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Déliberation - 20260401 designation des delegues au sein du sivom du bocage cenomans
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 20260401 designation des delegues au sein du sivom du bocage cenomans)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Union Européenne,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
072-217202803-20260401-20260401-DE
REPUBT
OU
FRANCAIS
2
6
;
REFERENCE
ACTE
:
20260401
Département
de
la Sarthe
Commune
de
Saint-Georges-du-Bois
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
et
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
1
avril
à dix-huit
heures
et quinze
minutes
d'affichage
: 24/03/2026
Nombre
de
conseillers
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le 24
mars
2026
s’est réuni
à
En
exercice
: 19
la mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
BRETEAU,
maire
Présents
: 18
Votants
:
19
PRÉSENTS
:
ANNIC
Ann,
ANNIC
Régis,
CHALLIOL
Marianne,
CHAMOUX
Sylvain,
COUPEAU
Stéphane,
DEROUET
Florence,
GANDON
Sébastien,
HUBERT
Florence,
JOUSSE
Sylvain,
LARQUET
Tom,
LEMAIRE
Sandrine,
MENARD
Marie-Pierre,
MEUNIER
Nathalie,
MORVAN
Dominique,
REMARS
Jacky,
ROBIN
Murielle,
URIEN
Jean-Pierre
ABSENTS
ET
EXCUSÉS
:
M
LELASSEUX
Patrick
qui
donne
pouvoir
à M
BRETEAU
Franck
Mme
CHALLIOL
Marianne
est
élue
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°202604/01
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DU
SIVOM
DU
BOCAGE
CENOMANS
La
commune
est
membre
du
syndicat
intercommunal
du
Bocage
Cénomans,
qui
regroupe
les
communes
de
Chaufour-Notre-Dame,
Fay,
Pruillé-Le-Chétif,
Trangé
et
Saint-Georges-Du-Boïis.
Le
SIVOM
du
Bocage
Cénomans
exerce
les
compétences
liées
aux
activités
jeunesse,
petite
enfance
et
famille,
ainsi
qu’une
compétence
carte
foot
partagée
uniquement
entre
Pruillé-Le-Chétif
et
Saint-
Georges-Du-Bois. Il convient
de
désigner
3
délégués
titulaires
et
1 délégué
suppléant.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité,
désigne
les délégués
titulaires
suivants
:
-
Monsieur
BRETEAU
Franck
-
Madame
ROBIN
Murielle
-
Madame
MENARD
Marie-Pierre
Est
désigné
délégué
suppléant
:
-
Madame
LEMAIRE
Sandrine
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
j
Franck
BRETEA
|
J
|
|
À
}
La A
Le
==
Date
de publication
: 03/04/2026