
126.20
€.
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
20 GG
my ME MEN MY
ES
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
des
finances
du
12 juin
2025,
Ouiï
l'exposé
de
Monsieur
Francis
Castell,
Vice-Président
en
charge
des
finances,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
43
Voix
pour
—0
Voix
contre
- 0
Abstention
Autorise
la
comptable
du
Service
de
Gestion
Comptable
d'Agen,
suite
à
des
oublis
d'amortissements
les
années
antérieures
sur
différentes
immobilisations,
à
régulariser
les
comptes
suivants
par
une
opération
d'ordre
non
budgétaire :
2019-ZAE-02,
imputation
du
bien
21351
: crédit
au
c/281351
et
débit
au
c/1068
: 193.94
€
2019-ZAE-01,
imputation
du
bien
21838
: crédit
au
c/281838
et
débit
au
c/1068
: 1,73
€
MO1,
imputation
du
bien
21848
: crédit
au
c/281848
et
débit
au
c/1068
: 563.09
€
2021-ZAE-02,
imputation
du
bien
21848
: crédit
au
c/281848
et
débit
au
c/1068
: 476.00
€
Délibération
090-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20250707-0902025-DE Reçu le
15/07/2025 2021-ZAE-03,
imputation
du
bien
21848
:crédit
au
c/281848
et
débit
au
c/1068
:595.44
€
2021-ZAE-05,
imputation
du
bien
21848
:crédit
au
c/281848
et
débit
au
c/1068
:1
296.00
€
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
José
Armand
Nathalie
Buger
Délibération
090-2025
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20250707-0902025-DE Reçu le
15/07/2025