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Arrêté - 5. BS 2026 AACC Signatures tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 5. BS 2026 AACC Signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Camping de Bouchemaine - Camping de Bouchemaine - BS - 2026
Envoyé en préfecture le 07/07/2026
Reçu en préfecture le 07/07/2026
Publié le Ss LO ? ID : 043-214900359-2026070 7-CIM02072026_5-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES 14 ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 25
Nombre de suffrages exprimés : À S
‘VOTES :
Pour: 23
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/06/2026
Présenté par le Mäire (1),
A BOUCHEMAINE, le 02/07/2026
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A BOUCHEMAINE, le 02/07/2026
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3).
01 -MAILLET Véronique
02 -BUKOVEC Nicolss
03 -DEVILLERS Michèle
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine
06 -NUNEZ Patrice
07 -COCHERY Virginie
08-BUTTLER Erich
09 - CHANAL Amandine donne pouvoir à 05 - MOREAU Christine
10 -LHERIAU Edith
11 - MERCERON Joël
12 -NASSIF Sophie
13 - TRAINEAU Anne
14 - HYTHIER-CROCHAT Stéphanie
15 -ROUSVOAL Stéphanie
16 - MONTECOT Sébastien donne pouvoir à 15 - ROUSVOAL Stéphanie
17 - FROGET Marc donne pouvoir à 20 - GUERY Antoine à... = ë $ <
18 -PINTO Cédric Envoyé en préfecture le 07/07/2026
Reçu en préfecture le 07/07/2026
Publié le Ss LO ? ID : 043-214900359-2026070 7-CIM02072026_5-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
19 - GALISSON-VEILLE Adeline Gi 20 - GUERY Antoine
21 - MARCHAIS Théo
22 - MULVET Arthur
23 -RETAILLEAU Brigitte
24 - SAINT OYANT Alain
25 - REGNIER Cyrille
26 - CONSTANT Maud
27 - GOBILLIARD Lydia done pouvoir à 23 - RETAILLEAU Brigitte
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
29 - PEHU Stéphanie
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 02/07/2026, et de la publication le 02/07/2026
C1) Indiquer « I présidente » ou a le président».
À BOUCHEMAINE, le 02/07/2026
de. du Conseil 2) Indiquer 1e nature de 1 éibérant : du 6omsail régienal de ..., de laCollctivité
(G) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
unique de ... deLa
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