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Convocation - 01 2019
Document publié le Mardi 8 janvier 2019 par la commune de Montmaur-en-Diois.
Lien du pdf (Convocation - 01 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE DE MONTMAUR-EN-DIOIS
SEANCE DU 08 JANVIER 2019
Membres en L’an deux mille dix-neuf et le 08 janvier à 18 h 30
Exercice : 06 Le Conseil municipal de la commune de Montmaur-en-Diois, Présents : 05 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Votants : 05 dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. FLOHIC Jean-Claude, Maire Date convocation : 02/01/2018
Présents : M. BRES Jean-Pierre, Mme CERTANO Céline, Mme GERY Claire, M. MOORE Roger, Absents : M. GATTA Jérémy,
Secrétaire de séance : GERY Claire
01 : SIVOS
- Informations sur l’assurance de la cantine et incidence pour la commune ; 130 €
pour 2019
- Projet entre l’éducation nationale et le la CCD infos.
02 Remboursement frais kilométriques :
Le conseil municipal vote une indemnité forfaitaire de 28 € par mois pour le remboursement des frais d’utilisation de son véhicule personnel par l’agent communal , Jean REBOULET ,pour les besoins du service.
03 Demandes de subventions 2019 :
Le conseil municipal après examen des diverses demandes, vote :
- Collège du Diois : 50 € pour le voyage en Angleterre
- Projet pédagogique de l’Ecole Notre Dame séjour Musiflore : 0 €
- Entraide Protestante : 60 €
- Association vivre à domicile : 120 €
- APACH : 80 €
- Sclérose en plaque : 0 €
- Association les Tagazous : augmentation de 150 € pour la soirée des Vœux 2019,
soit un total de 350 € de subvention pour 2019.
- Club du temps libre (UNRPA) : 60 €
- RDWA : demande de documents complémentaires ;
- Collège de Die : sortie de ski 6° : 40 €
- Vidéos Val de Drôme : 0 €
04 : STEP
- Plusieurs devis ont été établis pour le changement de la pouzzolane et mise en
place de polypropylène : devis Aqua : 1635 €, Frans B : 1170 €, Hydrodiv : 1043 €.
- Suite aux propositions d’Anne Légaut, de nouvelles analyses seront réalisées.
- Demander un nouveau devis à SDH pour vidange, nettoyage et évacuation de 50
m3 de Boues.
Le conseil municipal délibère favorablement pour l’achat du polypropylène et
choisi l’entreprise Hydrodiv, moins disante.
05 : Voirie MAIRIE DE MONTMAUR-EN-DIOIS
SEANCE DU 08 JANVIER 2019
Des devis ont été établis pour les travaux sur le chemin des Baux : 8 444 € et le chemin de Solaure : 7056 €
Au vu des tarifs, il faut aller à la priorité.
Vérifier le montant de la dotation pour cette année et demander à une entreprise de faire des travaux pour ce montant sur le chemin des Baux.
06 Réhabilitation Eglise Saint-André :
- 1ere tranche : les travaux ne sont pas terminés, le demande de prorogation de la
subvention est accordée, il reste les enduits intérieurs et la dalle à faire
- 2° tranche : Suite à l’appel d’offre, discussion avec M. le Maire sur la continuation
du projet,
- Le projet de convention entre l’association des Amis de Montmaur et l a
Commune est caduque dans la mesure où le conseil municipal refuse de
continuer les travaux de la 2° tranche.
- Le conseil municipal accepte le don de 8 000 € des Amis de Montmaur.
Vote par 4 voix pour et une abstention.
07 : Remboursement de frais à l’agent technique :
Depuis son arrivée, M. REBOULET utilise son véhicule personnel pour les besoins du service municipal, il est proposé de lui verser un forfait en remboursement de ces frais de déplacement.
Le conseil municipal approuve et charge la maire du calcul et du versement de ce forfait.
Informations diverses :
- Passage de l’épareuse toujours pas de nouvelles de l’Ets Guilhot,
- Actes administratifs : faire réaliser trois actes dans un premier temps.
- Travaux salle des fêtes : peinture pour le volet et revoir pour le sol.
- Achat d’une nouvelle débroussailleuse car trop d’heure de travaux sur l’actuelle
Le conseil municipal se termine à 21 h.
Délibérations N° 01 à 07 MAIRIE DE MONTMAUR-EN-DIOIS
SEANCE DU 08 JANVIER 2019
MEMBRE DU CONSEIL PRESENT ABSENT POUVOIR A : SIGNATURE
FLOHIC Jean-Claude,
maire X
GERY Claire, adjointe X
BRES Jean-Pierre X
CERTANO Céline X
GATTA Jérémy X
MOORE Roger X