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Procès Verbal - dl content. verbal 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Procès Verbal - dl content. verbal 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2023
Séance
du
jeudi
26
janvier
2023
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MASSONGY,
convoqué
le 20 janvier
2023
en
session
ordinaire
et tenue
en
mairie
sous
la présidence
de
Madame
Sandrine
DETURCHE,
Maire.
Présents
:
Sandrine
DETURCHE,
Céline
DETURCHE,
Fabrice
POIRIER
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER,
Hakim
GHEMMOUR,
Christelle
PORTIER,
Christelle
BOUDAMOUZ,
Johann
MATHIEU,
Joël
DEMIERRE,
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
Absents
excusés
:
Lionel
DUJOUX,
Julie
ROULLARD-NOUGARET,
Muriel
ARTIQUE,
Thierry
ROULLARD),
Jean-Claude
CONSTANTIN,
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
Votants
: 14
Lionel
DUJOUX
a donné
procuration
à Sandrine
DETURCHE
Julie
ROULLARD-NOUGARET
a donné
procuration
à Céline
DETURCHE
Muriel
ARTIQUE
a donné
procuration
à Hakim
GHEMMOUR
Jean-Claude
CONSTANTIN
a donné
procuration
à Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
Secrétaire
de
séance
: Céline
DETURCHE
I -
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Les
conseillers
municipaux
présents,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à la
désignation,
en
début
de
séance,
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales.
Madame
Céline
DETURCHE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
IT - Approbation
du
Procès-Verbal
du
8
décembre
2022
Madame
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
souhaite
que
son
nom
soit
enlevé
dans
les
commentaires
de
la
délibération
n°2022-77.
En
effet,
elle
était
absente
à
ce
moment-là
de
la
séance.
Son
nom
sera
enlevé. Le
Procès-Verbal
est approuvé
à l’unanimité
avec
cette
modification.
IT
— Décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le
conseil
municipal
Décisions
prises
en
application
des
articles
L2122-22
et
L
2122-23
du
CCGT,
selon
les
délibérations
du
11
juin
et
09
septembre
2020
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
Selon
ces
mêmes
articles,
la
loi
impose
de
donner
communication
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire
depuis
la précédente
séance. N°
DATE
OBJET
1 |
23/12/2022 |
Encaissement
d’un
chèque
de
31.06
€ de
la société
Orange,
remboursement
trop
perçu
suite
changement
de
contrat
fibre
école.
2 |
15/12/2022 |
Devis
signé
avec
l’entreprise
VIOLLAND
MP
pour
astreintes
de
déneigement
15 jours
(684
ETTC)
+ 90€
par heure
si déneigement.
3
|
13/01/2023
| CREAMETAL
Devis
main-courante
sur poteaux
- Escalier
extérieur
entre
parking
: 1248
€ TTC
Madame
Christelle
PORTIER
demande
si
une
place
de
stationnement
pour
les
personnes
handicapées
peut
être
créée
devant
la bibliothèque.
Madame
le
maire
lui
répond
qu’une
campagne
de
marquage
au
sol
va
bientôt
débuter.
A
cette
occasion,
une
place
va
être
créée
sur
le
parvis
de
l’église
près
de
la
bibliothèque
et
une
deuxième
également
sur
le
parking
de
l’école.
II
y
aura
également
des
marquages
prévus
sur
le
parking
de
l’ancienne
mairie,
sur
la route
de
Bachelard
et sur
la raquette
de jeux
de
l’école.
Le
Conseil
Municipal,
>
PRENDRE
ACTE
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire.
IV
- Délibérations
Travaux
et voirie
e
Délibération
N°
2023-01:
Mise
en
place
d’une
servitude
de
passage
au
profit
des
Parcelles
Section
A
N°
646
et 647.
Madame
le Maire
expose
que
dans
le cadre
de
la vente
d’une
partie
de
la parcelle
section
À
n°647p
par
Mme
BRICHET-DURAND
au
profit
de
Monsieur
BOLLONDI,
il
convient
de
créer
une
servitude
de
passage
grevant
la parcelle
section
A
n°
645
d’une
contenance
de
0,52
ares
lieu-dit
La
Pièce,
appartenant
à la commune
de
Massongy,
au
profit :
- des
parcelles
section
À
n°647
et
646
restant
à
appartenir
à
Madame
Emmanuelle
DURAND-
BRICHET
Emmanuelle,
-
de
la
parcelle
section
À
n°647
dont
une
partie
doit
être
détachée
puis
vendue
à
Monsieur
BOLLONDI
laurent
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
-de
Consentir,
à titre
gratuit,
la
servitude
sur
la
parcelle
section
À
n°
645
au
profit
des
parcelles
section
À
numéros
646
et
647
conformément
au
texte
et plan
annexés.
Les
frais
seront
à
la
charge
du
fonds
dominant
À
numéros
646
et 647
-d’autoriser
Madame
le maire
à signer
l’acte
notarié
constituant
cette
servitude
de passage
et toutes
autres
documents
instituant
la servitude
sur
la parcelle
communale
section
A
n°645. e
Délibération
N°2023-02
: Convention
de
délégation
de
maîtrise
d’ouvrage
dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
sentiers
pédestres
et
parcours
VTT
sur
les
communes
de
Massongy,
Douvaine,
Messery,
Sciez,
Ballaison
et Excenevex
Dans
le cadre
de
l’aménagement
des
Sentiers
pédestres
et parcours
VTT
dont
le projet
est porté
par
la
commune
de
Massongy,
il convient
de
signer
une
convention
avec
les
autres
communes
dont
le
territoire
est
impacté
par
les
différents
parcours.
Cette
convention
règle
la
question
de
la
maîtrise
d’ouvrage
par
la
commune
de
Massongy
et
les
questions
financières.
Madame
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
demande
à Madame
le Maire
si les communes
concernées
ont
déjà
voté
cette
délibération.
Madame
le Maire
répond
qu’à
priori
la commune
de
Massongy
est
la première
à voter
pour
cette
convention.
Madame
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
souhaite
savoir
si
les communes
ont
donné
leur
accord
pour
ce
projet.
Madame
Céline
DETURCHE
précise
que
les
communes
ont
été
informées
par
courrier
et que
des
réunions
ont été tenues
à ce
sujet.
Après
avoir
pris
connaissance
de
la convention
et de
son
annexe,
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
:
-AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
la convention
et toute
pièce
se
rapportant
au
dossier
Finances
:
e
Délibération
N°
2023-03
: Versement
d’une
subvention
à
l’association
2P-2R
Dans
le cadre
de
la réalisation
d’une
passerelle
traversant
le
Vion
sur
les
territoires
des
communes
de
Massongy
et
Messery,
l’association
2P-2R
demande
l’aide
des
communes
concernées
pour
un
montant
de
750
euros
par
commune.
Madame
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER
indique
que
la passerelle
se
situe
tout
au
bout
du
chemin
de
la
Tuillère
et
permettra
ainsi
d’aller
jusqu’à
Essert.
La
somme
demandée
sert
pour
Pachat
de
fourniture,
l’association
s’occupant
de
la réalisation.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité :
-ACCEPTE
le versement
d’une
subvention
de
750
euros
à
l’association
2P-2R,
-DIT
que
cette
somme
sera
inscrite
au
budget
2023.
e
Délibération
n°2023-04
Remboursement
des
frais
avancés
par
Julie
ROULLARD-
NOUGARET
pour
le repas
du
personnel
Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2123-18,
L
2123-18-
1, Vu
le décret
n°2001-654
du
19 juillet
2001
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlements
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
locales
et des
établissements
publics. Madame
le
Maire
expose
que
Madame
Julie
ROULLARD-NOUGARET
est
allée
effectuer
des
courses
à
Carrefour
Market
de
Douvaine
pour
compléter
le
buffet
donné
à
l’occasion
du
repas
du
personnel. Considérant
que
Madame
Julie
ROULLARD-NOUGARET
a
avancé
les
frais
pour
un
montant
de
173.90
euros.
Il revient
au
Conseil
Municipal
de
décider
du
remboursement
de
ces
frais.
Madame
la
maire
précise
que
la
commande
réalisée
auprès
du
traiteur
Papa
Kook
n’était
pas
suffisante
au
niveau
de
la quantité
et que
c’est pour
cette
raison
que
des
courses
ont dû
être
réalisées
en
urgence
par Madame
Julie
ROULLARD-NOUGARET.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l’unanimité
>
DECIDE
de
rembourser
à
Madame
Julie
ROULLARD-NOUGARET
les
frais
avancés
à
Poccasion
du
repas
du
personnel,
soit
la somme
de
173.90
Euros,
>
DIT
que
les crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif 2023.
e
Délibération
n°2023-05
: Nouveaux
tarifs
des
mercredis
neiges
—
Annule
et
remplace
la
délibération
n°2021-51
du
21
octobre
2021
Les
mercredis
neiges
sont
proposés
par
le
service
enfance-jeunesse
depuis
l’hiver
2021.
A
cette
occasion,
une
délibération
avait
été
approuvée
en
date
du
21
octobre
2021
fixant
le
tarif
de
cette
activité
à la saison.
Cette
année,
au
vu
des
conditions
météorologiques
et du
manque
de
neige,
il est
décidé
de
modifier
les tarifs
en
les adaptant
en
fonction
du
nombre
de
séances
auxquelles
les enfants
participeront.
Les
tarifs
ci-dessous
sont
proposés.
Tarif
Mercredis
neiges
Q3
Q4
Q6
Hors-commune
rnée
317
341
344
359
395,
1/2
sans r
248]
260|
261,5
269
287]
/2
avec
re
278
291,5
299
317]
Déduction par
séance
annulée
Mercredis
Q2
Q3
Q4
as
Qa6
Q7
Hors-commune
e
31
36,09
39,5
39,94
40,37)
42,09
47,23]
ée sans
repas
24,
26,
27,9.
28,16)
28,3
29,23
31,80)
urnée
avec
28,37
30,51
32,23
32,44
32,66
33,51
36,09
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
-D’APPROUVER
les
nouveaux
tarifs
de
l’activité
les
mercredis
neiges,
-DIT
que
les factures
seront
éditées
en
fin
de
saison
en
fonction
du
nombre
de
séances
données,
-AUTORISE
Madame
le Maire
à signer tout
document
à intervenir.
Thonon-Agglomération
:
e
Délibération
n°2023-06
ZAE
: Définition
des
conditions
financières
et
patrimoniales
du
transfert
des
biens
appartenant
au
domaine
privé
des
communes
et
destinés
à
être
revendus
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales, VU
Ia délibération
du
Conseil
Communautaire
n°CC002043
du
20
décembre
2022,
VU
les
avis
des
Domaines
du
13.10.2022
pour
Anthy-sur-Léman,
Bons-en-
Chablais
et
Perrignier
et du
02.12.2022
pour
Margencel,
CONSIDERANT
le tableau
de
recensement
des
parcelles
communales
situées
en
ZAE,
ci-annexés.
Ainsi,
au
regard
des
obligations
nées
de
la
loi
NOTRe,
en
matière
de
développement
économique,
Thonon
Agglomération
et
ses
communes
membres
ont
dû
définir
par
délibérations
concordantes
avant
le
31
décembre
2017,
les
conditions
financières
et
patrimoniales
du
transfert
des
biens
appartenant
au
domaine
privé
des
communes
qui,
situés
en
ZAE,
sont
destinés
à être
revendus
à des
tiers.
Il s’agissait
ainsi
de
transférer
en
pleine
propriété
à Thonon
Agglomération
lesdits
biens.
En
conséquence,
le
transfert
de
compétence
vaut
substitution
de
Thonon
Agglomération
aux
communes
membres
dans
la commercialisation
des
biens
situés
en
ZAE.
Les
communes
concernées
sont
donc
dans
l’impossibilité
juridique
de
procéder
à
des
cessions
dans
les
ZAE
alors
même
qu’elles
demeurent
propriétaires
des
terrains.
Le
transfert
en
pleine
propriété
au
profit
de
Thonon
Agglomération
est ainsi
un
préalable
indispensable
à la vente.
Un
nouveau
recensement
a été
réalisé
cet
été,
sur
les
communes
hôtes
d’une
ZAE
intercommunale
;
il
a
permis
de
mettre
en
exergue
la
présence
de
fonciers
nus
communaux,
non
recensés
dans
la
délibération
de
2017.
Un
recensement
des
parcelles
concernées
a
ainsi
été
effectué
en
partenariat
avec
les
quatre
communes
concernées
à
savoir
Anthy-sur-Léman,
Bons-en-Chablais,
Margencel
et
Perrignier.
L’avis
des
Domaines a
été sollicité
sur
les biens
concernés.
S’agissant
des
biens
appartenant
à
la
commune
de
Perrignier,
le
Bureau
communautaire
du
25
octobre
2022
a décidé
de
procéder
à une
acquisition
du
foncier
en
deux
phases,
la partie
du
foncier
étant
située
dans
la bande
de
réservation
de
l’A412
étant
différée.
La
commune
de
Massongy
n’est
pas
propriétaire
de
biens
appartenant
au
domaine
privé
situés
en
ZAE,
néanmoins
il revient
aux
communes
membres
de
Thonon
Agglomération
de
se
prononcer
sur
les
conditions
retenues
par
le conseil
communautaire
dans
sa séance
du
20/12/2022.
Après
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité,
-
D’APPROUVER
les
conditions
financières
et
patrimoniales
du
transfert
des
biens
appartenant
au
domaine
privé
des
communes,
situés
en
ZAE
et
destinés
à
être
revendus
à
des
tiers,
figurant
dans
le tableau
qui
restera joint
à la présente.
V
—
Questions
Diverses
e
Retour
des
commissions
>
Commission
Vie
Locale
La
commission
s’est
réunie
en
date
du
18
janvier
2023.
Madame
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER
informe
le
conseil
des
différentes
manifestations
qui
seront
organisées
en
2023
par
la
municipalité
et les associations. Février : - 3
février
2023
Boom
du
carnaval
- à la
salle
des
fêtes
(TEM),
- 25
février
: concours
de
belote
—
à la
salle
des
fêtes
(TEM)
Mars - Courant
Mars
: Expos
photos
Damien
Favre
— Halle
de
la mairie
(Municipalité)
- 4
mars
: Carnaval
des
brouettes
—
Salle
des
fêtes
(Municipalité)
en
partenariat
avec
la
TEM
et
la
Clairière. - 18
mars
: Nettoyage
de
la commune
— (Municipalité)
- 25
mars
(date
à confirmer)
: Festival
du
film
vert — (Municipalité)
en
partenariat
avec
la TEM
Avril - 7
avril
: cross
de
l’école
—
salle
des
fêtes
(TEM)
- Courant
avril
(date
à définir)
Sortie
culturelle
au
muséum
Charlie
Chaplin
- (CCAS)
Mai - 8 mai
2023
: cérémonie
du
8 Mai
— (Municipalité)
- 13
et
14
mai
: Olympiades
— salle
des
fêtes — (Municipalité)
Juin -
17
juin:
Fête
de
la
musique
—
salle
des
fêtes
(TEM)
en
partenariat
avec
les
professeurs
de
musique. Juillet - let 2
juillet
: fête
de
l’école
et vide
grenier
—
salle
des
fêtes —
(école
et TEM)
- 13 juillet
: fête
nationale
— salle
des
fêtes
— (Municipalité)
en
partenariat
avec
les associations
de
la
commune. Septembre
(dates
à définir)
- Forum
des
association
— Salle
des
fêtes — (Municipalité)
- La
balade
des
Massongiens
— (CCAS)
(Activité
à définir)
- La
nuit
est
belle — extinction
des
lumière
et observation
du
ciel
— (Municipalité)
Octobre - Octobre
Rose
- Marche
de
6
Km,
inscription
5
euros,
à partir
de
10h
suivie
d’une
vente
de
soupe
de
courge
prix
au
chapeau
— (Municipalité)
Novembre - 11
Novembre
— cérémonie
—
(Municipalité)
- 24,
25
et 26
novembre :
festival
Quincy
soit’il — (Malle
au
Grenier)
Décembre - 2 décembre
: Repas
des
Ainées
— (CCAS)
- Les
colis
des
Ainées
—
(CCAS)
Madame
Céline
DETURCHE
précise
que
certains
événements
seront
financés
sur
le
budget
principal. Madame
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET
demande
si elle
peut
être
destinataire
des
comptes-rendus
des
réunions
du
CCAS.
Il lui
est répondu
que
le
CCAS
se
réunit
peu
et que
les
comptes-rendus
sont
communicables
à l’exclusion
des
actes
comportant
des
informations
à caractère
nominatif. Monsieur
Hakim
GHEMMOUR
ouvre
la discussion
sur
la
création
d’un
comité
des
fêtes.
Madame
le
Maire
précise
qu’elle
a
fait
un
appel
dans
ce
sens
lors
des
vœux
du
maire.
En
effet,
il
conviendrait
de
scinder
la
culture
et
les
événements
de
l’action
purement
sociale.
Une
réunion
pourrait
être
organisée
avec
un
membre
de
chaque
association
afin
de
leur
faire
part
de
cette
idée.
Monsieur
Johann
MATHIEU
indique
que
la
TEM
est
très
active
et
que
les
bénévoles
risquent
de
s’épuiser. Madame
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER
propose
de
lancer
une
réunion.
Elle
ajoute
qu’elle
a
observé
que
les
retraités
d’aujourd’hui
sont
très
actifs
et
occupés
et
souhaiterait
les
voir
plus
impliqués
dans
la
vie
locale.
Elle
ajoute
que
les
personnes
âgées
ne
sont
pas
toutes
bien
informées
et
qu’une
dizaine
d’entre
elles
ont,
lors
de
la remise
des
colis,
transmis
leurs
coordonnées
pour
être
contactées
à l’occasion
des
sorties
et autres
événements.
Madame
Ana
Marie
MARTIN
GRILLET
demande
combien
il
y
a
de
défibrillateurs
dans
la
commune.
Madame
le
maire
indique
que
celui
de
l’ancienne
mairie
a
été
transféré
à
la
nouvelle
mairie
car
l’endroit
est
plus
central.
Elle
ajoute
que
s’il
y
a
des
personnes
cardiaques
dans
la
commune,
elles
peuvent
se faire
connaître
en
mairie.
e
Point
d’avancé
sur
le projet
de
l’auberge
communale
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
que
la municipalité
est à la recherche
d’un
gérant
ou
de
toute
personne
souhaitant
s’investir
dans
le projet
de
l’auberge
communale.
Elle
a déjà
eu
plusieurs
contacts
notamment
pour
des
projets
de
bar
à jeux,
salon
de
thé,
espace
de
co-working.
Ces
propositions
ne
correspondent
pas
aux
attentes
puisque
le projet
initial
porte
sur
de
la
restauration
/ débit
de
boissons
mais
la
municipalité
reste
tout
de
même
ouverte
aux
diverses
propositions.
Une
annonce
sera
faite
dans
ce
sens
sur un
site
spécialisé.
Cette
phase
de
recensement
des
différents
projets
durera jusqu’au
mois
de juin.
e
Divers
Monsieur
Johann
MATHIEU
informe
l’assemblée
qu’il
va
bientôt
récupérer
les
arbustes
à planter
vers
l’école.
Il demande
s’il peut
les mettre
en jauge
au
niveau
des
services
techniques
en
attendant
que
le sol
soit plus
sec,
ce
qui
est
accepté.
En
attendant,
il s’occupe
de
faire
la préparation
du
sol
et
communiquera
ensuite
par
mail
la date
de
plantation
afin
que
les
conseillers
volontaires
puissent
l'aider. Madame
le
maire
informe
qu’elle
recevra
mardi
31
janvier
Monsieur
MANOURKIAN,
jeune
musicien
qui
habite
la commune
de
Massongy,
et lauréat
d’un
prestigieux
prix
à New-York
dans
la
catégorie
composition
d’une
musique
de
film.
Séance
levée
à 20H48
Massongy,
le 27/02/2023
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Céline
DETURCHE
Sa
D