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Déliberation - 2024 24Approbationcomptesadministratifs2023
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Lusigny-sur-Barse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 24Approbationcomptesadministratifs2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
KKXAK
Département de l'Aube
Nombre de Membres
Membres
en Présents | Votants
exercice
19 15
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Lusigny-sur-Barse
kkEXX
SEANCE DU 11 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures, le
Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Marie-Hélène
TRESSOU, Maire.
Présents :
Date de convocation
28/03/2024
BORDELOT Jean-Pierre
CARILLON Pascal
CHARVOT Catherine
COLLIN Adeline
GNAEGI Éric
GROSSET Joëlle
HUGOT Damien
JOHNSON Rémi
MANNEQUIN Jacques
PESENTI Daniel
ROGER Anne
TRESSOU Marie-Hélène
VERHEECKE Bénédicte
Absents
LAPOTRE Denis
MANDELLI Anne-Sophie
MARNOT David
PEREIRA Christophe
Absents représentés
BOUMAZA Malika donne pouvoir à Catherine CHARVOT
MAYEUR Sébastien donne pouvoir à ROGER Anne
M. Rémi JOHNSON a été nommé secrétaire de séance.
Objet : Approbation du compte administratif 2023 : Budget principal —- Budget annexe
maison paramédicale — Budget annexe bâtiment relais BATEL
N° de délibération : 2024 24
l— Election du président temporaire de séance
Conseillers Suffrages | Non
; exprimés avec Pour Contre Abstention . présents . participant
pouvoir
13 15 15 0 0 0
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 17/04/2024 à 09h09
Réference de l'AR : 010-211002027-20240411-D2024_24-DE
Affiché le 17/04/2024 ; Certifié exécutoire le 17/04/2024 Madame le Maire propose d’élire Monsieur Pascal CARILLON, 1° adjoint, Président temporaire
pour la présentation et le vote du Compte administratif
I1— Approbation des Comptes administratifs du Budget Principal, du Budget annexe maison
paramédicalie et sociale, du Budget annexe Atelier relais Batel
Conseillers Suff rages , Non : exprimés avec Pour Contre Abstention .
présents , participant pouvoir
12 14 14 0 0 0
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses article L.2121-14 et L2121-
3,
Vu le Compte de gestion 2023 dressé par le comptable,
Considérant que le compte administratif constitue le document comptable par lequel
l'ordonnateur constate les résultats d’un exercice budgétaire par rapport au budget primitif et
décisions modificatives votées pour le même exercice,
Considérant que le Compte administratif d’un exercice budgétaire doït être soumis pour
approbation à l'assemblée délibérante après vérification de la concordance avec les écritures
du comptable public
Considérant que le Maire peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote
Considérant que Monsieur Pascal CARILLON, premier adjoint, a été élu président de la séance
pour la présentation et l'adoption du Compte administratif
Considérant la présentation des budgets primitifs et les Comptes administratifs dressés par
l’ordonnateur résumés comme suit :
A — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
Réalisations de l'exercice 2023
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
REALISATIONS 2023 2.409.211,75 | 2.177.857,78 | 213.572,39 | 308.025,43
REPORTS 2022 3.496.953,41 513.376,77
RESTES A REALISER A
REPORTER EN 2024 TE Résultats cumulés
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 2.409.211,75 5.674.811,19
INVESTISSEMENT 213.572,39 821.402,20
TOTAL 2.622.784,14 6.496.213,39
B — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE
MAISON PARAMEDICALE ET SOCIALE
Réalisations de l'exercice 2023
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
REALISATIONS 2023 35.556,86 | 770.666,24 | 72.575,02 | 151.748,35
REPORTS 2022 698.552,34
RESTES A REALISER A
REPORTER EN 2024
Résultats cumulés
DEPENSES __ RECETTES on
FONCTIONNEMENT 35.556,86 770.666,24
INVESTISSEMENT 771.127,36 151.748,35
TOTAL 806.684,22 922.414,59
C— COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE
ATELIER RELAIS BATEL
Réalisations de l’exercice 2023
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
REALISATIONS 2023 5.235,54 64.757,00 | 16.252,15 | 16.928,87
REPORTS 2022 38.696,95
RESTES A REALISER A
REPORTER EN 2024 Résultats cumulés
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 5.235,54 64.757,00
INVESTISSEMENT 54.949,10 16.928,87
TOTAL 60.184,64 81.685,87
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide
- _ D'APPROUVER les comptes administratifs du Budget Principal et des Budgets annexes
de la maison paramédicale et sociale et de Atelier Relais Batel
- DE FIXER les résultats des différentes sections budgétaires du Budget Principal et des
Budgets annexes de la maison paramédicale et sociale et de Atelier Relais Batel, tels
que précisés ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire