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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ordre du jour conseil 1 1
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ordre du jour conseil 1 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 NOVEMBRE 2016
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 22 septembre 2016
PROJETS DE DELIBERATIONS
2016-154 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
2016-155 : ADMINISTRATION - Délégation d’attribution du Conseil Communautaire à la Présidente - Modification
2016-156 : ADMINISTRATON - Contrat Enfance Jeunesse – Autorisation de signature 2016-157 : ADMINISTRATION - Transfert de la compétence Zones d’activités économiques à la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2016-158 : ADMINISTRATION - Transfert de la compétence Collecte des déchets ménagers et assimilés à la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2016-159 : FINANCES - Base de voile et de loisirs Tom Souville – Tarifs – Modification 2016-160 : FINANCES -Equipements culturels et sportifs – Commune d’Escalles - Application anticipée au 1er Janvier 2017 des tarifs résidents Cap Calaisis
2016-161 : FINANCES -Budget Général 2016 – Admission en non-valeur
2016-162 : FINANCES -Budget annexe Assainissement 2016 – Admission en non-valeur 2016-163 : FINANCES -Budget Général 2016 – Décision modificative n°4
2016-164 : FINANCES - Budget annexe Assainissement - Décision modificative n°2 2016-165 : FINANCES - Budget Général 2016 – Subventions – Complément - Association « Calais Histoire et Traditions » – Evénement « Fête du Hareng Roi 2016»
2016-166 : FINANCES - Société Publique Locale Commerce et Centre Urbain Calais – Rapport d’activité de l’année 2015 – Approbation 2
2016-167 : PERSONNEL Chargé de développement de projets Européens et Internationaux - Recrutement
2016-168 : PERSONNEL - Mise en place d’une participation pour la prévoyance des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
2016-169 : PERSONNEL - Indemnités Horaires de Travaux Supplémentaires (I.H.T.S) – Filière technique- Suppression de l’indice plafond 380
2016-170 : PERSONNEL - Indemnités Horaires pour travail normal dominical / piscines Ranson et ICEO
2016-171 : PERSONNEL - Adoption d’une convention de partenariat avec l’autorité judiciaire du Pas- de-Calais sur l’accueil des personnes condamnées à effectuer des Travaux d’intérêt Général
2016-172 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone Industrielle des Dunes – Cession d’Atelier relais de la Communauté d’Agglomération du Calaisis à la société ESPRITZEN
2016-173 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAC des Pins-Transmarck – Cession des parcelles de terrain constructible pour une superficie de 39 567 m² environ à la société CARREFOUR PROPERTY – Agrément Communautaire
2016-174 : ASSAINISSEMENT - Travaux d’entretien, de réparation des réseaux d’assainissement et opérations ponctuelles – années 2017-2020 – lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché
2016-175 : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Economie Sociale et Solidaire – Appel à projets 2016 - Attribution
2016-176 : TOURISME - Fédération Régionale pour la Culture et le Patrimoine Maritimes – Manifestation « Escale à Calais » 2016 – Modification du montant de la subvention – Autorisation de signature de l’avenant