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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20230907 23
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - DBC 20230907 23)
Thèmes du document : Union Européenne, Consommateurs, Aménagement du territoire,
_ EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU-BUREAU-CANMMUNAUTAIRE
LÀ
N°
DBC
20230907-23
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
contact(@cctdm.fr 04.73.53.24.71 www.cctdm.fr
Membres
du
Bureau
en
exercice :
35 Membres
du
Bureau
présents :
22 Membre
du
Bureau
représenté :
2
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DU
07
Septembre2023
à 13H
Date
de
la
convocation
: 31
Août
2023
Le
Bureau
de
la Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
07
septembre
2023
à
13
heures
30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS,
sous
la
Présidence
de
Tony
BERNARD.
Membres
du
Bureau
présents :
Tony
BERNARD,
Stéphane
RODIER,
Rachel
BOURNIER,
Sophie
DELAIGUE,
Chantal
CHASSANG,
Frédéric
CHONIER,
Pierre
ROZE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Bernard
LORTON,
Ghislaine
DUBIEN,
Jany
BROUSSE,
Martine
MUNOZ,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Chantal
CHASSANG,
Bernard
VIGNAUD,
Jean-François
DELAIRE,
Patrick
SAUZEDDE,
Thomas
BARNERIAS,
Olivier
CHAMBON,
Philippe
BLANCHOZ,
Patrice
BION
(représente
Michel
GONIN),
Ludovic
COMBE,
Éric
Membres
présents
sans
voix
délibératives
: 1
Total
votants
: 23
CABROLIER. Membres
du
Bureau
absents
excusés
:
Georges
LOPEZ,
Daniel
BALISONI,
Jean
Eric
GARRET,
Michel
COUPERIER,
Daniel
BERTHUCAT,
Sylvain
HERMAN,
Caroline
GUELON,
Serge
FAYET,
Serge
THEALLIER,
Didier
CORNET,
Didier
ROMEUF,
Hélène
BOUDON,
Michel
GONIN
(représenté
par
Patrice
BION).
Membres
du
Bureau
ayant
donné
procuration
:
Philippe
CAYRE
à Tony
BERNARD
Secrétaire
de
séance
: Thomas
BARNERIAS
AVENANT
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DANS
LE
CADRE
DU
MARCHE
DE
REHABILITATION
DE
LA
DECHETTERIE
DE
SAINT
REMY
SUR
DUROLLE
Rapporteur
: Olivier
CHAMBON,
Vice-Président
.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Code
de
la
Commande
publique ;
Vu
la
délibération
n°20200715-05
du
15
juillet
2020
portant
délégation
du
Conseil
Communautaire
au
Bureau
Communautaire
et
au
Président;
Vu
la
délibération
n°DBC20220308-01
du
8
mars
2022
attribuant
le marché
de
réhabilitation
de
la déchèterie
de
Saint-Rémy-sur-Durolle
;
Vu
la
délibération
n°DBC20230706-06
du
6
juillet
2023
approuvant
les
avenants
au
marché
de
réhabilitation
de
la
déchèterie
de
Saint-Rémy-sur-
Durolle
;
Considérant
que
les
besoins
dudit
marché
ont
évolué
: certains
travaux
prévus
ne
sont
plus
nécessaires
et
d’autres
le
sont
devenus ;
Considérant
que
les
modifications
envisagées
ne
bouleversent
pas
l’économie
générale
du
marché,
ni son
objet
;
AR
Prefecture
063-200070712-20230907-DBC20230907_23-DE Reçu le 15/09/2023 Publié
le 15/09/2023 Considérant
que
le changement
de
contractants
pour
les travaux
supplémentaires,
est difficilement
envisageable
pour
des
raisons
techniques
et
économiques,
l’entreprise
étant
actuellement
sur
le
chantier
et
en
mesure
d’en
assurer
la
poursuite
dans
la
continuité
des
travaux
menés
jusqu’à
ce
jour. Un
second
avenant
au
marché
de
travaux
est
proposé,
avec
les incidences
financières
suivantes :
Lot
Entreprise
Variation
en
euros
Variation
du
hors
taxe
suite
à
montant
du
lot
l’avenant
n°1
en
pourcentage
par
rapport
au
montant
initial
1
: Terrassements
—
Voirie |
Eiffage
Route
Centre
Est |
+
2269,11
€
HT
-0,31%
—
Réseaux
Divers
2
: Maçonnerie
Eiffage
Route
Centre
Est |
+
7922,45
£HT
+12,21%
D'un
montant
initial
de
405
389,81
€
HT,
le
montant
total
du
marché
du
lot
n°1
a été
porté
à
401
879,73
€
HT
suite
à l'avenant
n°1
et est
donc
porté
à 404
148,84
€
HT
avec
cet
avenant
n°2.
D'un
montant
initial
de
136
104,06€
HT,
le
montant
total
du
marché
du
lot
n°2
a
été
porté
à
144
798,32
€
HT
suite
à
l’avenant
n°1
et
est
donc
porté
à
152
720,77
€
HT
avec
cet
avenant
n°2.
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Bureau
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Contracte
les
avenants
au
marché
susmentionné
avec
les
incidences
financières
correspondantes ;
e
Autorise
le Président
à signer
tout
document
relatif à cette
décision.
TOTAL
VOTANTS
: 23
Membres
du
Bureau
présents
: 22
Représentés
:2
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 23
Pour
: 23
Contre
: 0
Abstentions :
Membres
présents
sans
voix
délibératives
: 1
Non
participation :
Pour
ampliation
certifiée
conforme, e Président,
Tony
BERNARD,
Maire
de
Châteldon
TD
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
| 63300
THIERS
! contact(o)cctdm.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20230907-DBC20230907_23-DE Reçu le 15/09/2023 Publié
le 15/09/2023