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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Soues.
Lien du pdf (Déliberation - 655f6b689f626 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
Séance du Conseil Municipal du 21/11/2023 COMMUNE DE 2023/
SOUES
1/13
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SOUES
Séance du 21 Novembre 2023
Nombre de conseillers présents : 18 En exercice : 23 Qui ont pris part aux délibérations : 21
L’an Deux Mille Vingt Trois, le Vingt-et-Un du mois de Novembre, à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune de Soues, régulièrement convoqué le trois du mois d’Avril, s’est
réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
M. Roger LESCOUTE, Maire, fait l’appel et compte 18 membres présents, et deux procurations.
Etaient présents : MM. BASTIANINI Jean-Pierre ; DUPONT Raymond ; ERRAÇARRET Dominique ;
HUILLET Pierre-Jean ; LARRIEU Bernard ; LARROQUE Jean-François ; LAUDEBAT Olivier ; LESCOUTE
Roger ; ROUDIER Pascal ; SEMPASTOUS Jean-Paul
Mmes BARON Marie-Paule ; CAMES Colette ; COLORADO Béatrice ; CORONADO Danièle ; CRESCENT
Sylvie ; DUBARRY Béatrice ; HUILLET Paule ; TROUILH Françoise
Etaient absents : Mme BERNAD Nathalie
Mme CUILHE Sandrine
Excusés : Mme DELANNOY Delphine a donné procuration à Mme TROUILH Françoise
M. DELAVAULT Jean-Michel a donné procuration à Mme BARON Marie-Paule
M. PELARREY Laurent a donné procuration à M. SEMPASTOUS Jean-Paul
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer.
M. Olivier LAUDEBAT est désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour
Sujet n°1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 Octobre 2023
Sujet n°2 : Décisions du Maire
Sujet n°3 : Finances
D53/2023 – Admissions en non-valeur
D54/2023 – Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2023
D55/2023 – Acceptation du don de l’association Barbara Furtuna à la commune
Sujet n°4 : Personnel
D56/2023 – Convention avec le centre de gestion pour la réalisation d’un diagnostic de conformité
règlementaire en Sécurité et Conditions de Travail
Sujet n°5 : Cimetière
D57/2023 – Modification de la durée des concessions dans le cimetière communal
Information sur le règlement du cimetière communal révisé
Sujet n°6 : Environnement
D58/2023 – Mandatement de la CATLP pour la réalisation d’un Plan de Lutte contre les Déchets
Abandonnés
Sujet n°7 : Education-Enfance-Jeunesse
D59/2023 – Convention avec l’association PARLEM pour l’enseignement de l’Occitan à l’école
maternelle
Informations et Questions Diverses