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Déliberation - Liste deliberations 210125
Déliberation - Liste delib 230124
Déliberation - Liste delib 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse,
LISA NOVALAISE et montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
OCTOBRE
2023
Délibération
N°
2023/10/17/1
Décision
modificative
Budget
parc
de
Bon
Vent
- 21102
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/2
Admissions
en
non-valeur
Budget
principal
21100
et budget
eau
21101
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/3
Subvention
Entente
Athlétique
du
Lac
d’Aiguebelette
Organisation
d’un
trail
semi
nocturne
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/4
Aide
financière
pour
séjours
d’un
élève
en
dispositif
ULIS
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/5
Demande
de
prorogation
de
la subvention
relative
à
l'installation
de
la
lame
de
déneigement
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/6
Revalorisation
des
tarifs
du
cimetière,
à
compter
du
1°
novembre
2023
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/7
Effacement
des
réseaux
de
communications
électroniques
—
Route
du
Col
de
l’Epine
—
Approbation
de
la convention
ORANGE
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/8
Effacement
des
réseaux
de
communications
électroniques
—
Route
du
Col
de
l’Epine
-
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Savoie
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2023/10/17/9
Signalétique
— approbation
de
noms
de
voies
Approuvée
à l’unanimité
Mairie
— 139
route
du
Lac
—- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr