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Déliberation - 658bd844c05ec doc271223 27122023082325
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 658bd844c05ec doc271223 27122023082325)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
070/2023 - Page 1/2
REPUBLIQUE EXTRAIT DU REGISTRE
FRANCAISE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE LA COMMUNE DE SOUES
HAUTES PYRENEES
Nombre de conseillers : 18 Séance du 21 Décembre 2023 En exercice : 23
Qui ont pris part à la délibération :
21
L'an Deux Mille Vingt Trois, le Vingt-Et-Un du mois de Décembre, à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le Quinze du mois de Décembre, s'est réuni
au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. LESCOUTE Roger, Maire,
Étaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DUPONT Raymond; DELAVAULT Jean-Michel ; HUILLET Pierre-Jean ;
LARRIEU Bernard; LARROQUE Jean-François; LAUDEBAT Olivier; LESCOUTE Roger; PELARREY Laurent; ROUDIER Pascal;
SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice; CORONADO Danièle; CRESCENT Sylvie ; DUBARRY
Béatrice; HUILLET Paule
Etaient absents : Mme BERNAD Nathalie
Mme CUILHE Sandrine
Excusés : Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à Mme. CRESCENT Sylvie
M. TROUILH Françoise a donné procuration à M. PELARREY Laurent
M. ERRAÇARRET Dominique a donné procuration à M. DUPONT Raymond
Mme Jean-François LARROQUE à été nommé secrétaire de séance.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait appel et compte 18 conseillers municipaux présents.
Le quorum est atteint, l'assemblée peut délibérer
Le procès-verbal de la séance du 10 Octobre 2023 étant approuvé.
Délibération N° D70/2023
Code 7-5
Vote : Unanimité
Renouvellement de l'Organisation du Temps Scolaire dans les écoles de Soues pour la
période 2024/2027
Mme CORONADO rappelle que, comme tous les 3 ans, la commune doit proposer l'organisation du temps
scolaire dans les écoles communales.
Pour la période 2024-2027, il est proposé de maintenir l'organisation telle qu'elle était en place sur la période
précédente, tant pour l'école élémentaire Michel Barrouquère-Theil que pour l'école maternelle.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les crédits inscrits au budget,
Ouï l'exposé de Mme l'Adjointe, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
DECIDE
De maintenir l'organisation du temps scolaire prévue pour la période 2021/2024 à l'école
élémentaire Michel Barrouquère-Theil pour la période 2024/2027.
DECIDE
De maintenir l'organisation du temps scolaire prévue pour la période 2021/2024 à l'école
Maternelle de Soues pour la période 2024/2027.
Certifié exécutoire par Roger LESCOUTE, Maire, le
Date de transmission en Préfecture : D70/2023 - Page 2/2
AUTORISE
M. Le Maire à engager toute démarche, à engager toute dépense et à signer tout acte ou
tout document afférent.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, Le Maire,
Roger LESCOUTE
Certifié exécutoire par Roger LESCOUTE, Maire, le
Date de transmission en Préfecture :