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Déliberation - dl content. des deliberations 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. des deliberations 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
-__
Délibération
n°
2023-36
: Délibération
pour
la
détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
et modification
du
montant
des
indemnités
du
maire
et des
adjoints
Approuvée
à la majorité
-_
Délibération
n°
2023-37
: Délibération
pour
l'installation
d’un
nouveau
conseiller
suite
à la
démission
d’un
conseiller
municipal
Approuvée
à l’unanimité
-__
Délibération
n°
2023-38
: Délibération
portant
sur
la
nomination
des
membres
de
la
commission
d’appel
d’offres
Approuvée
à l’unanimité
- _
Délibération
n°
2023-39
: Délibération
portant
sur
la
composition
des
commissions
communales
permanentes
suite
au
départ
du
3°"°
adjoint
Approuvée
à l’unanimité
- _
Délibération
n°
2023-40
: Délibération
portant
sur
la
désignation
des
membres
du
conseil
d’administration
du
centre
communal
d’action
sociale
suite
à
la
démission
du
3ème
adjoint
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-41
: Délibération
portant
sur
le
rappel
à
l’ordre
—
convention
avec
le parquet
du
Tribunal
de
Thonon-les-Bains
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-42
:
Délibération
portant
sur
la
création
de
deux
emplois
permanents
d'agent
d’entretien
à temps
non
complet
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-43
:
Délibération
portant
sur
la
création
d’un
emploi
permanent
d’un
assistant
gestionnaire
en
urbanisme
à temps
complet
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-44
: Délibération
pour
le recrutement
d’un
vacataire
Approuvée
à l’unanimité
-__
Délibération
n°
2023-45
: Délibération
portant
sur
acquisition
foncière
des
parcelles
OB
669
et OB
670
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-46
: Travaux
route
de
Ballaison
—
RD
225
-
convention
de
passage
entre
le Syane
et la
commune
Approuvée
à l’unanimité -
Délibération
n°
2023-47
: Aménagement
et
sécurisation
de
la
route
de
Ballaison
:
convention
d’autorisation
de
voirie,
de
financement
et d’entretien
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-48
:
Délibération
portant
sur
la
mise
à
disposition
d’une
balayeuse
mécanique
—
convention
avec
la
mairie
d’Excenevex
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-49
:
Délibération
portant
sur
le
nouveau
dispositif
de
réservation
de
logement
locatifs
sociaux
en
gestion
de
flux
Approuvée
à l’unanimité
Les
délibérations
sont
affichées
sur
le
panneau
d’affichage
de
la
mairie
pendant
une
durée
d’un
mois Liste
des
membres
présents
:
Sandrine
DETURCHE,
Lionel
DUJOUX
Julie
ROULLARD-
NOUGARET,
Céline
DETURCHE,
Muriel
ARTIQUE,
Marie-Bernadette
BASTARD
MADER,
Hakim
GHEMMOUR,
Christelle
PORTIER,
Christelle
BOUDAMOUZ,
Thierry
ROULLARD,
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET,
Jean-Claude
CONSTANTIN,
Martine
DONNA.
Massongy,
le 21
septembre
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Céline
DETURCHE