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Déliberation - dl content. deliberations 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. deliberations 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
OCTOBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
-__
Délibération
n°
2023-50
: Délibération
pour
l'élection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d’administration
du
CCAS
—
annule
et remplace
la
délibération
n°2023-40
du
14
septembre
2023
Approuvée
à l’unanimité
-__
Délibération
n°
2023-51
: Délibération
de
convention
avec
le
CDG
74,
d’une
durée
de
trois,
de
mise
à disposition
d’agents
pour
effectuer
le remplacement
de
fonctionnaires
ou
d’agents
contractuels
momentanément
absents,
dans
le cadre
de
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire,
d’accroissement
temporaire
d'activité
et d’accroissement
saisonnier
d’activité.
Approuvée
à l’unanimité
-
Délibération
n°
2023-52
: Délibération
pour
présentation
du
rapport
d’activité
2022
de
Thonon-Agglomération
Approuvée
à l’unanimité
-_
Délibération
n°
2023-53
: Délibération
pour
présentations
des
rapports
annuels
sur
le prix
et la
qualité
des
services
(RPQS)
Approuvée
à l’unanimité
Les
délibérations
sont
affichées
sur
le
panneau
d’affichage
de
la
mairie
pendant
une
durée
d’un
mois Liste
des
membres
présents:
Sandrine
DETURCHE,
Lionel
DUJOUX,
Julie
ROULLARD-
NOUGARET,
Céline
DETURCHE,
Muriel
ARTIQUE,
Christelle
PORTIER,
Christelle
BOUDAMOUZ,
Johann
MATHIEU,
Thierry
ROULLARD,
Ana
Maria
MARTIN
GRILLET,
Joël
DEMIERRE
Massongy,
le 20
octobre
2023
Le
Secrétaire
de
séance,
Thierry
ROULLARD