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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 7. lot signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Lotissement Moulin de la Butte - Lotissement Moulin de la Butte -
Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
Publié le S LG
ID :049-214900359-20241219-CM19122024 7-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 24
Nombre de suffrages exprimés : Q+
VOTES :
Pour : 9+
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 13/12/2024
Présenté par Le Maire (1),
A BOUCHEMAINE, le 19/12/2024
Délibéré par l’assemblée Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A BOUCHEMAINE, le 19/12/2024
Les membres de l'assemblée délibérante Conseil Municipal (2),(3).
01 - MAILLET Véronique
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine
06 - NUNEZ Patrice
07 - PIERI Isabelle
2 ?
08 - ROUSVOAL Jacky FE
09 - BOULESTREAU Francine Taie
10 - BUTTLER Erich = IT | 7
= pese
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith
13 - NASSIF Sophie
14 - GUERY Sophie
15 - NORMAND Marie-France donne pouvoir à 01 - MAILLET Véronique
16 - GUILLAUMIN Didier
17 - TULOUP Jean-François donne pouvoir à 06 - NUNEZ Patrice
18 - RIVOALLAN Nathalie donne pouvoir à 05 - MOREAU Christine
19 - BUKOVEC Nicolas V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
Publié le S'LOT
ID : 049-214900359-20241219-CM19122024 7-DE
ARRETE ET SIGNATURES | A
20 - COCHERY Virginie
21 - MONTECOT Sébastien
22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
23 - CARRE Jérémy donne pouvoir à 07 - PIERI Isabelle
24 - KIRSTEN Jean-Luc
25 - RETAILLEAU Brigitte
26 - SAINT OYANT Alain
27 - CISSAKHO Ousmane
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 19/12/2024, et de la publication le 19/12/2024
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A BOUCHEMAINE, le 19/12/2024
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.