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Arrêté - 9. annexe signatures tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 9. annexe signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bouchemaine - Principal - DM - 2024
V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le S L Gr
ID : 049-214900359-20240704-CM04072024 9-DE
V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nornbre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : à ä
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 28/06/2024
Présenté par Le Maire (1),
À Bouchemaine, le 04/07/2024
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session ordinaire
À Bouchemaine, le 04/07/2024
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
01 - MAILLET Véronique
02 - BERTRAN Dominique
03 - DEVILLERS Michèle donne pouvoir à 04 - GUINOISEAU Alain
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine
06 - NUNEZ Patrice
07 - PIERI Isabelle donne pouvoir à 06 - NUNEZ Patrice
08 - ROUSVOAL Jacky
09 - BOULESTREAU Francine donne pouvoir à 01 - MAILLET Véronique
10 - BUTTLER Erich
11 - LEIBER Denis
12 - LHERIAU Edith
13 - NASSIF Sophie
14 - GUERY Sophie donne pouvoir à 02 - BERTRAN Dominique
15 - NORMAND Marie-France donne pouvoir à 10 - BUTTLER Ench
16 - GUILLAUMIN Didier
17 - TULOUP Jean-François
18 - RIVOALLAN Nathalie
19 - BUKOVEC Nicolas V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le S LG
ID : 049-214900359-20240704-CM04072024 9-DE
ARRETE ET SIGNATURES
20 - COCHERY Virginie donne pouvoir à 16 - GUILLAUMIN Didier
21 - MONTECOT Sébastien
22 - CHAROZE Marie donne pouvoir à 21 - MONTECOT Sébastien
23 - CARRE Jérémy
24 - KIRSTEN Jean-Luc
25 - RETAILLEAU Brigitte
26 - SAINT OYANT Alain
27 - CISSAKHO Ousmane
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
29 - FRANCO Françoise
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 05/07/2024, et de la publication le 05/07/2024
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
A Bouchemaine, le 05/07/2024
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.