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Conseil Municipal - Procès Verbal du 11 septembre 2023
Déliberation - liste deliberations 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi,
Liste des délibérations de l’organe délibérant – séance du 11 septembre 2023
Liste des délibérations de l’organe délibérant
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Séance du 11 septembre 2023 à 20h30
Délibération n°32-2023 – Création d’un emploi d’agent technique à temps non complet - Approuvée à l’unanimité
Délibération n°33-2023 – Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°34-2023 – Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2023 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°35-2023 – Signature d’une promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensives pour le projet d’implantation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol – annule et remplace la délibération n°51-2022 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°36-2023 – Approbation du règlement de la salle de la Ruche et tarification couverts – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°37-2023 – Adressage – Création d’une voie et numérotation – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°38-2023 – SIRISE – Extension BTS pour Roselière – Avis sur le plan de financement proposé par le TE38 – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°39-2023 – Convention de servitude avec Enedis – Parcelle C 40 – Réitération par acte authentique – Approuvé à l’unanimité